Estelle FRANTZ, Greffier, EXPOSE DU LITIGE : Suivant contrat de construction de maison individuelle signé le 6 octobre 2014, Monsieur [B] [L] et Madame [D] [Y] épouse [L] ont confié à la société DIOGO

disposition Contradictoire En premier ressort EXPOSE DES FAITS Selon contrat signé le 5 mai 2023, Mme [O] [H] s'est inscrite à la formation délivrée par la SAS Assisteal Formation aux fins d'obtenir le diplôme

cette conclusion ; - sur l'aspect du travail physique, il connaît des restrictions tellement importantes qu'il lui est impossible de s'engager dans un emploi manuel ; - il dispose exclusivement d'un diplôme

trouble de déficit de l’attention avec ou sans hyperactivité (ci-après TDAH), des troubles du sommeil, et des comorbidités ; - il a été atteint de dépression de 2013 à 2016, après avoir appris que le diplôme

huissier du 27 octobre 2025 , Madame la Procureur de la République près le tribunal judiciaire de Saint-Denis-de-la-Réunion a fait citer devant le tribunal de céans Madame [H] [S] [B] née le 9 mars 1980 à Diego

diplômes nécessaires à l'acquisition de la nationalité française mentionnés aux articles 14 et 37 du décret du 30 décembre 1993 susvisé sont les suivants : 1° Le diplôme national du brevet ; 2° Ou tout

Pour obtenir ce diplôme Mme [Z] devait valider 8 modules théoriques et 2 stages pratiques.

Je souhaite avoir mon diplôme. Mon visa étude est toujours valable.

Madame [P] a rappelé que, titulaire de diplômes d’esthéticienne, elle a créé à [Localité 4] dans le [Localité 5] un institut de beauté, que pendant deux ans, son institut a bien marché, mais qu’après,

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[B] [J] le diplôme de Master 2 « Management des Banques et Institutions Financières » dans un délai de 15 jours à compter du jugement à intervenir, et sous astreinte de 500 euros par jour de retard,

Sa formation devrait prendre fin en juillet 2026 et elle devrait passer son diplôme en septembre.

Ils ajoutent que Monsieur [V] [N] justifie de l’obtention d’un diplôme pour effecter cette reprise d’exploitation.

Peuvent exercer la profession d'audioprothésiste les personnes titulaires d'un diplôme, certificat ou titre mentionné aux articles L. 4361-3 et L. 4361-4 enregistré conformément au premier alinéa.

Madame [H] [S] a ainsi obtenu ces trois diplômes postérieurement à l’accident.

L’association des Diplômés de [7] (dite ADI) régie par la loi de 1901 a été créée en 1978.

Elle précise avoir arrêté l’école à 14 ans et ne pas avoir de diplôme lui permettant une reconversion professionnelle. Mme [R] [U] présente, expose ce qu’elle vit quotidiennement.

Il ajoute que les conditions dans lesquelles la formation est donnée ne sont pas précisées, pas davantage que les diplômes, titres ou références des personnes chargées de la formation.