langue ; Attendu que Monsieur [R] sollicite l’assistance d’un interprète en langue arabe, nous convoquons Madame [L] [S], ayant prêté serment préalablement de prêter son concours à la justice en son honneur

[D] [O] s’approche de lui et [W] [T] poursuit, en marchant sur le trottoir, sans regarder [D] [O] : « Quelle honte ! Quelle honte ! Un politicien qui fait de la récupération politique et qui part ? 

Il y est mentionné, s’agissant des soins reçus par Monsieur [H] [Z], “J’atteste sur l’honneur que la somme totale réglée s’élève à 13256,38 €” et, s’agissant des soins reçus par Monsieur [G] [Z], “J’atteste

Par courrier du 16 juillet 2024, l’[1] lui a adressé une demande de justificatifs, notamment une attestation sur l’honneur de cessation d’activité.

les moyens qui précèdent, - vules pièces versées aux débats, - ordonner à la société MOULIN DE CROUY de produire aux débats ses comptes annuels sur l’exercice de 2023, ainsi qu’une attestation sur l’honneur

Le greffier, Le juge de la mise en état, CCC le à Maître Xavier HONNET Maître Anne-sophie FARINE de la SCP THEMIS TROYES

Bien que régulièrement citée par exploit délivré selon les formes de l'article 654 du code de procédure civile, la société par actions simplifiée unipersonnelle HONEY n'a pas constitué avocat.

LITIGE Selon offre préalable acceptée le 25 avril 2023, la société COFICA BAIL a consenti à Monsieur [E] [N] un contrat de location avec option d'achat portant sur un véhicule de marque HONDA, modèle HORNET

que Madame [J] [D], sœur de Monsieur [C] [D], a, le 9 novembre 2025, publié sur un réseau social accessible au public des propos imputant aux requérants des faits portant gravement atteinte à leur honneur

Elle précise aussi que Madame [X] [W] a multiplié en vain les engagements sur l’honneur à régler sa dette et qu’elle a signé des échéanciers de paiement qu’elle n’a pas tenus.

Le premier passage ne porte ainsi pas atteinte à l'honneur et à la considération de Mme [L]. Le second passage comporte l'allégation du non respect des marchés publics et de conflits d'intérêts.

AU VIN D’HONNEUR TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] ---===ooo§ooo===--- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ---===ooo§ooo===--- ORDONNANCE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Didier FORTON,

Affaire [W] [I] C/ [V] [E] RG N° N° RG 25/00817 - N° Portalis DBYI-W-B7J-DRGL LS NOTIFICATION D'UNE DÉCISION DESTINATAIRE [W] [I] 15 RUE CENTRALE 38230 PONT DE CHERUY (ISERE) J'ai l'honneur

Spécialisé Psychiatrique CHARLES PERRENS OU de CADILLAC SOINS PSYCHIATRIQUES - procédure de contrôle des mesures- N° RG 24/00950 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y6QL Mme [D] [C] [M] Monsieur, J’ai l’honneur

, Monsieur, En exécution de la décision rendue le 29/01/2024 par le Tribunal judiciaire de LYON qui s’est dessaisi au profit de votre juridiction en raison de son incompétence territoriale, j’ai l’honneur

AVIS DE PROROGATION D'UN DÉLIBÉRÉ Article 450 alinéa 3 du Code de Procédure Civile DESTINATAIRE LMH [Adresse 2] [Localité 4] Dans l'affaire référencée ci-contre, le tribunal a l'honneur

. : N° RG 22/01756 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XEMQ P.J : Ordonnance du 29/01/2024 Madame, Monsieur J’ai l’honneur de vous transmettre l’ordonnance constatant l’irrecevabilité de votre requête.

GENERALI IARD [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Arnaud HONNET, avocat postulant, avocat au barreau de l’AUBE, substitué à l’audience par Maître Richard HONNET, et Maître Dominique NICOLAÏ-LOTY