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115 résultats pour « Hertel »

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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

670eb2871c3411ff34535965

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

#D0062 DEFENDEURS Monsieur [P] [M] [Adresse 4] [Localité 10] non constitué /non comparant SAS [N] ,en la personne de Maître [R] [N], prise en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société HERTAL

Source officielle
TJ

Référés

67f035b502fc178212f828ea

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Maître Frédéric SANTINI de la SCP C R T D ET ASSOCIES, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN 713 DEFENDERESSE Madame [M] [B] [L] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Anne HEURTEL

Source officielle
TJ

JEX cab 1

68924c984f3b740d627a3054

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Sur les demandes indemnitaires formées par la société [C] [N] Etienne Heurtel Christophe Petite et M.

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

668d7fb253e3bdd0778672dd

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Assignation du : 12 Janvier 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 09 Juillet 2024 DEMANDEUR Monsieur [H], [E], [B] [K] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Anne HEURTEL

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

67f03cbb02fc178212f840dc

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

comparant, ayant fait ses observations par écrit Monsieur [K] [I], [Localité 3] et Tiers demandeur à l’hospitalisation, Non comparant DÉFENDEUR : Monsieur [P] [I] Comparant, assisté de Maître Coralie HERBEL

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

67f03cbc02fc178212f84156

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

ayant fait ses observations par écrit Madame [G] [E], [Localité 3]-mère, et Tiers demandeur à l’hospitalisation, Non comparante DÉFENDEUR : Madame [T] [E] Comparante, assistée de Maître Coralie HERBEL

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

67f03cbc02fc178212f8415a

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

observations par écrit Monsieur [B] [C], Responsable de structure accueil, et Tiers demandeur à l’hospitalisation, Non comparant DÉFENDEUR : Monsieur [V] [I] Non comparant, représenté par Maître Coralie HERBEL

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 3

6868410e4965b5d9df3271c4

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

30496 N° RG 24/01429 - N° Portalis DB2G-W-B7I-I3SJ Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à - Me BINDER (case) - Me HERBELÉ

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

67f03cbe02fc178212f841a3

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

comparant, ayant fait ses observations par écrit Monsieur [L] [J] [P] [S], Fils et Tiers demandeur à l’hospitalisation, Non comparant DÉFENDEUR : Madame [H] [U] Comparante, assistée de Maître Coralie HERBEL

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6864283d0bb2f8a66ca6031f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Anne HEURTEL Me Virginie BREUILLER Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

66fd999138de0398b51a75fe

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

HERACLE COUVERTURE, dont le siège social est sis [Adresse 4] non comparante S.A.

Source officielle
TJ

Gracieux

697b8547cdc6046d4721f182

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

JUGEMENT : rendu le douze Janvier deux mil vingt six par mise à disposition au greffe REQUÉRANT : Madame [E] [W] épouse [J] née le 17 Décembre 1971 à BUSSUM (PAYS BAS), demeurant 21 rue Jean-Louis Heurtel

Source officielle
TJ

Chambre 1

686823454965b5d9df31956e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BENSSOUSSAN expédition conforme délivrée le : Maître Mélanie HEURTEL Maître Caroline DUSSUD copie exécutoire délivrée le : Maître Mélanie HEURTEL Maître Caroline DUSSUD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6719449f1486831808a00db2

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

DUVILLIE, substitut du Procureur de la République entendue en ses réquisitions ; REQUERANT A L’ADOPTION SIMPLE Monsieur [N], [P], [F],[G] [U] né le 16 Août 1984 à ROUBAIX (NORD), demeurant 129 rue Héraclès

Source officielle
TJ

Chambre 04

65b2b270fd6229a4e58a2316

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[R] [T] représenté par Me Guillaume HERBET, avocat au barreau de LILLE Nous, Ghislaine CAVAILLES, juge de la mise en état, Vu l'article 798 du code de procédure civile ; Attendu que la procédure

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6616ddc063271232b2e52f01

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

avec mission de : -Examiner les chevaux : -ELEONORE DE LA BRIDE, jument, selle français, numéro de SIRE 14556924F -FALBALA DE L'ESQUES, jument, selle français, numéro de SIRE 15241796E -DYRCA DE STE HERMELLE

Source officielle
TJ

JAF - CAB2

6887eca2e11322f258e227a2

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Demande en divorce autre que par consentement mutuel JAF - CAB2 Minute JU N° J U G E M E N T DE DIVORCE Délibéré du 08 Juillet 2025 -:-:-:-:-:-:-:- LE HUIT JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ Quentin BROSSET-HECKEL

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6793e8aadc35c03afb70d823

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

au barreau de MARSEILLE, avocat postulant et par Me Eric DEBEUL, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant EXPOSE DU LITIGE: Par acte en date du 28 septembre 2016, La société HERACLES

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

érantc/DEFENDERESSE

65b16386b9f94e984650ccd2

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Dans un courrier daté du 12 juin 2018, la société HERBETTE OUTRE ET ASSOCIES – huissiers de justice – a adressé à la société MENUISERIE DIFFUSION RENOVATION un courrier rédigé en ces termes : « Pour

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

6a1df754cdc6046d47c256c1

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

statué en ces termes : EXPOSE DU LITIGE : Par contrat de bail en date du 31 décembre 2014 consenti par l'EPIC ALPES ISERE HABITAT, madame [V] [N] a pris en location un logement à SAINT MARTIN D'HERES

Source officielle

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