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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
69ceb499cdc6046d47e5b2b2
2 avril 2026
2 avril 2026
au barreau des ARDENNES plaidant DÉFENDEURS Mme [B] [Y] née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] représentée par la SELARL MARIE CLAIRE DELVAL
Source officielleJEX cab 6
68e7a513033cf481c39a3b90
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Il communique un courrier du 7 mars 2008 faisant état de la commande d’un fauteuil Dentalez J. Chair de couleur Ash avec une unité « Galaxy trad ».
Source officiellePremière Chambre
6690369d766d1156dbc003ec
11 juillet 2024
11 juillet 2024
réputé contradictoire, les parties étant avisées que le jugement sera prononcé par mise à disposition au greffe, et en premier ressort par Madame Aurélie DESWARTE, Juge, assistée de Madame Sophie DELVALLEE
Source officielle2ème Chambre
68e7a4f8033cf481c39a330c
7 octobre 2025
7 octobre 2025
RG 24/00106 - N° Portalis DBWT-W-B7I-ELXG MINUTE N° : 25/ JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DEMANDERESSE Madame [B] [X] épouse [G] [Adresse 3] [Localité 2] Rep/assistant : Maître Marie-Claire DELVAL
Source officiellePremière Chambre
6690369d766d1156dbc003f1
11 juillet 2024
11 juillet 2024
réputé contradictoire, les parties étant avisées que le jugement sera prononcé par mise à disposition au greffe, et en premier ressort par Madame Aurélie DESWARTE, Juge, assistée de Madame Sophie DELVALLEE
Source officiellePremière Chambre
6690369e766d1156dbc0040b
11 juillet 2024
11 juillet 2024
réputé contradictoire, les parties étant avisées que le jugement sera prononcé par mise à disposition au greffe, et en premier ressort par Madame Aurélie DESWARTE, Juge, assistée de Madame Sophie DELVALLEE
Source officiellePremière Chambre
6690369e766d1156dbc0040e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Jugement contradictoire, les parties étant avisées que le jugement sera prononcé par mise à disposition au greffe, et en premier ressort par Madame Aurélie DESWARTE, Juge, assistée de Madame Sophie DELVALLEE
Source officiellePremière Chambre
6690369f766d1156dbc00417
11 juillet 2024
11 juillet 2024
réputé contradictoire, les parties étant avisées que le jugement sera prononcé par mise à disposition au greffe, et en premier ressort par Madame Aurélie DESWARTE, Juge, assistée de Madame Sophie DELVALLEE
Source officiellePremière Chambre
6686fc41e74459e0c7edcdf3
4 juillet 2024
4 juillet 2024
jugement sera prononcé le 30 Juin 2024 prorogé à la date de ce jour, par mise à disposition au greffe, et en premier ressort par Madame Leïla GOUTAS, Première Vice-Président, assistée de Madame Sophie DELVALLEE
Source officiellePremière Chambre
6690369e766d1156dbc003fd
11 juillet 2024
11 juillet 2024
réputé contradictoire, les parties étant avisées que le jugement sera prononcé par mise à disposition au greffe, et en premier ressort par Madame Aurélie DESWARTE, Juge, assistée de Madame Sophie DELVALLEE
Source officiellePremière Chambre
6690369e766d1156dbc00405
11 juillet 2024
11 juillet 2024
réputé contradictoire, les parties étant avisées que le jugement sera prononcé par mise à disposition au greffe, et en premier ressort par Madame Aurélie DESWARTE, Juge, assistée de Madame Sophie DELVALLEE
Source officiellePremière Chambre
6690369e766d1156dbc00408
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Jugement contradictoire, les parties étant avisées que le jugement sera prononcé par mise à disposition au greffe, et en premier ressort par Madame Aurélie DESWARTE, Juge, assisté de Madame Sophie DELVALLEE
Source officielleSaisies Immobilières
6686fc42e74459e0c7edce0a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCIENNES LE JUGE DE L’EXECUTION JUGEMENT DU QUATRE JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT: Mme Laurence GOSTEAU, GREFFIER : Madame Sophie DELVALLEE
Source officiellePremière Chambre
66ad3796d5af8a921ece6599
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Flore GOURCEROL, juge placée, affectée au tribunal judiciaire de Valenciennes par ordonnance du premier président de la cour d’appel de Douai en date du 19 décembre 2023, assistée de Madame Sophie DELVALLEE
Source officiellePremière Chambre
6686fc41e74459e0c7edcdf0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
contradictoire, les parties étant avisées que le jugement sera prononcé par mise à disposition au greffe, et en premier ressort par Madame Leïla GOUTAS, Première Vice-Présidente, assistée de Madame Sophie DELVALLEE
Source officiellePremière Chambre
6686fc3fe74459e0c7edcc3d
4 juillet 2024
4 juillet 2024
contradictoire, les parties étant avisées que le jugement sera prononcé par mise à disposition au greffe, et en premier ressort par Madame Leïla GOUTAS, Première Vice-Présidente, assistée de Madame Sophie DELVALLEE
Source officiellePremière Chambre
6690369f766d1156dbc00414
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Jugement contradictoire, les parties étant avisées que le jugement sera prononcé par mise à disposition au greffe, et en premier ressort par Madame Aurélie DESWARTE, Juge, assistée de Madame Sophie DELVALLEE
Source officiellePremière Chambre
6690369f766d1156dbc0041a
11 juillet 2024
11 juillet 2024
réputé contradictoire, les parties étant avisées que le jugement sera prononcé par mise à disposition au greffe, et en premier ressort par Madame Aurélie DESWARTE, Juge, assistée de Madame Sophie DELVALLEE
Source officiellePremière Chambre
66a2ab986b28f3ce99fae68d
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Flore GOURCEROL, juge placée, affectée au tribunal judiciaire de Valenciennes par ordonnance du premier président de la cour d’appel de Douai en date du 19 décembre 2023 , assistée de Madame Sophie DELVALLEE
Source officielle1ère Chambre
69479f6b75782d5f061dfc1f
3 octobre 2025
3 octobre 2025
SSD dont le siège social est sis [Adresse 2] [Localité 1] prise en la personne de son représentant légal, représentée par de la SELARL MARIE CLAIRE DELVAL, avocats au barreau des ARDENNES postulant,
Source officiellePage 1 sur 2