CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

377 résultats pour « David MEYER »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JCP fond

6631373519f939ca6242e2d3

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Me David Meyer a précisé dans son courriel en date du 15 mai 2023 à destination du tribunal, représenter Madame [F] [C] et M. [V] [D]. A l’audience du 19 octobre 2023, Madame [O] [I] et M.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

677ecfe8b01eea4cf01a42ff

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

1] [Localité 7] représentée par Maître Marion NASS, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU, avocat plaidant DEFENDERESSES A L’INCIDENT Madame [B] [X] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître David

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

6615831ddb5098996d5a4397

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

O] né le [Date naissance 3] 1977 à [Localité 8] (64400) demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Sylvain LEROY de la SELARL LEROY AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat postulant, Maître David

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

6780215f9c3ba90f51dc2998

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SARAH TOURS [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me David MEYER, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #L0295, et par Me Raphaël ETTEDGUI, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

6786c488df5b5c7d10ca7b24

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SMA SA Assureur de la société IEP, dont le siège social est sis [Adresse 10] représentée par Me David GIBEAULT de la SELARL SAUPHAR GIBEAULT FELDMAN, avocats au barreau de PARIS,plaidant, S.A.R.L.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

67eecdf6b848dd6814c5d536

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

N° RG 23/08162 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YIP2 Minute DU : 03 Avril 2025 AFFAIRE : [T] [N] veuve [W] C/ [Z] [W], [F] [W] DÉSISTEMENT Exécutoire délivrée le à Maître Vanessa MEYER

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

660ef062fbb79e8fd3d32e58

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Anjou Business Club [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Maître David RAMIREZ MONCADA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1956 DEFENDERESSE Syndicat secondaire des copropriétaires du bâtiment

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

6627fd1a42439575e2f7e2ab

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 23/04/2024 à : Maitre MEAS David M.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

660c4d251ff97dabd6b86168

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 02 avril 2024 DEMANDEURS Monsieur [F] [D] [Adresse 1] [Localité 4] Madame [O] [V] épouse [D] [Adresse 1] [Localité 4] représentés par Maître David

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

660ef01cfbb79e8fd3d32c7c

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

[Adresse 3] [Localité 5] représentées par Maître David RAMIREZ MONCADA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1956 DEFENDERESSE Syndicat secondaire des copropriétaires du bâtiment A de l’Ensemble

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

660ef022fbb79e8fd3d32d27

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

MADIS PHILEO [Adresse 2] [Localité 4] représentées par Maître David RAMIREZ-MONCADA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1956 DEFENDERESSE Syndicat secondaire des copropriétaires du bâtiment A

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

67900e4a51b02779572a6f17

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

CAEN LA MER HABITAT C/ Association ACSEA [C] [W] Copie conforme délivrée le : à E.P.I.C.

Source officielle
TJ

PROCEDURES SIMPLIFIEES

679bfedf43b3d977d8cd3750

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

à toutes les parties Le : DECISION DE DÉSISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Madame [M] [O] [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Maître David

Source officielle
TJ

PROCEDURES SIMPLIFIEES

679bfee443b3d977d8cd37e6

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

parties Le : DECISION DE DÉSISTEMENT (Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Madame [O] [N] [W] [V] veuve [Y] [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Maître David

Source officielle
TJ

CIVIL + 10 000

6a175154cdc6046d47274d56

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

comme avocat : Maître David GORAND de la SELARL JURIADIS, avocats au barreau de COUTANCES S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Référés

687e9b4541388e7853ac332d

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

LITTORAL CARLU CONSTRUCTION (L.C.C) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOULOGNE SUR MER Référés CIVIL ORDONNANCE DE RADIATION ********* JUGE DES REFERES : Manuel RUBIO GULLON, Président GREFFIER : David

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

65c13022d4f3671a27f6a789

T. Judiciaire

5 février 2024

5 février 2024

[Localité 7] représenté par Me Jean-Claude CHARBIT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R 135 DEMANDEUR C/ La SCI SCCV FIFAX MONTREUIL III [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Juliette MEL

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

67eeccd7b848dd6814c5cec3

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Fait à [Localité 1], le 02 Avril 2025, Le greffier, Reine TCHICAYA Le juge de la mise en état, David BRACQ-ARBUS Transmis à : Me Marie-laure CARRIERE, Maître Gilles GODIGNON SANTONI de la SELARL

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

67044ed58d5cd4a8759ae614

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Copies conformes le : à : expertises(X2), régie, Me David La SARL REGB, dont le gérant était présent à l’audience, n’a pas constitué avocat.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX PRESIDENCE

68e7a4ed033cf481c39a2f54

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Syndicat des Copropriétaires L’AURIASQUE représenté par son syndic en exercice, la SARL CITYA MER ET SOLEIL, dont le siège social est sis [Adresse 1] représenté par Me Alain-david

Source officielle

Page 1 sur 19

Suivant →

Annonces BODACC59 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

COHEN, Francois, Meyer, David

SIREN 382034031Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

16/06/2026

Voir →

Créations

COHEN, Francois, Meyer, David

SIREN 382034031Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

09/06/2026

Voir →

Créations

MEYER, David

SIREN 890480049Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

03/04/2026

Voir →

Radiations

MEYER, David, Patrick

SIREN 527872733Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

20/01/2026

Voir →

Radiations

MEYER, Maxime, David

SIREN 909303810Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

16/01/2026

Voir →