Codes de loi français

Article Annexe IV

de l'Union européenne ou parties à l'accord sur l'Espace économique européen permettant l'accès à la qualification en médecine générale Pays Titres de formation Dates de référence Allemagne Zeugnis über die spezifische Ausbildung in der

Article 3

La préparation au certificat d'aptitude professionnelle « vannerie » comporte une période de formation en milieu professionnel de douze semaines, définie en annexe II au présent arrêté.

Article 17

Ribes, Rocles, Rosières, Sablières, Saint-André-de-Cruzières, Saint-André-Lachamp, Saint-Genest-de-Beauzon, Saint-Mélany, Saint-Paul-le-Jeune, Saint-Pierre-Saint-Jean, Saint-Sauveur-de-Cruzières, Sainte-Marguerite-Lafigère, Les Salelles, Valgorge, Les Vans

LEGIARTI000028071728

PAYS TITRE ORGANISME CERTIFICAT DATE Allemagne Zeugnis über die Zahnärztliche Prüfung Zuständige Behörden 28 janvier 1980 Autriche Bescheid über die Verleihung des akademischen Grades Doktor der Zahnheilkunde Medizinische

Article 4

L'autorité administrative dispose, à compter de la même date, d'un délai d'un an pour restituer cette œuvre aux ayants droit de David Cender.

Article ANNEXE I

Allemagne Zeugnis über die staatliche Prüfung für Hebammen und Entbindungspfleger délivré par Staatlicher Prüfungsausschuss Autriche Hebammen-Diplom délivré par Hebammenakademie ou par Bundeshebammenlehranstalt Belgique Diploma van

Article ANNEXE

Ci(obs) = concentration observée du radionucléide i Ci(der) = concentration dérivée du radionucléide i mentionnée au tableau 1 de la présente annexe n = nombre de radionucléides détectés.

Article 1

1253, 144, 147 à 156 et 1009 ; - propriété d'Electricité de France : section C2, parcelles numéros 96 à 98, 1010, 1011, 1013 à 1015, 1018, 1020, 1252, 1255, 1257, 1260, 1262, 1265, 1268, 1270, 1441 et 1445 ; - propriété de la famille DUNAND Maurice - DAVID-VAUDEY

Article ANNEXE

Allemagne Zeugnis über die Staatliche Pharmazeutische Prüfung délivré par Zuständige Behörden Autriche Staatliches Apothekerdiplom délivré par Bundesministerium für Arbeit, Gesundheit und Soziales Belgique Diploma van apotheker/Diplôme de pharmacien délivré

Article 5-3

égale à 20 % du montant à répartir est reversée à la communauté de communes de Soulaines ; b) Un périmètre de proximité regroupant les communes membres de la communauté de communes de Soulaines (Aube) et celles de la communauté de communes du pays du Der

LEGIARTI000044237340

Département de la Marne Lac du Der Chantecoq. Département de la Haute-Marne Lac du Der Chantecoq. Département de Meurthe-et-Moselle Lac de Pierre Percée. Département de la Moselle Etang du Stock. Département de l'Orne Lac de retenue de Rabodanges.

Article 1

Villeneuve-au-Chêne, Lassicourt, Laubressel, Lesmont, Lusigny-sur-Barse, Luyères, Magny-Fouchard, Maison-des-Champs, Maizières-lès-Brienne, Mathaux, Mesnil-Saint-Père, Mesnil-Sellières, Molins-sur-Aube, Montiéramey, Montreuil-sur-Barse, Onjon, Pel-et-Der

Article ANNEXE 5

Saint-Exupéry ; - avenue Saint-Exupéry jusqu'aux limites des parcelles section CI n°s 299, 279, 249 ; - limites Ouest des parcelles section CI n°s 299, 279, 249 jusqu'à la rue Greuze ; - rue Greuze jusqu'à la rue Vincent ; - rue Vincent jusqu'à la rue David

Article ANNEXE V

----------:-------------------:----------------------------: : ARDECHE : Largentière : Burzet, Coucouron, : : : : Joyeuse, Largentière, : : : : Les Vans

LEGIARTI000047717349

GARANTIE DU G7 (PROJET D'ÉLECTRIFICATION DES CHEMINS DE DER UKRAINIENS - ÉLECTRIFICATION DE LA LIGNE DOLYNSKA-MYKOLAÏV-KOLOSIVKA) ENTRE LE GOUVERNEMENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ET LA BANQUE EUROPÉENNE POUR LA RECONSTRUCTION ET LE DÉVELOPPEMENT (ENSEMBLE

Article 39 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 37 > 61

Les prix Dan David pour les sciences, la technologie et les humanités ; l. Les prix " Breakthrough Prize " dans le domaine des sciences de la vie, des mathématiques et de la physique fondamentale ; m.

Article Annexe I

.) ; - blé dur (Triticum turgidum L. subsp. durum (Desf.) van Slageren) ; - blé tendre (froment) (Triticum aestivum L. subsp. aestivum) ; - épeautre (Triticum aestivum L. subsp. spelta (L.)

Article Annexe 40

Voie Houdon, côté pair jusqu'à la voie Van-Loo. Voie Van-Loo, côté pair jusqu'à l'intersection avec le chemin Saint-Martin. Chemin Saint-Martin, de l'intersection avec la voie Van-Loo à la rue Edouard-Tremblay traversant la rue Edouard-Til.

Article 1

Section vannerie. Section verrerie scientifique. Section enseignes lumineuses. Section arts du bois. Section tourneur sur bois. Section sculpteur sur bois. Section ébénisterie d'art. Section marqueterie. Section doreur-ornemaniste.

Article Annexe

Hôtel de Maliverny, 33, rue Emeric-David, 13100 Aix-en-Provence. Marseille. Maison de l'avocat, 51, rue Grignan, 13006 Marseille.