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8 résultats pour « Fédéric GONDER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article ANNEXE

—

ZONE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 20057806 DÉNOMMÉ "MOBILITÉ ET TRANSPORTS AVANCÉS" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 16015 Angoulême. 16113 La Couronne. 16138 Fléac. 16154 Gond-Pontouvre. 16166

Article Annexe

—

Il fabrique également la quincaillerie pour la menuiserie bois, tels les gonds, les pentures, les loquets et les targettes. Enfin, il fabrique et entretient ses outils tels que les burins et les pointerolles.

Article 229-II-1.09

—

Les axes ou gonds des charnières doivent être en un matériau non corrodable et ces volets battants ne doivent pas comporter de dispositif de verrouillage.

Article Annexe I (suite)

—

14 Calvados Sannerville 14 Calvados Tourville-sur-Odon 14 Calvados Varaville 14 Calvados Villerville 14 Calvados Villons-les-Buissons 16 Charente La Couronne 16 Charente Fléac 16 Charente Gond-Pontouvre

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Charente : tout le département zone de sismicité faible, sauf : – les cantons d'Aigre, Cognac-Nord, Gond-Pontouvre, Hiersac, Jarnac, Mansle, Rouillac, Saint-Amant-de-Boixe, Villefagnan : zone de sismicité modérée ; – les communes des Adjots, Agris, Angeac-Charente

Article Annexe

—

Angoulême La Couronne, Fléac, Le Gond-Pontouvre, L’Isle d’Espagnac, Linars, Magnac-sur-Touvre, Nersac, Ruelle, Saint-Michel, Saint- Yreix-sur-Charente, Soyaux, Touvre et Trois-Palis, Puymoyen, Mornac. 17 - Charente-Maritime La Rochelle.

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

, Condat, Massiac, Mauriac, Murat, Pierrefort, Pleaux, Riom-ès-Montagnes, Ruynes-en-Margeride, Saignes, Saint-Flour Nord, Saint-Flour Sud, Salers Charente 1re circonscription Cantons de : Angoulême Est, Angoulême Nord, Angoulême Ouest, Le Gond-Pontouvre

LEGIARTI000050943833

—

Aigre (16005) ; Angoulême (16015) ; Aubeterre-sur-Dronne (16020) ; Barbezieux-Saint-Hilaire (16028) ; Chalais (16073) ; Chasseneuil-sur-Bonnieure (16085) ; Chateauneauf-sur-Charente (16090) ; Cognac (16102) ; Confolens (16106) ; La Couronne (16113) ; Gond-Pontouvre