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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés Cabinet 3
69d01de3cdc6046d470693d2
3 avril 2026
3 avril 2026
BATIMENT AIXOIS Dont le siège social est sis [Adresse 2] Prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Edouard BAFFERT de la SARL BAFFERT-MALY, avocats au barreau de MARSEILLE
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
69af5208cdc6046d471608f3
8 janvier 2026
8 janvier 2026
EXPEDITION : Le 06 mars 2026 à Me BAFFERT Edouard Le 06 mars 2026 à M. [X] Le ...........................................................
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67d484cca68a7746ee74cfd5
1 février 2024
1 février 2024
RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 28 Mars 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 01 Février 2024 GROSSE : Le 28 mars 2024 à Me BAFFERT
Source officielleRéférés
66884d84342d338c20d55206
5 juillet 2024
5 juillet 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ---===ooo§ooo===--- ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RECTIFICATION D’ERREUR MATÉRIELLE DEMANDEUR: Monsieur [T] [C], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Edouard
Source officielleJEX
6866cd8dd33109fd079ae1c4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
EXECUTION DOSSIER : N° RG 25/06370 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6RGL MINUTE N° : 25/ Copie exécutoire délivrée le 3 juillet 2025 à Me SEMELAIGNE Copie certifiée conforme délivrée le 3 juillet 2025 à Me BAFFERT
Source officielle3ème Chbre Cab A4
6877f235fd93c2d1757f6f07
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[Adresse 2] représentée par Maître Edouard BAFFERT de la SARL BAFFERT-MALY, avocats au barreau de MARSEILLE S.A.S.
Source officielleRéférés Cabinet 3
678172296d34da2cbdcd9be2
10 janvier 2025
10 janvier 2025
ANASTA, dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 4], prise en la personne de son représentant légal tous représentés par Maître Edouard BAFFERT de la SARL BAFFERT-MALY, avocats au barreau
Source officielleJEX
6866e80bd33109fd079b5f58
1 juillet 2025
1 juillet 2025
RCS de [Localité 5] sous le n° 440 255 958 dont le siège social se situe [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Edouard
Source officielle3ème Chbre Cab A3
658c78f12c4a0d96dc234636
21 décembre 2023
21 décembre 2023
PÉPINIÈRE BEAUSOLEIL immatriculée au RCS d’Aix-en-Provence sous le numéro 518 449 491 dont le siège social est sis [Adresse 6] - [Localité 3] prise en la personne de son Gérant représentée par Maître Edouard
Source officielle1ère Chambre Cab3
660eeeedfbb79e8fd3d3256c
4 avril 2024
4 avril 2024
gérante de l’Agence MASSENA IMMOBILIER, demeurant [Adresse 1] Monsieur [C] [P], en sa qualité de gérant de fait de l’Agence MASSENA IMMOBILIER, demeurant [Adresse 2] représentés tous trois par Maître Edouard
Source officielle3ème Chbre Cab B1
68e9500a3ea43407b9105379
9 octobre 2025
9 octobre 2025
523 pris en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis 5 Traverse de la Montre - 13011 MARSEILLE représentée par Maître Edouard
Source officielle1ère Chambre
6985f2bfcdc6046d47329047
3 juillet 2025
3 juillet 2025
EDMP-CENTRE immatriculée au RCS de [Localité 7] METROPOLE sous le n° 879 769 131, ayant pour représentant la société EDOURARD DENIS DEVELOPPEMENT, dont le siège social est sis [Adresse 2] Comparant par
Source officielle