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24 résultats pour « Hautrive »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP- Juge Ctx Protection

687022c7b8daa57c7f6792f2

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

siège, représentée par Me Amélie GONCALVES, avocat au barreau de LYON, supplée par AUVERJURIS avocat au barreau de CLERMONT FERRAND, ET : DÉFENDEURS : Madame [D] [S], demeurant 41 rue Ernest d'Hauterive

Source officielle

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TJ

2ème Chambre

6865968a72b7e1b6bf1e06be

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Sur le second point, désigné par les défendeurs comme l'imposition de travaux coûteux pour modifier l'armement du bateau de côtier en hauturier, il se manifeste par le fait non contesté que le navire est

Source officielle
TJ

Service des référés

65849125e41137cbf9fc834b

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

En l’espèce, lors de l’assemblée générale ordinaire du 10 janvier 2023, les associés ont décidé la dissolution de la Sci Duplan lorsque la vente du bien situé à Saint Maixme Hauterive sera conclue, ce

Source officielle
TJ

CH5 - SURENDETTEMENT

6a10ce79cdc6046d479e7594

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

14 Janvier 1958 à [Localité 2] (ALGERIE), demeurant [Adresse 1] comparant en personne ET : Office Public de l'Habitat DROME AMENAGEMENT HABITAT, demeurant [Adresse 2] représenté par Mme Tiphaine HAUTREUX

Source officielle
TJ

Référés

66844c5b8bcff606d9c6f532

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

RICHERD IMMOBILIER (EXERÇANT SOUS L’ENSEIGNE CITYA RICHERD IMMOBILIER CITYA PAYS DE GEX), immatriculée au RCS de BOURG EN BRESSE sous le numéro 812 252 815, dont le siège social est sis 2 rue des Hautains

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

68debddc6af9fd1f80947f21

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

L’avis motivé du collège en date du 1er octobre 2025 mentionne que le patient a une présentation correcte, un contact hautain, froid et distant.

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TJ

Juge des Libertés

6965534dcdc6046d47107532

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Ce jour le patient est de contact hautain, hostile, le ton est imperieux, il existe une decompensation thymique avec logorrhee, idees de grandeur, elements depressifs associes et elements de persecution

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TJ

Jex

66335af0c0d3e3fe99cad9c5

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

C'est donc hâtivement, et sans aucune démarche de recherche amiable, que Maître [C] a décidé de faire exécuter une décision par lui mal comprise par une saisie attribution qui était non fondée.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d80374cdc6046d47afc41e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Elle conteste l’affirmation selon laquelle l’examen du docteur [J] aurait été hâtif.

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TJ

Service des référés

662bf0ffe266e89ef1189651

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

ASSET MANAGEMENT, président de la société HORIZON ENGINEERING MANAGEMENT, - Monsieur [F] [L], associé de la société HORIZON ENGINEERING MANAGEMENT, - Monsieur [F] [V], associé et gérant de la société HAUTERIVE

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6780215e9c3ba90f51dc297a

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

après la requête en saisie des rémunérations.la fraude se déduit également de l’ancienneté de la créance et de la réduction substantielle des poursuites résultant du partage ;l’absence de caractère hâtif

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TJ

J.L.D. HSC

6614303c3bbdffcd91717c89

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Elle dit comprendre que les médecins l’aient hospitalisée sous contrainte du fait du risque de fugue, tout en déclarant que le jugement des médecins aux urgences a été hâtif car elle était là pour de la

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TJ

Référés

669ffbb6d9953d09165cbc1a

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

CITYA RICHERD IMMOBILIER, dont le siège social est sis 2 rue des Hautains - 01630 SAINT GENIS POUILLY représentée par Me Valérie BERTHOZ, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1113 DEFENDERESSE

Source officielle
TJ

JEX

686834274965b5d9df322ac3

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

80132 DRUCAT LE PLESSIEL représenté par Maître Jérôme CREPIN de la SCP CREPIN-FONTAINE, avocats au barreau D’AMIENS - DEMANDEUR (S) - - A - Madame [R] [V] divorcée [O] 240 grande rue 80132 HAUTVILLERS

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TJ

J.L.D.

6866daefd33109fd079b380d

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le patient menace de passage à l’acte sur autrui, présente un discours pauvre, hautain par moment, et accepte difficilement le cadre de soins.

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TJ

7ème chambre 1ère section

67f56a3dbbf04ef7857bb0cb

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

état de cause en aucun cas être supérieur à ceux mentionnés dans le rapport d’expertise remis le 17 juin 2018 ; - Débouter la Collectivité Européenne d’Alsace (venant aux droits des départements du HautRhin

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d806c1cdc6046d47b00bdf

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

De plus, Monsieur [P] [M], salarié du garage, indique dans son attestation du 14 octobre 2024 avoir entendu les échanges entre son patron et sa collègue et avoir constaté le ton hautin employé par Madame

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TJ

2EME CH CABINET 3

67817b026d34da2cbdcdb73c

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DEMANDEUR : Madame [C] [E] épouse [T] née le 12 Septembre 1980 à SOAVINANDRIANA de nationalité Française Profession : Gestionnaire Base de Données 18 Grande Rue - 28210 COULOMBS représentée par Me Valérie HARIF

Source officielle
TJ

JUGE CX PROTECTION (JCP)

68ff2ec27e08341cb4978853

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

société BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE se situe au jour de la commission de la faute prétendue, qu'il s'agisse de l'insuffisance de vérification formelle du bon de commande ou d'un déblocage prétendument hâtif

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TJ

Chambre 1 Section 9

6a0b76f5cdc6046d471ea445

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

examen complémentaire ni élément objectif spécifique notamment d'imagerie (échographie pelvienne spécialisée, I.R.M. pelvienne et abdominale dédiée à la recherche d'endométriose…) ; ce diagnostic trop hâtif

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