DE VALENCE AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 10 Octobre 2025 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 25/02076 - N° Portalis DBXS-W-B7J-IS57 AFFAIRE : [F] / [N] MINUTE : Copie exécutoire : Maître Naceur DERBEL

JUDICIAIRE DE VALENCE AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 04 Avril 2025 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 25/00703 - N° Portalis DBXS-W-B7J-IOLD AFFAIRE : [L] / [N] MINUTE : Copie exécutoire : la SELARL DERBEL

JUDICIAIRE DE VALENCE AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 10 Janvier 2025 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 24/03037 - N° Portalis DBXS-W-B7I-II46 AFFAIRE : [W] / [K] MINUTE : Copie exécutoire : la SELARL DERBEL

JUDICIAIRE DE VALENCE AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 02 Avril 2026 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 24/03071 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IJQR AFFAIRE : [A] / [A] MINUTE : Copie exécutoire : Me Naceur DERBEL

du 09 Janvier 2025 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 24/02439 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IIDF AFFAIRE : [F] / [B] MINUTE : Copie exécutoire : Maître Alain FORT de la SELARL [7] [U] [12] Maître Naceur DERBEL

DEGRUEL, S.A.S. POTEL ORAIN, S.A.R.L.

Code NAC : 20J DOSSIER : N° RG 24/00297 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IANU AFFAIRE : [Z] / [T] MINUTE : Copie exécutoire : aux parties par LRAR [16] Expédition le : Me Nelly ABRAHAMIAN Maître Naceur DERBEL

conclusions de la compagnie d’assurances LLOYD’S INSURANCE COMPANY, prise en sa qualité d’assureur de la société MDM, notifiées par Réseau Privé Virtuel des Avocats le 10 mars 2026 et aux termes desquelles

NAC : 20L DOSSIER : N° RG 25/02227 - N° Portalis DBXS-W-B7J-ITWV AFFAIRE : [F] / [V] MINUTE : Copie exécutoire le : aux parties par LRAR [12] Copie certifiée conforme le : Me Cléo DELON la SELARL DERBEL

["La cour a considéré qu'il existait un motif légitime pour rendre les opérations d'expertise communes à la partie défenderesse, en raison de sa place probable dans le litige.", "La cour a également o

juridictionnelle de [Localité 10] Ayant pour conseil Me Elodie ROULIN, Avocat au Barreau de Paris, #C1659 DÉFENDEUR Monsieur [G] [H] [Adresse 4] [Adresse 8] [Localité 7] Ayant pour conseil Me Christelle DERUEL

biens saisis, Vu l’audience du 11 février 2026 au cours de laquelle les parties ont indiqués que la dette était quasiment soldée, Vu les conclusions notifiées le 23 avril 2026 par RPVA aux termes desquelles

[P] [U], muni d'un pouvoir spécial Société BNP PARIBAS AGENECE DE RECOUVREMENT ET SRDT ASR 20 BOULEVARD EUGENE DERUELLE 69432 LYON CEDEX 03 dispensée de comparution (article R.713-4 du code de la consommation

DE RECOUVREMENT ET SRDT ASR 20 BD EUGENE DERUELLE 69432 LYON CEDEX 03 dispensée de comparution (article R.713-4 du code de la consommation) Etablissement public SIP PARIS 16EME NORD 12 RUE GEORGE SAND

décembre 2025 par l’EPIC [Localité 1] Habitat OPH à la SELARL Pharmacie Centrale Seine, procédure enrôlée sous le n°RG 25/15498 ; Vu les conclusions notifiées par RPVA le 18 mai 2026 aux termes desquelles

Vice-présidente Madame Valérie MESSAS, Vice-présidente Assesseurs, assistées de Madame Marion CHARRIER, Greffier PROCÉDURE SANS AUDIENCE Les parties ayant ont donné leur accord pour que la procédure se déroule

La société KM Auto 27, représentée, renvoie à ses conclusions n°2 notifiées le 31 mars 2026 aux termes desquelles elle forme les prétentions suivantes : À titre principal, débouter M.

Vice-présidente Madame Valérie MESSAS, Vice-présidente Assesseurs, assistées de Madame Marion CHARRIER, Greffier PROCÉDURE SANS AUDIENCE Les parties ayant ont donné leur accord pour que la procédure se déroule