CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 résultats pour « Floriane PISIVIN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1

6a15eaf2cdc6046d4705d5d0

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

, conséquence qui selon la défenderesse ne relève que du choix esthétique de vouloir positionner la piscine dans le prolongement de la terrasse.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

697b7283cdc6046d471ee9ca

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

 » situé 99, impasse du Florian et à QUISSAC.

Source officielle
TJ

Référés Civil

696aba03cdc6046d47949a55

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Alain MIELI, Juge du tribunal judiciaire de GRASSE, assisté de Madame Florine JOBIN, Greffière, avons rendu la décision dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur [A] [S] né le 24 Mai 1977 à [Localité 19

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68682d234965b5d9df31ee21

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

ALLIANZ IARD, [L] [H], entrepreneur individuel, à l’enseigne « DTRC » Grosse délivrée à Me Florian SEMPERE Expédition délivrée à Me Françoise ASSUS-JUTTNER Me Caroline FABRE Me Valentine

Source officielle
TJ

Référés Civil

TION ORDONNANCE DU 13 JANVIER 2026 S.C.I. ADAO IMMOBILIERc/S.A

69765e73cdc6046d47af75d1

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Portalis DBWQ-W-B7J-QKNX Après débats à l'audience publique des référés tenue le 15 Décembre 2025 Nous, Madame Nathalie MARIE, Vice-Présidente du tribunal judiciaire de GRASSE, assistée de Madame Florine

Source officielle
TJ

Référés Civil

697cdd07cdc6046d4748d54f

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Portalis DBWQ-W-B7J-QP3M Après débats à l'audience publique des référés tenue le 01 Décembre 2025 Nous, Madame Nathalie [A], Vice-Présidente du tribunal judiciaire de GRASSE, assistée de Madame Florine

Source officielle

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.