CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

65 résultats pour « Ebert »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

0P3 P.Prox.Référés

68812971795daea26ff7f321

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 20 Juin 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 11 Avril 2024 GROSSE : Le 20 juin 2024 à Me EBERT

Source officielle

Page 1 sur 4

Suivant →

Annonces BODACC128 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

EBERT Paysages

SIREN 818588832Greffe du Tribunal de Commerce de coutances

03/07/2026

Voir →

Créations

EBERT-WALKENS, Annelise, Aurélie, BOURDIN

SIREN 897777785Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

09/06/2026

Voir →

Radiations

EBERTH, Lydia, Yasmin, Aline, Berta

SIREN 911898849Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

17/04/2026

Voir →

Créations

EBERT, Lorenzo, Patrick, Alain

SIREN 103116620Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

07/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

EBERT

SIREN 325061141Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

02/04/2026

Voir →

TJ

TPRX Guebwiller

69778e65cdc6046d47c6830d

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Georges BOLL, Vice-Président Greffier : Emmanuelle EBER DÉBATS : A l'audience publique du mardi 13 janvier 2026.

Source officielle
TJ

TPRX Guebwiller

697da7d8cdc6046d475c8445

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Georges BOLL, Vice-Président, juge des contentieux de la protection Greffier : Emmanuelle EBER DÉBATS : À l'audience publique du mardi 13 janvier 2026.

Source officielle
TJ

TPRX Guebwiller

697d17eccdc6046d4752d2d4

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Président : Georges BOLL, Vice-Président, juge des contentieux de la protection statuant en matière de référé par délégation de Madame la présidente du tribunal judiciaire de COLMAR Greffier : Emmanuelle EBER

Source officielle
TJ

TPRX Guebwiller

697345cdcdc6046d476738c5

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Georges BOLL, Vice-Président, juge des contentieux de la protection Greffier : Emmanuelle EBER DÉBATS : À l'audience publique du mardi 13 janvier 2026.

Source officielle
TJ

TPRX Guebwiller

6976603ccdc6046d47af8f97

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Georges BOLL, Vice-Président, juge des contentieux et de la protection Greffier : Emmanuelle EBER DÉBATS À l'audience publique du mardi 13 janvier 2026.

Source officielle
TJ

TPRX Guebwiller

697141d6cdc6046d4729cb56

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Georges BOLL, Vice-Président, Juge de l'exécution statuant par délégation de Madame la Présidente du Tribunal Judiciaire de COLMAR Greffier : Emmanuelle EBER DÉBATS

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

697b9e07cdc6046d4725de3c

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 22 Février 2024 Président : Monsieur BIDAL, Juge Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 21 Décembre 2023 GROSSE : Le 23 février 2024 à Me EBERT

Source officielle
TJ

Service des référés

65c3d973c432ce7d11a6f160

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

BAUMSCHLAGER EBERLE ARCHITECTES [Adresse 12] [Localité 14] représentée par Maître Christofer CLAUDE de la SELAS REALYZE, avocats au barreau de PARIS - #R0175 La S.A.S.

Source officielle
TJ

TPRX Guebwiller

69458f6b75782d5f06c6ef77

T. Judiciaire

9 décembre 2025

9 décembre 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Georges BOLL, Vice-Président Greffier : Emmanuelle EBER DÉBATS : A l'audience publique du mardi 04 novembre 2025.

Source officielle
TJ

TPRX Guebwiller

6947033f75782d5f060b2ef7

T. Judiciaire

9 décembre 2025

9 décembre 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Georges BOLL, Vice-Président, Juge de l'exécution statuant par délégation de Madame la Présidente du Tribunal Judiciaire de COLMAR Greffier : Emmanuelle EBER DÉBATS

Source officielle
TJ

TPRX Guebwiller

697ad810cdc6046d470c9884

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Greffier : Emmanuelle EBER, DEBATS : A l'audience publique du mardi 06 janvier 2026.

Source officielle
TJ

TPRX Guebwiller

6945e64875782d5f06d6a1f3

T. Judiciaire

9 décembre 2025

9 décembre 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Georges BOLL, Vice-Président, juge des contentieux de la protection Greffier : Emmanuelle EBER DÉBATS : À l'audience publique du mardi 04 novembre 2025.

Source officielle
TJ

TPRX Guebwiller

694884be75782d5f06304a83

T. Judiciaire

9 décembre 2025

9 décembre 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Georges BOLL, Vice-Président, juge des contentieux de la protection Greffier : Emmanuelle EBER DÉBATS : À l'audience publique du mardi 04 novembre 2025.

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

6850639b2208eb4aca79e62c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 05 Juin 2025 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 03 Avril 2025 GROSSE : Le 05 juin 2025 à Me EBERT

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

6850639f2208eb4aca79e6b3

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 05 Juin 2025 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 03 Avril 2025 GROSSE : Le 05 juin 2025 à Me EBERT

Source officielle
TJ

0P10 Aud. civile prox 1

68f28af1e97b8c1829958404

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Chloé EBERT.................... Le ................................................... à Me ............................................... Le ...................................................

Source officielle
TJ

Pôle social

67929445304ff28fe37e2770

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

DEFENDERESSE : [4] [Adresse 1] [Localité 2], représentée par Mr [N] selon pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Hedwige SOILEUX, Juge honoraire juridictionnel Assesseur : Pierre EBERLE

Source officielle
TJ

Pôle social

679142c5d4c7e89d7fe27771

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

DEFENDERESSE : [8] [Adresse 1] [Localité 5], représentée par Mr [O] selon pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Hedwige SOILEUX, Juge honoraire juridictionnel Assesseur : Pierre EBERLE

Source officielle
TJ

Pôle social

679142c7d4c7e89d7fe2779a

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

DEFENDERESSE : [8] [Adresse 1] [Localité 5], représentée par Mr [N] selon pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Hedwige SOILEUX, Juge honoraire juridictionnel Assesseur : Pierre EBERLE

Source officielle