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17 résultats pour « Debavelaere »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP

670423018d5cd4a875908064

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

[T] [I], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Régis DEBAVELAERE, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 17 Juin 2024 Noémie LOMBARD, Juge

Source officielle
TJ

Chambre 04

65b7f831858823c56e0cb0f6

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

ABEILLE VIE, anciennement dénommée Aviva Vie, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Régis DEBAVELAERE, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL

Source officielle
TJ

Jex

66335ba6c0d3e3fe99cae2e6

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

BANQUE HAVILLAND domiciliée : chez SCP GUEPIN PICOT GUEPIN [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me LE MAUT, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant, et Me Régis DEBAVELAERE, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

Jex

65cd1036e3c16e330fe9ee04

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

Valentine DEVILLE, avocat au barreau de DOUAI DÉFENDERESSE : Madame [S] [C] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Emmanuel RIGLAIRE, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Nicolas DEBAVELAERE

Source officielle
TJ

Chambre 01

6709690306866c0645d222fc

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

o-o-o-o-o-o-o-o-o- Chambre 01 N° RG 24/01293 - N° Portalis DBZS-W-B7I-X563 ORDONNANCE D’INCIDENT DU 11 OCTOBRE 2024 DEMANDEUR AU PRINCIPAL : Mme [S] [H] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Régis DEBAVELAERE

Source officielle
TJ

Référés expertises

69d69edbcdc6046d478eb102

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

EGIS BATIMENTS NORD EST [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Nicolas DEBAVELAERE, avocat au barreau de LILLE S.A.R.L.

Source officielle
TJ

J.E.X.

6686fc43e74459e0c7edce15

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

COMPAGNIE GENERALE D’AFFACTURAGE, dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ; Représentée par Me Régis DEBAVELAERE

Source officielle
TJ

Pôle social

66901f6aaf84b0bef080eb66

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

[F] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Patrick LEDIEU, avocat au barreau de CAMBRAI, substitué à l’audience par Me DEBAVELAERE, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : CPAM DES FLANDRES

Source officielle
TJ

Première Chambre

696aa667cdc6046d479314b5

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[A] [B] né le 05 Décembre 1965 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Nicolas DEBAVELAERE, avocat au barreau de LILLE, avocat plaidant Mme [T] [L] épouse [B] née le 13 Avril 1961

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 1

68e7a4eb033cf481c39a2ea2

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

En l’espèce, Monsieur [L] [V] et Madame [F] [V], partie perdante, seront condamnés in solidum aux dépens, dépens qui seront recouvrés directement par Maître Régis DEBAVELAERE pour les sommes dont il aurait

Source officielle
TJ

Pôle social

69ea6433cdc6046d474b69b4

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[W] [V] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Emmanuel RIGLAIRE, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me DEBAVELAERE DEFENDERESSE : CARSAT HAUTS DE FRANCE [Adresse 2] [Localité 2] Représentée

Source officielle
TJ

Pôle social

66901f69af84b0bef080eb30

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

[K] [M] [Adresse 1] [Localité 3] BELGIQUE Représenté par Me Emmanuel RIGLAIRE, avocat au barreau de LILLE, substitué à l’audience par Me DEBAVELAERE, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : CPAM [Localité

Source officielle
TJ

Référés

68643c230bb2f8a66ca649e2

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Serge BRIAND, avocat membre de la SELARLU BRIAND AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, substitué par Me Nicolas DEBAVELAERE

Source officielle
TJ

Chambre 01

6709690506866c0645d22371

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

du bien immobilier suivant, aux enchères publiques à l’audience des ventes immobilières du tribunal judiciaire de Lille, sur le cahier des conditions de vente à dresser et déposer par Maître Régis DEBAVELAERE

Source officielle
TJ

Jex

67fd504ce85d0474bddb39a3

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

SOCIETE GENERALE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Régis DEBAVELAERE, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Eric MOUVEAU MAGISTRAT TENANT L’AUDIENCE : Damien CUVILLIER, Premier Vice-Président

Source officielle
TJ

Pôle social

686424b70bb2f8a66ca5f85d

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

2025 N° RG 24/01933 - N° Portalis DBZS-W-B7I-YUZ2 DEMANDERESSE : Mme [F] [U] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Emmanuel RIGLAIRE, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Nicolas DEBAVELAERE

Source officielle
TJ

Chambre 04

66335bb4c0d3e3fe99cae581

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

DE LILLE -o-o-o-o-o-o-o-o-o- Chambre 04 N° RG 22/02174 - N° Portalis DBZS-W-B7G-WA6K JUGEMENT DU 18 AVRIL 2024 DEMANDEUR : Mme [M] [J]-[Y] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Régis DEBAVELAERE

Source officielle