Copies exécutoires délivrées le : à : Me ELGART Me SALVINI Me RIBAUT-PASQUALINI DEMANDEUR [Y] [T] né le [Date naissance 5] 1957 à [Localité 20], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Christelle

[L] (CCC) SELARL [12] ([9]) - avocat(s) par Case palais Me Marie ELGARD (CCC) Me Olivier GAL (CCC + FE) Le : Pour le Greffier Me Marie ELGARD Me Olivier GAL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU

Elle indique qu’elle prend des anti-douleurs, qu’elle doit bénéficier d’un suivi médical renforcé et que ses plaies sont depuis particulièrement douloureuse, élargies, purulentes et disgracieuses, et nécessiteront

discale initiale mais mis en évidence une discopathie dégénérative protusive avec un important œdème des plateaux vertébraux adjacents, - le 11 septembre 2024, il a dû subir une néphrectomie totale élargie

DEMANDEUR(S) : GARANTME demeurant [Adresse 2] Non comparante, non représentée DÉFENDEUR(S) : Madame [D] [Z] demeurant Chez Mme [H] [R] - [Adresse 1] Non comparante, représentée par Maître Lydie VILAIN-ELGART

                           TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BASTIA ORDONNANCE DE REFERE JUGE DES REFERES : Régis FRANCE, Président GREFFIER : Pauline ANGEL, Copie exécutoire délivrée à : - Me Christelle ELGART

DBXI-W-B7J-DKUO Mme [G] [M] épouse [V] C/ S.E.L.A.R.L. [6] CHAMBRE CIVILE 3 JUGEMENT DU 09 Octobre 2025 DEMANDEUR : Mme [G] [M] épouse [V], demeurant [Adresse 9] représentée par Me Christelle ELGART

Janvier 2026 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Filipa GRILO GREFFIER : Véronique DUVAL DEMANDEURS : Monsieur [M] [H] [V] [Adresse 3] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Maître Lydie VILAIN-ELGART

Roger LEMONNIER, avocat au barreau de PARIS, substituée par Maître Arthur QUINTIN DE KERCADIO, avocat au barreau de NANTES D'une part, DÉFENDERESSE : Madame [M] [Y] [K] [B] Chambre 3 9 Allée Paul Eluard

le constructeur ou son garant, ou contre le fabricant d’un élément de construction 2D Demande de réinscription après retrait du rôle AFFAIRE : DEMANDEUR : Centre Hospitalier du Rouvray 4, rue Paul Eluard

Civile Cab. 4 Tél [XXXXXXXX01] N° de minute : 24/ N° RG 22/04459 - N° Portalis DB2E-W-B7G-LDG4 COPIE A : CE JOUR Me Anne-catherine BOUL Me Cédric D’OOGHE Me Marie ELGARD Me Anita JOLY Me Isabelle

Octobre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRESIDENT : Daniel CHASLES GREFFIER : Delphine DRILLEAUD DEMANDEUR(S) : Entreprise ANGE COULEURS, sise [Adresse 1] représentée par Maître Lydie VILAIN-ELGART

ou suppression d’une astreinte TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BASTIA ORDONNANCE DE REFERE PRÉSIDENT : Sébastien ROSET, Juge GREFFIER : Valentine CAILLE, Greffière Copie exécutoire délivrée à : - Me ELGART

N° RG 25/00319 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NI4A Le 13 Janvier 2025 à 9H44 Devant Nous, Judith HAZIZA, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Strasbourg, assistée de Benjamin ELWART

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BASTIA ORDONNANCE DE REFERE JUGE DES REFERES : Aurélie GIOCONDI, Vice-Présidente GREFFIER : Pauline ANGEL, Copie exécutoire délivrée à : - Me Marc Antoine LUCA - Me Christelle ELGART

l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : Madame [O] [D], demeurant [Adresse 3] Monsieur [H] [D], demeurant [Adresse 3] Tous deux représentés par Me Jamal ELGANI

Portalis DB2E-W-B7J-NVMJ Le 07 Juillet 2025 Nous, Judith HAZIZA, vice-présidente chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Benjamin ELWART

AUTO NEGOCE CONSEIL, sise [Adresse 2] représentée par Géraldine JAMBON, avocat au barreau de BAYONNE, substitué par Maître VILAIN-ELGART DÉBATS AUDIENCE PUBLIQUE : 29 Juillet 2025 JUGEMENT MIS A DISPOSITION