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708 résultats pour « Eric HORBER Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

POLE CIVIL section 3

6866f0b6d33109fd079b7613

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

: Madame Sarah ANNERON PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [C] [M] [B] [L], né le 21 Mars 1950 à [Localité 33], demeurant [Adresse 13] représenté par Maître Fabrice GOSSIN de la SCP FABRICE GOSSIN ET ERIC

Source officielle

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TJ

JEX

670ed8021c3411ff345eb553

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

dont le siège social est sis [Adresse 1] [Localité 3] immatriculée au RCS de NANCY sous le numéro B 410 303 713 prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège, représentée par Me Eric

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0f52bccdc6046d477bb905

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

DEMANDERESSE La société SCI BISTROT DE LA GALETTE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Eric-Olivier BLUMENTHAL, avocat au barreau de PARIS - #G0681 DEFENDERESSE La société par actions

Source officielle
TJ

4ème chambre

69d80c5ccdc6046d47b07e72

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

L’HABITAT C/ [J] [P] Cautionnement - Recours de la caution contre le débiteur principal ou contre une autre caution 1 copie exécutoire et certifiée conforme à : la SELARL CTD - 134 Me Eric

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69d80192cdc6046d47afa44c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

PAR CES MOTIFS Nous, Eric Madre, vice-président, statuant en référé par délégation du président du tribunal judiciaire, ORDONNONS la rectification de l'ordonnance rendue par le président du tribunal

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

670eb2851c3411ff34535902

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

et hors charges, En tout état de cause, - Débouter la société Gourmandise Eric de l’ensemble de ses demandes, fins et conclusions, - Rappeler que l’exécution provisoire est de droit.

Source officielle
TJ

Référés civils

661979b91b7735881a7c06b6

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

LEVY de la SELEURL AVOCAT LEVY ERIC-LOUIS, avocats au barreau de LYON Madame [Z] [S] née le 08 Avril 1985 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Eric-louis LEVY de la SELEURL

Source officielle
TJ

Référés

68e57f9f0e2901d10fa592c7

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

ERIC [H] AUTOMOBILES /S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Ch1 Cab3 Référés

6984a5efcdc6046d4708f501

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

VOLONTAIRE société 3F Seine-et-Marne [Adresse 3] représentée par Maître Bertrand RABOURDIN de la SELARL SELARL D’AVOCATS MARTIN ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS FORMATION Président : Eric

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

65c28164a2af13da686432ad

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Elle a dans ces conditions demandé au tribunal de la mettre hors de cause et de condamner [U] [U] à lui payer la somme de 500 euros sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure civile.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

670421db8d5cd4a87590000d

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Par Eric RUELLE, Président du tribunal judiciaire de BORDEAUX, assisté de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6a10a83acdc6046d479b800e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

charges et hors taxes, payable mensuellement par avance.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6a10a826cdc6046d479b7e66

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

charges et hors taxes, payable mensuellement par avance.

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

68e7a522033cf481c39a4057

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Localité 14] _____________________________________________________________ ORDONNANCE DE REFERE du HUIT OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ _____________________________________________________________ Nous, ERIC

Source officielle
TJ

Chambre Civile 2

6708224789f19e8c50f9813d

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

DECLARER la Société HSBC CONTINENTAL EUROPE hors de cause.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6a10a832cdc6046d479b7f6d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

charges et hors taxe, payable mensuellement par avance.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6a0f54f2cdc6046d477be0ca

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

PARADOXE [Adresse 2] [Localité 3] Monsieur [N] [T] [Adresse 3] [Localité 4] Tous deux représentés par Maître Eric COURMONT de la SELARL SELARL COURMONT, avocats au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 3

65a823a6228119c9031f6532

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

00002 DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES LE GROS SAULE SITUÉ SISE [Adresse 2] REPRÉSENTÉ PAR SON SYNDIC EN EXERCICE, LA SOCIÉTÉ CADOT BEAUPLET SAFAR [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Maître Eric

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

662bf142e266e89ef1189db3

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [S] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Eric BOHBOT Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 24/00233

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

697be023cdc6046d472cfca9

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

La responsabilité de la société Leroux ne peut donc être écartée avec certitude à ce stade, de sorte qu'il n'y a pas lieu de mettre hors de cause son assureur.

Source officielle