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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Quatrième Chambre
6966a1edcdc6046d472e032c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Elle précise que si en cas d’escalade en tête, le grimpeur concourt ainsi à l’assurage, il reste néanmoins assuré par un tiers.
Source officielleREFERE
68e583600e2901d10fa5c6e6
7 octobre 2025
7 octobre 2025
du code de procédure civile et 673 du code civil : * les voir condamner à élaguer leurs arbres dépassant sur la propriété de Monsieur [E] [Z] et à couper les racines, végétaux, ronces et brindilles grimpant
Source officielleREFERE JCP
68dd6ca4548223b2c7aae31a
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Elle justifie le caractère de l'urgence par le fait que les volets du logement de son locataire ne peuvent plus s'ouvrir, que la végétation grimpante peut endommager les volets, ainsi que la façade, qu'elle
Source officielleChambre 0 REFERES
67f6d586a9d5adc260624b97
7 avril 2025
7 avril 2025
titre principal, - condamner Mme [T] à supprimer les barreaudages qu’elle a fixés sur le mur et devant les fenêtres de Mme [F], - condamner Mme [T] à supprimer les espaliers et toute la végétation grimpante
Source officielle4ème chambre 1ère section
6706c98ef1d01e3c86f08367
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[J] [B], alors âgé de 17 ans, a été heurté à la tête par un rocher s’étant détaché en hauteur de la paroi qu’il grimpait au cours d’une session d’escalade encadrée par M.
Source officiellePPP Contentieux général
68092c09fa1497b96f2cf8ed
10 avril 2025
10 avril 2025
Il en résulte que les murs contre lesquels les défendeurs ont placé des espaliers destinés à soutenir des plantes grimpantes n’ont pas le caractère de mur mitoyen mais de mur privatif et lesquels ne peuvent
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68e88b843ea43407b9fbbb45
6 octobre 2025
6 octobre 2025
: N° RG 24/00396 - N° Portalis DBXQ-W-B7I-E3IH Minute N° 25/00282 Code: 88M PARTIE DEMANDERESSE : Madame [K] [W] [Adresse 5] [Localité 4] comparante, assistée de sa maman et par Me Anne-Sylvie GRIMBERT
Source officielleChambre 9 cab 09 F
6635291ee4b5292aaa65f7fb
10 avril 2024
10 avril 2024
Ils reprochent aux défendeurs d’être entrés sur leur propriété et d’avoir coupé en pied de mur côté ouest les plantes grimpantes mais également de les avoir arrachées côté est.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68718342d395d6ba9f2ad515
7 juillet 2025
7 juillet 2025
° Portalis DBXQ-W-B7E-D7Y2 Minute N° 25/00238 Code: 89E PARTIE DEMANDERESSE : Société [17], prise en son établissement situé [Adresse 15] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Anne-sylvie GRIMBERT
Source officielle1ère Chambre Cab3
6866cd8dd33109fd079ae1bc
3 juillet 2025
3 juillet 2025
taux de fréquence est estimé «entre 4 et 5% des cas mais constamment augmentée en cas de facteurs favorisants, notamment le sexe féminin (fréquence estimée à 5,6% et en cas d’obésité, ce pourcentage grimpant
Source officielleTJ - CIVIL2
67d0965bc33be7966c9a6ff6
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Du lierre grimpant se développe également en pied de la haie ».
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6786b41fdf5b5c7d10ca47ed
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Le devis indique que « le bâtiment expertisé présente des défauts structurels d'étanchéité à l'humidité grimpante, que les traces d'humidité et de salpêtre relevées lors du diagnostic sur et en pied de
Source officielleChambre 29 / Proxi fond
6635259ee4b5292aaa65b474
4 avril 2024
4 avril 2024
Une société devait passer le 2 février dernier Les souris grimpent aux rideaux, SEINE SAINT DENIS HABITAT affirme qu’il n’y a pas d’infestation généralisée dans l’im-meuble.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65848c73e41137cbf9fc38f3
21 décembre 2023
21 décembre 2023
proches a une vue sur le vélux litigieux, elle ne permettent pas plus que le rapport d’expertise précité, d’établir la vue précise depuis le vélux litigieux sur le logement de Mme [Z] y compris en grimpant
Source officielleChambre référés
6a0b7137cdc6046d471e383f
18 mai 2026
18 mai 2026
de l’absence de gouttière sur la construction [M] sises parcelle [Cadastre 3],Proposer toutes mesures utiles de nature à faire cesser les nuisances précitées et plus particulièrement : Végétation grimpante
Source officielleRéférés
68e7a4f7033cf481c39a32a8
7 octobre 2025
7 octobre 2025
OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ ENTRE : Madame [D] [R], n° sécurité sociale : [Numéro identifiant 5] née le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 9], demeurant [Adresse 3] Rep/assistant : Me Anne-sylvie GRIMBERT
Source officiellePPP Contentieux général
6631324b19f939ca6242c080
19 avril 2024
19 avril 2024
Il ressort de l’attestation de Monsieur [K] [A], arboriste grimpeur, que Monsieur [V] [S] a bien fait étêter les 3 cyprès en 2021 mais aux environs de 2,5 mètres.
Source officielleService des référés
69ea67eccdc6046d474babae
23 avril 2026
23 avril 2026
Enfin elle précise que la plante grimpante, qui recouvre une partie du mur à isoler, est en réalité un lierre invasif, planté sans autorisation, qui est à l’origine de moisissures et d’humidité excessive
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68718343d395d6ba9f2ad52f
7 juillet 2025
7 juillet 2025
DU 07 JUILLET 2025 Affaire : N° RG 24/00412 - N° Portalis DBXQ-W-B7I-E3QE Minute N° 25/00235 Code: 88D PARTIE DEMANDERESSE : S.N.C. [15] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Anne-Sylvie GRIMBERT
Source officielleQuatrième Chambre
670036b7c34eb4cc85796aa8
3 octobre 2024
3 octobre 2024
sont couvertes par des tôles en amiante-ciment, il a noté que “l’appentis qui s’adosse à la première dépendance montre une couverture qui s’est dégradée dans le temps, état aggravé par un arbuste grimpant
Source officiellePage 1 sur 2