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43 résultats pour « Gilles Gauthier »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 23

—

Le canton n° 22 (Saint-Lô-1) comprend : 1° Les communes suivantes : Agneaux, Le Lorey, Marigny-Le Lozon, Le Mesnil-Amey, Le Mesnil-Eury, Montreuil-sur-Lozon, Remilly Les Marais, Saint-Gilles, Thèreval ;

Article 12

—

Le canton n° 11 (Domfront) comprend les communes suivantes : Avrilly, Champsecret, Chanu, Domfront en Poiraie,, Lonlay-l'Abbaye, Le Ménil-Ciboult, Montsecret -Clairefougère, Saint-Bômer-les-Forges, Saint-Brice, Saint-Christophe-de-Chaulieu, Saint-Gilles-des-Marais

Article 1

—

L'organisation de producteurs OP Vendée, société anonyme coopérative maritime à capital variable, dont le siège social est fixé quai Marcel-Bernard, 85800 Saint-Gilles-Croix-de-Vie, est reconnue en qualité d'organisation de producteurs au sens prévu par

Article 2

—

Le canton n° 1 (Anet) comprend les communes suivantes : Abondant, Anet, Berchères-sur-Vesgre, Boncourt, Boutigny-Prouais, Broué, Bû, La Chapelle-Forainvilliers, La Chaussée-d'Ivry, Cherisy, Germainville, Gilles, Goussainville, Guainville, Havelu, Marchezais

Article 26

—

, Arelaune-en-Seine, Bolleville, La Frénaye, Grand-Camp, Heurteauville, Lintot, Louvetot, Maulévrier-Sainte-Gertrude, Norville, Notre-Dame-de-Bliquetuit, Petiville, Port-Jérôme-sur-Seine, Rives-en-Seine, Saint-Arnoult, Saint-Aubin-de-Crétot, Saint-Gilles-de-Crétot

Article 7

—

Breteuil) comprend les communes suivantes : Ambenay, Les Baux-de-Breteuil, Bémécourt, Bois-Anzeray, Bois-Arnault, Bois-Normand-près-Lyre, Les Bottereaux, Breteuil, Broglie, Capelle-les-Grands, Chaise-Dieu-du-Theil, Chamblac, Chambord, La Chapelle-Gauthier

Article Annexe 7

—

Rue Charles-de-Montalembert jusqu'à la rue Jules-Gauthier. Rue Jules-Gauthier jusqu'à la rue Louis-Garnier. Rue Jules-Garnier jusqu'à la rue Lafayette. Rue Lafayette jusqu'à la limite ouest de la parcelle EM 599.

Article Annexe

—

Saint-Gilles. Saône. Corre, jonction avec le canal des Vosges, anciennement canal de l'Est, branche Sud. Lyon, confluent avec le Rhône. Scarpe supérieure. Corbehem. Jonction avec la liaison Dunkerque-Escaut.

Article Annexe 11

—

CLERMONT-FERRAND (DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME) Quartiers Croix de Neyrat, Les Vergnes, Champratel, La Gauthière, La Plaine Boulevard Etienne-Clémentel de la rue de Chancrole jusqu'à la rue Robert-Lemoy, y compris les parcelles AM 271 et AN 490.

LEGIARTI000034497329

—

11e arrondissements) 27 Vernon, Saint-Marcel, Saint-Just, Saint-Pierre-d'Autils, Les Andelys, Gaillon, Vezillon, Port-Mort, Notre-Dame-de-l'Isle, Saint-Pierre-la-Garenne, Aubevoye, Courcelles-sur-Seine, Pressagny-l'Orgueilleux, Bouafles 30 Saint-Gilles

Article AOC "Domfront"

—

La Baroche-sous-Lucé, Beaulandais, Céaucé, La Chapelle-d'Andaine, Domfront, L'Epinay-le-Comte, La Haute-Chapelle, Juvigny-sous-Andaine, Loré, Lucé, Mantilly, Passais, Perrou, Rouellé, Saint-Brice, Saint-Denis-de-Villennette, Saint-Fraimbault, Saint-Gilles-des-Marais

LEGIARTI000032745231

—

PATRON LEON AVRON BOULOGNE-SUR-MER BL C49734 PEN-DUICK LORIENT LO D30190 PEN-DUICK III TOULON TL 193815 PEN-DUICK VI SAINT-MALO SM 157491 PINCO SAINT-BRIEUC SB 778124 POPOFF SAINT-MALO SM 277210 RAÏS DE MANDRAGO TOULON TL B99878 SAINT GILLES

Article Annexe

—

SETE ST 161 921 SAINT-GILLES. LA ROCHELLE LR 316 130 SANT-EFFLAM. DOUARNENEZ DZ A12 631 SAPHO. MARSEILLE MA 479 754 SINBAD. LA ROCHELLE LR B58 648 SKAL. AUDIERNE AD D20 080 SKOIERN. MARSEILLE MA 165 241 SLOCUM.

Article AOC "Pays d'Auge"

—

Département de l'Eure Asnières, Bailleul-la-Vallée, Le Bois-Hellain, La Chapelle-Bayvel, La Chapelle-Gauthier, La Chapelle-Hareng, Cormeilles, Fatouville-Grestain, Fiquefleur-Equainville, Fontaine-la-Louvet, La Goulafrière, La Lande-Saint-Léger, Manneville-la-Raoult

Article ANNEXE

—

Générac 30138 Langlade 30145 Lédenon 30155 Manduel 30156 Marguerittes 30169 Milhaud 30189 Nîmes 30206 Poulx 30211 Redessan 30245 Saint-Côme-et-Maruéjols 30249 Saint-Dionizy 30257 Saint-Gervasy 30258 Saint-Gilles

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Du pont Gauthier, commune de Sainte-Cécile, à la limite du département de Maine-et-Loire. Néant. Sarthe A partir du Mans jusqu'à la limite du départment de Maine-et-Loire. idem. SEINE.

LEGIARTI000032711150

—

Hôpital privé de Versailles Versailles 91 Centre hospitalier d'Arpajon Arpajon 91 Hôpital privé d'Athis-Mons, site Caron Athis-Mons 91 Centre médical de Bligny Bris-sous-Forges 91 Centre hospitalier Sud francilien, site Gilles

LEGIARTI000021809793

—

Bazoques, Bernay, Berville-sur-Mer, Beuzeville, (Le) Bois-Hellain, Boissy-Lamberville, Boulleville, Bouquelon, Bournainville-Faverolles, Broglie, Campigny, Caorches-Saint-Nicolas, Capelle-les-Grands, Chamblac, (La) Chapelle-Bayvel, (La) Chapelle-Gauthier

Article (30 à 34)

—

ARAMON D 986L VALLABREGUES 30 D 6 N 580 BAGNOLS-SUR-CEZE D 60 ALES 30 D 90 D 986L BEAUCAIRE Limite département 30/13 BEAUCAIRE 30 D 442 D 6113 BOUILLARGUES D 42 SAINT-GILLES

Article Annexe

—

nos jours, Hachette, collection Histoire de France , t. 5, 1990 ; - Auber (Emmanuel), Cervelle (Delphine), Les Collectivités territoriales : une approche juridique et pratique de la décentralisation, Sedes, 2010 ; - Becker (Jean-Jacques), Candar (Gilles

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