CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

317 résultats pour « Edon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

69de8a18cdc6046d473c71ba

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Des relances ont été adressées aux fins de levée des réserves et d'autres désordres ont été dénoncés à la SCCV EDEN.

Source officielle

Page 1 sur 16

Suivant →
TJ

Service des référés

6a0cb0e1cdc6046d473a174a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

, Par acte sous seing privé en date des 16 et 19 septembre 2022, la société BBR [Y] a donné à bail commercial à la société Eden pharma des locaux situés [Adresse 3] et [Adresse 4] à [Localité 4], pour

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

660d9e9968a27ab7ee5ddc9e

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

#E1838 Société Mutuelle d’Assurance du Bâtiment et des Travaux Publics (SMABTP), en sa qualité d’assureur de la société RESINE 2000 non représentée Monsieur [O] [Y] représenté par Maître Victor EDOU

Source officielle
TJ

Chambre des référés

697b65a1cdc6046d471d36ee

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

AMEZIANE de la SELAS MIALET-AMEZIANE SELAS, avocate au barreau de l’ESSONNE DEMANDERESSE D'UNE PART ET : Madame [U] [X], [S] [C] épouse [Z] demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Christophe EDON

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

671fe40ff5341ca999ad451f

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

20/07548 N° Portalis 352J-W-B7E-CSSZH DEMANDEURS Madame [U] [M] veuve [W] Mme [K] [W] Monsieur [Y] [W] Monsieur [A] [W] Monsieur [N] [W] AVOCATs DEMANDEURS tous représentés par Maître Christophe EDON

Source officielle
TJ

Service des référés

67f56a4bbbf04ef7857bb250

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Célia HADBOUN, Greffière, DEMANDERESSE Madame [K] [Y] [M] [I] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Christophe EDON

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

686428410bb2f8a66ca603c5

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 30] [1] [1] Copie exécutoire délivrée le : à Me AUDINEAU Copies certifiées conformes délivrées le : à Me DE MENOU, Me EDON, Me RAIMBERT ■ 8ème chambre 1ère section

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

69dfdf3dcdc6046d475df614

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

de l’AARPI AUDINEAU GUITTON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0502 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Marie-Charlotte DREUX, première vice-présidente adjointe assistée de Madame Justine EDIN

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

66158795db5098996d5ad7b1

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

AX STOULS [Adresse 1] [Localité 9] représentée par Maître Victor EDOU de la SELARL EDOU DE BUHREN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0021 Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse

Source officielle
TJ

Chambre des référés

ANDREA SAM, anciennement dénommée MF3Ac/S.C

679a9176e9a46d1f5a766093

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

en sa demande de mise hors de cause de la société Eden promotion”, A titre principal, - rejeter “ la société Sscv Cilla Cypa et Eden promotion” en toutes ses demandes, - déclarer sa demande recevable

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

65b162ccb9f94e984650ba7b

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

La SCI EDEN BOXES prise en la personne de son liquidateur Madame [F] [K] et Madame [F] [K] ès qualité de liquidatrice de la SCI EDEN BOXES succombant, elles supporteront la charge des dépens liés à la

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6705780e1296b51ba2b273a5

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

■ 2ème chambre 2ème section N° RG 23/11378 N° Portalis 352J-W-B7H-C2WI7 N° MINUTE : Assignation du : 06 Septembre 2023 JUGEMENT rendu le 08 Octobre 2024 DEMANDERESSE Société EDEN

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

660c4d1f1ff97dabd6b860c9

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

31 janvier 2022) ; - CONDAMNER la société DIAMOND FOR EDEN à payer à la SCI SAINT DENIS la somme de 3.000 € au titre de son préjudice moral ; - CONDAMNER la société DIAMOND FOR EDEN à payer à la SCI

Source officielle
TJ

Service des référés

65849125e41137cbf9fc8344

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Le 4 mai 2020, le fonds de commerce a été cédé à la société Eden Cook.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6864283f0bb2f8a66ca60387

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

] [L] [Adresse 8] [Localité 20] Monsieur [K] [L] [Adresse 7] [Localité 17] Monsieur [M] [L] [Adresse 2] [Localité 22] Monsieur [O] [L] [Adresse 5] [Localité 16] représentés par Maître Christophe EDON

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

69d7f98ecdc6046d47af1695

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Me ARBIB et Me EDOU ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 22/14380 - N° Portalis 352J-W-B7G-CYNHR N° MINUTE

Source officielle
TJ

Service des référés

686579bc72b7e1b6bf1d7b78

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le commandement de payer signifié le 31 décembre 2024 à la société EDEN COSMETICS vise cette clause.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

6866c55bd33109fd079a98ca

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

de la SELARL EDOU - DE BUHREN - HONORE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0021 Monsieur [M] [F] Représentant : Maître Victor EDOU de la SELARL EDOU - DE BUHREN - HONORE, avocats au barreau de

Source officielle
TJ

1ère Loyers Commerciaux

686c0bd0dd7001754d61a6f1

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

EDEN (AZUR ARBOIS IMMOBILIER GROSSES délivrées le à Maître Philippe RULLIER, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE à Maître Anne-Cécile NAUDIN de l’ASSOCIATION CABINET NAUDIN AVOCATS JURISTES, avocats

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

69669fcacdc6046d472ddde7

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Le syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier EDEN ROC impute légitimement ces frais conservatoires à Monsieur [R] [U] et Madame [O] [U] née [B].

Source officielle