CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

129 résultats pour « Durimel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

68f1214e88dcb0e97e8bd227

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

CLINIQUE DURIEUX ET COMPAGNIE, [Z] [U], Organisme CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA REUNION (CGSSR) DEMANDERESSE : Madame [J] [Y] [C] [O] épouse [T] demeurant 48 impasse Pendulas 97411 LA PLAINE

Source officielle

Page 1 sur 7

Suivant →

Annonces BODACC72 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

DURIMEL, Mailie, Elisabeth, DURIMEL

SIREN 897819710Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

17/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DURIMEL & BANGOU

SIREN 537488520Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de pointe à pitre

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DURIMEL & BANGOU

SIREN 537488520Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de pointe à pitre

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DURIMEL & BANGOU

SIREN 537488520Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de pointe à pitre

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DURIMEL & BANGOU

SIREN 537488520Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de pointe à pitre

16/07/2026

Voir →

TJ

Chambre des référés

65b3e089753f879640cf3453

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

CLINIQUE DURIEUX [Adresse 1] [Localité 8] Rep/assistant : Maître Aude CANTALOUBE de la SELARL FABRE & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS Rep/assistant : Me Christel VIDELO CLERC, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

VENTES

68e41445681ed727f2a4d228

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Agnès MOUCHEL, Juge de l’exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 25/02034 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KT7X 1 copie exécutoire à : Me Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL

Source officielle
TJ

VENTES

6894fa195418c246fd6a8e60

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

MOUCHEL, Juge de l’exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 24/05449 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KKQP 1 copie exécutoire à : Maître Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL

Source officielle
TJ

VENTES

6894fa165418c246fd6a8de9

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

MOUCHEL, Juge de l’exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 24/02752 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KG7B 1 copie exécutoire à : Maître Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL

Source officielle
TJ

VENTES

68a37ac7ad24789c3b802acd

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

immatriculée au RCS de PARIS sous le n° B 522 120 222, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice demeurant en cette qualité audit siège domicile élu : chez Maître Bertrand DUHAMEL

Source officielle
TJ

Service des référés

677ecfe2b01eea4cf01a421f

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

DURIEZ [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître François DE LASTELLE de la SELEURL CABINET DE LASTELLE PIALOUX, avocats au barreau de PARIS - #P0070 DEFENDERESSE Société SEDY GROUPE [Adresse

Source officielle
TJ

VENTES

68a37ac6ad24789c3b802aae

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Agnès MOUCHEL, Juge de l’Exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 19/05386 - N° Portalis DB3D-W-B7D-IPGR 1 copie exécutoire à : Me Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL

Source officielle
TJ

3ème Chambre (Reféré)

6a18ca72cdc6046d474c5614

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

RS LOC, [S] [N] [B] [U] Ordonnance notifiée le : - à AVOCAT : SELARL DURIMEL & BANGOU SELARL LEXINDIES AVOCATS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 22 MAI 2026 N°

Source officielle
TJ

VENTES

66fd99d338de0398b51ab90e

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’Exécution, et par Madame Valérie BORG, Greffier présent lors du prononcé DOSSIERN° RG 23/08742 - N° Portalis DB3D-W-B7H-KCOX 1 copie exécutoire à : la SCP DUHAMEL

Source officielle
TJ

Référés

68e0355974e929a9d8fc8823

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Ils sollicitent subsidiairement le sursis à statuer dans l’attente du dépôt du rapport du cabinet EQUAD en sa qualité d’expert mandaté par l’assureur de la SARL DURIEUX ET FILS.

Source officielle
TJ

VENTES

68a37ac3ad24789c3b8029b3

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Agnès MOUCHEL, Juge de l’Exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 24/02729 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KG6B 1 copie exécutoire à : Me Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL

Source officielle
TJ

VENTES

66fd99cf38de0398b51ab853

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

a été signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’Exécution, et par Madame Valérie BORG, Greffier présent lors du prononcé N° RG 24/02729 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KG6B 1 copie exécutoire à : la SCP DUHAMEL

Source officielle
TJ

JEX

69d97d07cdc6046d47d21d89

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Expéditions à : Aux parties Grosse à : - -Me Rémy DURIVAL Délivrées le : 10/04/2026 Minute N° : DOSSIER N° : N° RG 26/00015 - N° Portalis DBW4-W-B7K-DTDK AFFAIRE : [C] / CAISSE D?

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

677ecfe3b01eea4cf01a423e

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

9] Madame [H] [S] épouse [U] [Adresse 1] [Localité 9] Représentés par Maître Jean-Pascal ARNAUD, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D1312 SCP TARRADE LE PLEUX MOISY-NAMAND DUHAMEL

Source officielle
TJ

Référés

675a12d13bace64ddb46ba17

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

N° RG 24/01552 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TGHE MINUTE N° : 24/ DOSSIER : N° RG 24/01552 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TGHE NAC: 30B FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Karine DURRIEUX TRIBUNAL JUDICIAIRE

Source officielle
TJ

VENTES

68a37ac3ad24789c3b8029c0

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

demeurant en cette qualité audit siège, domicile élu : chez Maître Florence ADAGAS-CAOU Avocat, [Adresse 4] CREANCIER POURSUIVANT LA VENTE, représenté par Maître Florence ADAGAS-CAOU, membre de la SCP DUHAMEL

Source officielle
TJ

VENTES

6894fa1a5418c246fd6a8e8d

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 19/01675 - N° Portalis DB3D-W-B7D-IKIY 1 copie exécutoire à : la SELAS CABINET DREVET 1 expédition à : Maître Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL

Source officielle
TJ

VENTES

6793f3d5dc35c03afb70f88c

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 24/02979 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KHJZ 1 copie exécutoire à : la SCP DUHAMEL ASSOCIES 1 expédition à : Me Aymeric TRIVERO délivrées le : 10 JANVIER

Source officielle
TJ

Chambre 1

68e7a537033cf481c39a4760

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Copie exécutoire à Maître Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL ASSOCIES Délivrée le Copie dossier NOM DES PARTIES : DEMANDERESSE : SA BANQUE CIC EST (dite CIC EST) dont le siège social est

Source officielle