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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

9ème chambre 1ère section

67f6bbcda9d5adc26061f212

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

FITOUSSI de la SELARL de la Grange et Fitoussi Avocats - #R0112 représentée par Maître Samuel m.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67fd5356e85d0474bddb51b7

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Anne FITOUSSI, Me Claude BARANES, Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

6a0cbd3bcdc6046d473af7eb

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

4ème Chambre civile N° RG 24/03600 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P62R jonction avec le 25/1077 N° de minute :26/397 DEMANDERESSE: Madame [X] [A], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Joëlle FITOUSSI

Source officielle
TJ

1ère Chambre cab A

68dd82a7548223b2c7ac29a8

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Localité 7] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE SECRETARIAT GREFFE MINUTE (Décision Civile) 1 Grosse délivrée à Me Jean-Christophe NEIDHART 1 Grosse délivrée à Me Joëlle FITOUSSI

Source officielle
TJ

Service des référés

662fe5c4b89538338ecde746

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

BOIZARD de la SELARL SELARL BOIZARD EUSTACHE GUILLEMOT ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0456 La société XL INSURANCE COMPANY SE [Adresse 4] [Localité 8] représentée par Maître Samuel FITOUSSI

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

66903319766d1156dbbfc32e

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Grosse délivrée à Me Frédéri CANDAU , Me Joëlle FITOUSSI expédition délivrée à LRAR Me [G] le mentions diverses DEMANDERESSE: Madame [O] [F] [Adresse 11] [Localité 1] représentée par

Source officielle
TJ

Service de proximité

68c324a4c6c6896192a78dbe

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

CONSUMER BANQUE c/ [M], [V] MINUTE N° DU 10 Janvier 2025 N° RG 23/04051 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PL4E Copies délivrées à Me [Localité 10]-ADER Fabien à Me FITOUSSI

Source officielle
TJ

Première Chambre

67eed74eb848dd6814c5f8d6

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Première Chambre N° RG 24/04517 - N° Portalis DB22-W-B7I-SIOG DEMANDEUR : [H] [C] représenté par Maître Dan ZERHAT de l’AARPI OHANA ZERHAT, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731, Me Ornella FITOUSSI

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

65970616f74364d4a5c86274

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maitre Vanessa FITOUSSI Monsieur [B] [N] Madame [Z] [N] Pôle civil de proximité PCP JCP référé Mèl [Courriel 4] Tél [XXXXXXXX01

Source officielle
TJ

5ème Référés

671944971486831808a00bcc

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

OVAC 62 (LA FOIR’FOUILLE) Grosse(s) délivrée(s) à Me FITOUSSI Me CAMPAGNE le Copie(s) délivrée(s) à Me FITOUSSI Me CAMPAGNE le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BETHUNE Ce jour, deux Octobre

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6865857072b7e1b6bf1dd097

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

MINUTE N° 25/_______ PRONONCÉE PAR Elisa VALDOR, Juge, Assistée de Sarah TREBOSC, Greffière ENTRE : S.A. d’HLM VILOGIA dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Ornella FITOUSSI

Source officielle
TJ

Service des référés

6633da3bc0d3e3fe99d1785e

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

FITOUSSI de la SELARL de la Grange et Fitoussi Avocats, avocats au barreau de PARIS - #R0112 La MGEN, es qualité d’organisme social de Monsieur [U] [D] (NNI : [Numéro identifiant 1]) [Adresse 3] [Localité

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: RD/CARSAT

662fe450b89538338ecddf1b

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [K] [O] [Adresse 5] [Localité 2] comparante en personne c/ DEFENDERESSE Organisme [8] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par la SELARL DE LA GRANGE ET FITOUSSI

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

6a0e1ab2cdc6046d475ba626

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[M] [O], désigné à cette fonction par le JCP de MENTON statuant en matière de tutelle le 15 décembre 2022 domicilié : chez [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Joëlle FITOUSSI, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Référés

697c6347cdc6046d4739a97d

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Clémentine IHUMURE LES PARTIES : DEMANDEUR Société VILOGIA, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Dominique LE BRUN, avocat au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 4, Me Ornella FITOUSSI

Source officielle
TJ

REFERES

68658bc272b7e1b6bf1de59c

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

dont le siège social est sis [Adresse 21] représenté par Maître Stéphane SIMONIN de la SELARL SELARL CABINET ROUBAUD-SIMONIN, avocats au barreau de CARPENTRAS, avocats postulant, et par Maître Samuel FITOUSSI

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

670ec2e91c3411ff34585452

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

NATURE DE LA DÉCISION : réputée contradictoire, en premier ressort, au fond Grosse délivrée à la SELARL DE LA GRANGE - FITOUSSI , Me François SANTINI , la SCP SCP PETIT-BOULARD-VERGER expédition délivrée

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

66158322db5098996d5a441c

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

délivrée le08/04/2024 àla SELARL BENAYOUN SOPHIE la SELARL COUBRIS ET ASSOCIES l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES la SELARL RACINE BORDEAUX Me Annie ROLDAO la SELARL DE LA GRANGE ET FITOUSSI

Source officielle
TJ

JAF section 1 cab 2

67081b0389f19e8c50f8d180

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

352J-W-B7H-CZCBR N° MINUTE : 8 JUGEMENT Rendu le 01 Octobre 2024 Articles 233 -234 du code civil DEMANDERESSE Madame [K] [I] [P] épouse [D] [A] [Adresse 4] [Localité 7] Ayant pour conseil Me Alfred FITOUSSI

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 3

67f8076acf40727a00439c28

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Dans l'affaire entre : Monsieur [M] [F] né le [Date naissance 3] 1958 à [Localité 16] [Adresse 7] [Localité 6] demandeur : Ayant pour avocat Me Alfred FITOUSSI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS

Source officielle

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