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29 résultats pour « Figueroa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Contentieux général Proxi

679aa43ae9a46d1f5a7699e0

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

siège social est sis [Adresse 1] ayant pour avocat Me MAGNA Fabienne, avocat au barreau de BEZIERS-SETE à : Monsieur [F] [B], demeurant [Adresse 2] Actuellement [Adresse 3] ayant pour avocat Me FIGUEROA

Source officielle

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6945ca5775782d5f06d1de21

T. Judiciaire

1 septembre 2025

1 septembre 2025

MONTPELLIER CEDEX 9 représentée par Mme [B] [T] (Agent audiencier) munie d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Philippe GAILLARD Assesseurs : Cyril PUGENC Serge FIGUEROA

Source officielle
TJ

JAF CABINET 4

67d89a57f1488f6bdc50e745

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

et 238 du code civil EPOUX DEMANDEUR Monsieur [E] [K] [F] [O] né le [Date naissance 4] 1965 à [Localité 15] de nationalité Française Domicilié : [Adresse 9] Ayant constitué pour avocat Me Martine FIGUEROA

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil

68e42830681ed727f2a5d923

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

, Prononce l'adoption simple de : Monsieur [S] [J] [D] [U] né le [Date naissance 1] 2006 à [Localité 4] Par Monsieur [V] [X] [W] né le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 5] Dit que l'adopté figurera

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil

69792e24cdc6046d47e91955

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Prononce l'adoption simple de : Madame [U] [B] [N] [V]--[R] née le [Date naissance 2] 2006 à [Localité 5] Par Monsieur [S] [T] [Z] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 4] Dit que l’adoptée figurera

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil

69731693cdc6046d476348ab

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Prononce l'adoption simple de : Madame [R] [F] [E] [Z] née le [Date naissance 4] 2003 à [Localité 6] Par Monsieur [Y] [T] [K] [S] né le [Date naissance 3] 1958 à [Localité 5] Dit que l’adoptée figurera

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil

68683b2e4965b5d9df3261a1

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Prononce l'adoption simple de : Madame [Y] [L] [D] [R] née le [Date naissance 1] 2000 à [Localité 5] Par Monsieur [N] [J] [I] [G] né le [Date naissance 3] 1961 à [Localité 4] Dit que l’adoptée figurera

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil

69e2afc3cdc6046d479ffdd0

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Prononce l’adoption plénière de l’enfant : Madame [N] [U] née le [Date naissance 2] 2019 à [Localité 3] Par : Monsieur [V] [Q] [Y] [D] né le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 1] Dit que l’adopté figurera

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil

68683b2f4965b5d9df3261a5

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[Localité 9] Par Madame [M] [A] [F] [I] épouse [P] née le [Date naissance 2] 1969 à [Localité 7] et Monsieur [E] [X] [B] [V] [P] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 8] Dit que l'adopté figurera

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil

68683b2f4965b5d9df3261cd

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

civile, Prononce l'adoption simple de : Madame [I] [O] [T] née le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 6] Par Monsieur [C] [V] [F] né le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 5] Dit que l’adoptée figurera

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil

68e42836681ed727f2a5d9d9

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Prononce l’adoption plénière de l’enfant : Madame [B] [D] [N] née le [Date naissance 1] 2014 à [Localité 7] Par : Madame [J] [H] née le [Date naissance 4] 1975 à [Localité 8] Dit que l’adopté figurera

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil

6966bbb0cdc6046d472fe00b

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

2024 à [Localité 8] Par : Madame [W] [Y] [Z] [D] épouse [S] née le [Date naissance 3] 1988 à [Localité 6] et Monsieur [T] [M] [S] né le [Date naissance 2] 1992 à [Localité 7] Dit que l’adopté figurera

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil

68683b304965b5d9df3261e0

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

adoption plénière de l’enfant : Monsieur [S] [X] [V] [Y] né le [Date naissance 2] 2008 à [Localité 6] Par : Monsieur [B] [L] [D] [F] né le [Date naissance 4] 1992 à [Localité 6] Dit que l’adopté figurera

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

6864238a0bb2f8a66ca5f4b5

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

le compte du collège Georges Lapierre à payer à Madame [Z] [L] la somme de 1.000 euros sur le fondement de l’article 700 du Code de procédure civile et 37 de la loi n°91-647 du 10 juillet 1991 » Figurera

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

68f2af7ee97b8c182997b737

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

CARRETERO de la SCP SOLLIER / CARRETERO, avocats au barreau de MONTPELLIER DEFENDEUR Monsieur [V] [E] né le [Date naissance 7] 1965 à [Localité 9], demeurant [Adresse 8] représenté par Me Martine FIGUEROA

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

65b40701753f879640d60845

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Cette mention ne figurera en aucun cas dans les copies et les extraits de l’acte de naissance délivré par l’officier de l’Etat Civil.

Source officielle
TJ

JEX IMMOBILIER_VENTES

69ceb48ccdc6046d47e5b1cd

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Ce délai supplémentaire sera le cas échéant donné à l’issue de l’audience relais dont la date figurera au dispositif de la présente décision.

Source officielle
TJ

PPP Surendettement

66edb85b23308db0e5f159b4

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

En conséquence, au regard de ces dispositions, la clause prononçant la caducité du plan figurera sur le jugement.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

SELARL CAPSTAN AVOCATS, avocats au barreau de PARISc/DEFENDEUR

67f80ee3cf40727a0043c679

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Par ailleurs, le code APE 7112B mentionné jusqu’à présent sur votre bulletin de salaire n’étant pas adapté aux sociétés de “Conseil en systèmes et logiciels informatiques”, le code APE 6202a y figurera

Source officielle
TJ

Pôle Famille 3ème section

66d765345c74518e33c416d1

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Cette somme figurera par conséquent à l’actif de la communauté.

Source officielle