CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

230 résultats pour « Hamid »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

6a19e683cdc6046d476969a0

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, vestiaire : Société ALLIANZ IARD dont le siège social est sis [Adresse 4] Représentée par Me Philippe REFFAY, avocat au barreau de l’AIN, SARL KARACA HAMIT

Source officielle

Page 1 sur 12

Suivant →
TJ

JAF section 2 cab 2

6a0cae76cdc6046d4739ed29

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Localité 1] Ayant pour conseil Me Arlette TANGA, Avocat, #E2128 DÉFENDEUR Monsieur [R] [W] [M] [Adresse 1] [Localité 1] Non représenté LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Mathilde SARRE LE GREFFIER Hamid

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 2

6a0cae4acdc6046d4739ea30

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Avocat au barreau de la Rochelle DÉFENDEUR Monsieur [U] [F] domicilié : chez Madame [W] [O] [Adresse 2] [Localité 2] Non représenté LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Mathilde SARRE LE GREFFIER Hamid

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 2

6a0cae5ecdc6046d4739eb76

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Avocat, #L0012 Madame [J] [D] [H] [E] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] Ayant pour conseil Me Aude de ALEXANDRIS, Avocat, #D2174 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Mathilde SARRE LE GREFFIER Hamid

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 2

6a0cae6fcdc6046d4739ecc7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

BELLIER, Avocat, #E0300 DÉFENDEUR Monsieur [U] [M] [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour conseil Me Claire RUFFINONI, Avocat, #PN309 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Mathilde SARRE LE GREFFIER Hamid

Source officielle
TJ

JAF section 1 cab 2

677d7e59b032d83cfd3e77b0

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

5] Ayant pour conseil Me Cécilia DERVOGNE, Avocat, #A0086 DÉFENDEUR Monsieur [Y] [I] [Adresse 4] [Localité 5] Non représenté LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Matthieu GHNASSIA LE GREFFIER Hamid

Source officielle
TJ

JAF section 1 cab 2

67081b1a89f19e8c50f8d50c

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Avocat, #A0150 DÉFENDERESSE Madame [S] [C] épouse [Z] [Adresse 2] [Localité 6] Ayant pour conseil Me Judith FRANK, Avocat, #C0244 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Matthieu GHNASSIA LE GREFFIER Hamid

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 2

6a0cae6acdc6046d4739ec62

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

#C0808 DÉFENDERESSE Madame [F] [V] épouse [Y] [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour conseil Me Isabelle COPÉ BESSIS, Avocat, #B0143 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Mathilde SARRE LE GREFFIER Hamid

Source officielle
TJ

JAF section 1 cab 2

669640edf5112d8edd0571e3

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Fait à [Localité 6], le 12 Juillet 2024 Hamid BIAD Véronique TOULIER-LALOUX Greffier Juge

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

67d4849ca68a7746ee74cd7c

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

EXPEDITION : Le 28 mars 2024 à Me [Localité 3] à Me M’HAMDI Le ........................................................... à Me ......................................................

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 3

6585dcc5638cf45b25cbae49

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Par acte du 29 juin 2023, la SCI HAIDER ET FILS a fait assigner la SCI IMMO LEF, Mme [Y] [G] et MM.

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 2

69de9041cdc6046d473cdd82

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

au barreau de Nancy DÉFENDEUR Monsieur [R] [J] [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour conseil Me Marine SABLAYROLLES, Avocat, #B0307 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Mathilde SARRE LE GREFFIER Hamid

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 2

6a0cae7ccdc6046d4739ed7f

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Bordeaux DÉFENDERESSE Madame [B] [X] [L] épouse [C] [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour conseil Me Laurent AKANSEL, Avocat, #D0421 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Mathilde SARRE LE GREFFIER Hamid

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6786b8dfdf5b5c7d10ca5aca

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Cyril LAROCHE Me Jérôme HASSID  Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/04927

Source officielle
TJ

REFERES Président

6a15e132cdc6046d470514b6

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

sous le n°820 632 362 dont le siège social est [Adresse 5] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège toutes les deux représentées par Maître Ahmed-Chérif HAMDI

Source officielle
TJ

Adjudications

677ecf1cb01eea4cf01a3d4b

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Echarif Casbah à ALGER (ALGERIE), Madame [H] [D] née [L] née le 18 mars 1958 à ALGER (ALGERIE), domiciliée 17 rue Sidi M’Hamed Echarif Casbah à ALGER (ALGERIE) Madame [U] [L] née le 28 septembre 1951

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

66fd999038de0398b51a7504

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

MMA IARD, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Ahmed-chérif HAMDI, avocat au barreau D’AIX-EN-PROVENCE DÉBATS : Après avoir entendu à l’audience du 24 Juillet 2024 les parties

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

68ecddfc0da7cb996dbb6c24

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

1] Rep/assistant : Maître Caroline LEROUX, avocat au barreau de BESANCON DEFENDEUR Monsieur [J] [B], demeurant [Adresse 2] N’ayant pas constitué avocat COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Madame HAMIDI

Source officielle
TJ

JAF section 1 cab 2

6610419ac9ea95b316fe1ceb

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

présente décision sera signifiée par commissaire de justice par la partie la plus diligente, faute de quoi elle ne sera pas susceptible d'exécution forcée ; Fait à [Localité 10], le 05 Avril 2024 Hamid

Source officielle
TJ

JAF section 1 cab 2

65b40710753f879640d609b4

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Fait à [Localité 11] le 25 Janvier 2024 Hamid BIAD Véronique TOULIER-LALOUX Greffier Juge

Source officielle