CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

316 résultats pour « Durade Replat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

65bd3f2446d547e419ff1a68

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

de la SELARL DELSOL AVOCATS, avocats au barreau de LYON Monsieur [H] [B] né le 04 Mai 1992 à [Localité 29], demeurant [Adresse 7] représenté par Maître Pierre-marie DURADE-REPLAT de la SELARL DELSOL

Source officielle

Page 1 sur 16

Suivant →
TJ

Chambre 10 cab 10 J

670eb02a1c3411ff34529e0b

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Expédition à : Maître Stéphane CHOUVELLON de la SCP BAULIEUX-BOHE-MUGNIER-RINCK - 719 Maître Jean-Christophe BESSY - 1575 Maître Charles CROZE de la SELARL CARNOT AVOCATS - 2886 Maître Pierre-Marie DURADE-REPLAT

Source officielle
TJ

Service des référés

69d010cecdc6046d4705a7e2

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

DEMANDERESSE Madame [Q] [F] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Stéphane PERRIN, avocat au barreau de PARIS - #P0513 (avocat postulant) et par Maître PIERRE-MARIE DURADE-REPLAT, avocat au

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

65b2b329fd6229a4e58a3a56

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Maître Guillaume ROSSI de la SELAS AGIS, avocats au barreau de LYON DEFENDEURS Monsieur [O] [J] né le 02 Septembre 1967 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Pierre-marie DURADE-REPLAT

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

697b67a8cdc6046d471d73df

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[I] épouse [D] [Adresse 6] [Localité 13] représentée par Maître Stéphane PERRIN de la SELARL DELSOL AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #P0513 et Maître Pierre-Marie DURADE-REPLAT

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69d81863cdc6046d47b17558

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

de la Timone à [Localité 3] pour une intervention chirurgicale aux fins d’évacuer l’hématome sous dural aigu frontal droit.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

ère chambre civile S.C.I. DU CENTREc/Société DURAND EDWARD

668c340e894f7f4d2e0bcb00

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

La société Durand Edward a comparu à l'instance.

Source officielle
TJ

Référés civils

67fd50efe85d0474bddb470a

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

APRIL SANTÉ PRÉVOYANCE, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Jacques VITAL-DURAND de la SELAS VITAL DURAND - CALDESAIGUES & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON INTERVENANT

Source officielle
TJ

Référés

69d942eecdc6046d47cdb05a

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

SCI DE POVOA DURA Exerçant poursuites et diligences par l’intermédiaire de son gérant domicilié es-qualité audit siège / S.A.S.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

671be0cacda2201c0982a251

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

N° RG 24/03107 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5D2F PARTIES : DEMANDERESSE Le Syndicat des Copropriétaires de l’ensemble immobilier [Adresse 2], représenté par son syndic en exercice, le Cabinet DURAND

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

686c0c86dd7001754d61aace

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

de la SELARL DURAN - MARTIAL, avocats au barreau de BORDEAUX I - PROCÉDURE ET DEMANDES DES PARTIES Par acte du 14 janvier 2025, la S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

65b94aa75a029d9e20db03f5

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

BCM, administrateurs judiciaires, dont le siège social est sis 40 rue de Bonnel - 69003 LYON représentée par Maître Jacques VITAL-DURAND de la SELARL VITAL-DURAND ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67096a2b06866c0645d23365

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Delphine BOURGEON, vestiaire : 928 Me Sébastien THEVENET de la SELARL JURISQUES, vestiaire : 365 Me Jacques VITAL-DURAND

Source officielle
TJ

JEX

69d56f43cdc6046d47724f8b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

MOTORTECH TOULON domiciliée 244 La Pierre Ronde - 83130 LA GARDE Représentée par Me Régis DURAND, avocat au barreau de TOULON DEFENDEURS : Monsieur [M] [V] né le 31 Janvier 1950 à DINARD (35800),

Source officielle
TJ

Chambre référés

67096ee306866c0645d2d192

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

[B] [T], ensuite remplacé par M.

Source officielle
TJ

Service des référés

67eee8e6b848dd6814c633f6

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

APRIL SANTÉ PRÉVOYANCE, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Jacques VITAL-DURAND de la SELAS VITAL DURAND - CALDESAIGUES & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, vestiaire :

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0f4ff3cdc6046d477b85cd

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

, soit les années 2016 à 2018 ; - la nature des sommes réclamées, soit des "cotisations et contributions sociales : [du] régime général"; - le montant total réclamé et la répartition de ce montant en

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

678172286d34da2cbdcd9bb4

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

24/04286 - N° Portalis DBW3-W-B7I-[Immatriculation 5] PARTIES : DEMANDERESSE Le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble du [Adresse 2] pris en la personne de son syndic en exercice le Cabinet DURAND

Source officielle
TJ

1ère Loyers Commerciaux

686c0bd2dd7001754d61a728

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

PROVENCE AUTO CONSEILS GROSSES délivrées le à Maître Elodie REYNAUD de la SELARL AVOCATS JURIS CONSEIL, avocats au barreau de MARSEILLE à Maître Jean-françois DURAN de la SELARL BAGNIS - DURAN, avocats

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

67f41aa74e0040aa3735dee8

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

[Adresse 2], représenté par son syndic en exercice, le Cabinet DURAND IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 4], pris en la personne de son représentant légal représenté par Me Frédéric RACHLIN

Source officielle