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95 résultats pour « Florence ROUAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1/2/1 nationalité A

660ef021fbb79e8fd3d32cfd

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 04 Avril 2024 DEMANDERESSE Madame [R] [B] domiciliée chez Madame [P] [B] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] (MAROC) représentée par Me Florence

Source officielle

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TJ

9ème chambre 3ème section

65b2b586fd6229a4e58a5b4f

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Face à l'inaction de la Banque, Madame [E] [G] a initié une tentative de résolution par voie amiable en date du 02 février 2022 par l'intermédiaire de Maître Florence Rouas, avocat et médiateur.

Source officielle
TJ

SITE FEUCHERES

67f834a9cf40727a00447862

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Il développe que le 8 novembre 2023, alors qu’il circulait, son véhicule a perdu la roue arrière gauche. Le dépanneur a relevé que la roue arrière droite était desserrée.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

69d6b044cdc6046d478fe260

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

DUFOURGNIAUD, Greffier Débats en audience publique le : 11 Février 2026 N° RG 25/04999 - N° Portalis DBW3-W-B7J-7DBT Expédition délivrée le À - - Grosse délivrée le 08/04/2026 À -Maître Florence

Source officielle
TJ

Service des référés

6585e2af638cf45b25ce6afb

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Je peux localiser géographiquement le déplacement du roulement ; 17h58 le roulement et les voix se poursuivent pendant une dizaine de secondes ; 17h59 le roulement métallique de nouveau pendant deux secondes

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

65c67c055d2ded2ab7c8545c

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

TAPIS SAINT MACLOU JULIE ROCAS, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Odile DESMAZIERES, avocat au barreau de LILLE, dont la juridiction a été saisie par acte introductif du 13

Source officielle
TJ

Service des référés

68f138d788dcb0e97e8ff39e

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DEL RIO, prise en la personne de Maître Sylvie RODAS, avocate au barreau de PARIS - #R0126, non-comparante à l’audience de plaidoirie, La S.A.

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TJ

JEX

6a173880cdc6046d47256f5c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

DU 21 MAI 2026 LE JUGE DE L’EXECUTION : Madame Estelle JOUEN, Vice-présidente GREFFIER : Madame Séverine ZEVACO, DEMANDEURS Monsieur [X] [S] [C] [N] né le 03 Août 1954 à ANVERS (BELGIQUE) 375 route

Source officielle
TJ

1ère Chambre

686818424965b5d9df31374b

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[H] [L] que le véhicule présente une défaillance de l'embrayage de commande du pont avant, une rupture des roulements du boîtier 4 roues motrices et une destruction du joint d'étanchéité à lèvres, entrainant

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TJ

Quatrième Chambre

663134a519f939ca6242d059

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Le choc s‘est produit alors que le scooter de Monsieur [V] se trouvait à la gauche de la voiture de Monsieur [T] et a perdu le contrôle de son deux roues.

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TJ

Loyers Commerciaux

67a3b8f97fb573af3160299a

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Commerciaux tenue le 07 Janvier 2025 par : Michel-Henry PONSARD, Vice-président, Délégué par ordonnance de Monsieur le Président du Tribunal judiciaire de LYON, et siégeant comme Juge Unique, Assisté de Florence

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TJ

Chambre des référés

65b3e08b753f879640cf3484

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE [Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 2] Rep/assistant : Me Florent MALET, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DEFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

6620125ff05edb385fb2a3e9

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

- Sur l'action introduite à l'encontre de la SAS CLINIQUE DE LA POINTE ROUGE venant aux droits et obligations de la SAS REPOS BEAU SITE preneur à bail La SAS CLINIQUE DE LA POINTE ROUGE ne soulève pas

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

6620125ff05edb385fb2a3ec

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

- Sur l'action introduite à l'encontre de la SAS CLINIQUE DE LA POINTE ROUGE venant aux droits et obligations de la SAS REPOS BEAU SITE preneur à bail La SAS CLINIQUE DE LA POINTE ROUGE ne soulève pas

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

66201261f05edb385fb2a3ff

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

- Sur l'action introduite à l'encontre de la SAS CLINIQUE DE LA POINTE ROUGE venant aux droits et obligations de la SAS REPOS BEAU SITE preneur à bail La SAS CLINIQUE DE LA POINTE ROUGE ne soulève pas

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

66201261f05edb385fb2a405

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

Il convient de déclarer recevable l'intervention volontaire de la SAS CLINIQUE DE LA POINTE ROUGE venant aux droits et obligations de la SAS REPOS [4].

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

66201262f05edb385fb2a408

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

- Sur l'action introduite à l'encontre de la SAS CLINIQUE DE LA POINTE ROUGE venant aux droits et obligations de la SAS REPOS BEAU SITE preneur à bail La SAS CLINIQUE DE LA POINTE ROUGE ne soulève pas

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

662012a5f05edb385fb2a612

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

- Sur l'action introduite à l'encontre de la SAS CLINIQUE DE LA POINTE ROUGE venant aux droits et obligations de la SAS REPOS BEAU SITE preneur à bail La SAS CLINIQUE DE LA POINTE ROUGE ne soulève pas

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

662012a6f05edb385fb2a61b

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

- Sur l'action introduite à l'encontre de la SAS CLINIQUE DE LA POINTE ROUGE venant aux droits et obligations de la SAS REPOS BEAU SITE preneur à bail La SAS CLINIQUE DE LA POINTE ROUGE ne soulève pas

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

66201299f05edb385fb2a492

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

- Sur l'action introduite à l'encontre de la SAS CLINIQUE DE LA POINTE ROUGE venant aux droits et obligations de la SAS REPOS BEAU SITE preneur à bail La SAS CLINIQUE DE LA POINTE ROUGE ne soulève pas

Source officielle