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138 résultats pour « Groell »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 2ème Section

668d7b4553e3bdd077851ddc

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

sur la façade de la maison, la façade du cabanon, les murs mitoyens 4- Des impacts de grêle sur la gouttière de la façade SUD 6- Des impacts de grêle sur le bandeau de rive de la Maison.

Source officielle

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TJ

3ème chambre civile

6a175204cdc6046d47275a3f

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

montant visé par le jugement de surendettement) ; * 1 102,13 euros de loyers postérieurs ; * 2 110,15 euros de dégradations locatives précédemment évoquées ; * 275 euros de réparation du volet roulant grêlé

Source officielle
TJ

Chambre Civile

6a18970dcdc6046d474825aa

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

[I] [F] [N] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Yvan GROBEL de la SELARL CABINET GROBEL, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS, plaidant DÉFENDERESSE

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69cd733dcdc6046d47c80b3c

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Le 22 juin 2021, Madame [G] a procédé à la déclaration de deux sinistres, chacune des caravanes ayant été dégradée à la suite d'averses de grêle.

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

68ed6b350da7cb996dcb5dd3

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

LES MAISONS DE L’ATELIER GROLL C/ S.A.S.

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

686846e84965b5d9df32817d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Le demandeur produit cependant la preuve que son assureur ne l’a pas indemnisé pour l’averse de grêle du 22.5.2022.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0b7610cdc6046d471e927e

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

juridictionnelle de TARBES) non comparante représentée par Maître Réjane CHAUMONT de la SELARL JUDICONSEIL AVOCATS, avocat au barreau de TARBES D’AUTRE PART, *** EXPOSÉ DU LITIGE Suite à des orages de grêle

Source officielle
TJ

Référé

670443cf8d5cd4a875981ca9

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

de climatisation, la température du local est affectée si bien que l’activité de la SARL Fayett Valley subit des pertes de denrées considérables ; s’agissant de la vitrine, dégradée par le sinistre grêle

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

662aa438c8a1343b8cd640ab

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Elle y a été opérée pour ischémie grêlique ayant nécessité une résection de 30 cm d'intestin grêle nécrosé.

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

69d990c3cdc6046d47d3794b

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

pu mettre en exergue la vétusté du toit et des manquements de sa part en qualité de bailleur - la toiture était régulièrement entretenue - les dégâts sur la toiture n'ont été liés qu'à la tempête de grêle

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

670d5eabddfc18ec235bcfd5

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 C N° RG 22/02861 - N° Portalis DB2H-W-B7G-WWOU Notifiée le : Expédition à : Maître Armelle GROLEE de l’AARPI DE FACTO - 1258

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

66182f3e4e82250580d24f48

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

alors qu’il n’y a aucun signe spécifique de volvulus du grêle sur ce scanner.

Source officielle
TJ

6ème Chambre

69d96b13cdc6046d47d0a683

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Il a souscrit le même jour une assurance multirisque automobile pour ce véhicule auprès de la société anonyme (SA) Aviva Assurances, couvrant notamment les risques de vol, incendie, tempête, grêle.

Source officielle
TJ

Chambre du conseil

69d6c60fcdc6046d479193da

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Greffier lors du prononcé : Emma GREL, Greffier.

Source officielle
TJ

Référés

66fc5172134fd24f9cc94ac7

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

En l'espèce, il est constant qu'à la suite de fortes intempéries (tempête et grêle), les consorts [W] ont subi des dommages au sein de leur habitation et ont actionné leur assureur.

Source officielle
TJ

Chambre Civile

678179d56d34da2cbdcdb4ba

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

en premier lieu que son assureur la MACIF doit l’indemniser, aux motifs : -qu’il avait assuré son mobil home auprès de la MACIF contre, notamment, les risques « évènements climatiques, tempêtes, grêles

Source officielle
TJ

Ch4.2 Inférieur à 10000 €

6a160d35cdc6046d47085d24

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

AUVERGNE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Cécile RICARD de la SCP RICARD, avocats au barreau de GRENOBLE ET : DEFENDERESSES S.A.S. 3G ARCHITECTURE devenue ATELIER GROLL

Source officielle
TJ

Chambre du conseil

6a0e1d30cdc6046d475bd781

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Greffier lors du prononcé : Emma GREL, Greffier.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

661979b61b7735881a7c05bd

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Les experts ont considéré : - que Monsieur [F] avait été victime d'une perforation traumatique du grêle lors des interventions orthopédiques constitutive d'un aléa thérapeutique - qu'il y a par contre

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

668d7b4053e3bdd077851a78

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Dans la nuit du 20 au 21 juin 2022, une tempête de grêle a endommagé le toit du local commercial, occasionnant des trous et des infiltrations d’eau.

Source officielle