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46 résultats pour « Humbert Ccc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JEX cab 6

658b28602c4a0d96dcda4f58

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS N° RG 23/80816 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZ45M N° MINUTE : CE à Me ANDREZ CCC à Me HUMBERT CCC aux parties en LRAR Le

Source officielle

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TJ

CABINET JAF 5

697bec9dcdc6046d472df0d0

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

FAMILLE CABINET JAF 5 JUGEMENT 20L N° RG 24/09495 N° Portalis DBX6-W-B7I-ZKSB JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [C] C/ [E] [16] Copie exécutoire délivrée à Me Henri michel GATA Me Hubert

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 2

679a8e30e9a46d1f5a765644

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

- N° RG 24/04651 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDWEV TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Minute n°25/45 N° RG 24/04651 N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDWEV Le CCC : dossier FE : Me RIVRY RÉPUBLIQUE

Source officielle
TJ

Chambre 3 - JEX mobilier

67536aa26456959dfb7146f9

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

HOIST FINANCE GROSSE DÉLIVRÉE LE : A : CCC DÉLIVRÉES LE : A : Me Naïma CHABANE Me Hubert MAQUET CCC notifiées LRAR + LS LE : A : Madame [E] [B] S.A.

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TJ

Chambre des REFERES

69d982c4cdc6046d47d28af3

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[B] [A] [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Maître Hubert HELIER, avocat au barreau de NANTES, substitué par Maître Antoine PEIGNARD, avocat au barreau de VANNES CCC délivrées le à : - Me LE

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TJ

6ème chambre civile

697be2b7cdc6046d472d2255

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Portalis DBYH-W-B7H-LI4A N° : DH/MD Copie exécutoire : Copie : Délivrée à : Me Alexandre BOROT la SELARL DENIAU AVOCATS [Localité 7] la SCP GB2LM AVOCATS Me Maeva ROCHET 3 CCC

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TJ

Chambre des REFERES

69d982aacdc6046d47d288c9

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ENVIRONNEMENT BOIS CONSTRUCTION [Adresse 3] [Localité 3] CCC délivrées le à : - Me MATEL - Me GUENNEC - Me MAIRE - Me [Localité 4] - Me HELIER Copies(s) exécutoires délivrées le à : Représentée

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

6834c8837860dd6c223b4d66

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

MEGA ENERGIE dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Hubert MAQUET, avocat au barreau de LILLE ET : DEFENDEUR A L’INJONCTION DE PAYER DEMANDEUR A L’OPPOSITION A INONCTION DE PAYER

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TJ

JCPCIVIL

6a0b7b5acdc6046d471ef63f

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

YOUNITED [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Hubert MAQUET, avocat au barreau de LILLE D'une part, DÉFENDERESSE : Madame [P] [C] [Adresse 2] [Localité 2] non comparante D'autre part

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TJ

1ère ch. - Sect. 3

6786c5f1df5b5c7d10ca7ef1

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

- N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDPKP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Date de l'ordonnance de clôture : 21 Octobre 2024 Minute n°25/24 N° RG 24/01757 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDPKP le CCC

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TJ

1ère ch. - Sect. 2

67f0317f02fc178212f81958

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

: dossier FE : la SCP RIVRY-LESEUR-HUBERT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU UN AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ PARTIES EN CAUSE DEMANDERESSE S.A.

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TJ

Jex

678e9e4ebfd75b73b3e3e2c5

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

DEMANDERESSE : Madame [J] [M] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Raphaël EKWALLA-MATHIEU, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : Madame [L] [K] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Hubert

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TJ

1ère ch. - Sect. 1

6793f6abdc35c03afb70fee7

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

: dossier FE : Me HUBERT Denis RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU QUATORZE JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ PARTIES EN CAUSE DEMANDERESSE S.A.

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TJ

1ère ch. - Sect. 1

6793f6a6dc35c03afb70fe65

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Portalis DB2Y-W-B7I-CDMJ3 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Date de l'ordonnance de clôture : 02 septembre 2024 Minute n°25/00056 N° RG 24/00503 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDMJ3 le CCC

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TJ

1ère ch. - Sect. 1

66a2a4cd6b28f3ce99fa7c90

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

] [L] [K] [J] épouse [Z] [Adresse 1] représentés par Maître Laurence HUBERT de la SCP RIVRY-LESEUR-HUBERT, avocats au barreau de MEAUX, avocats plaidant Compagnie d’assurance MAIF [Adresse 3] représentée

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TJ

6ème chambre civile

6969681ecdc6046d4773196f

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

la SCP GB2LM AVOCATS Me Cécile KOVARIK-OVIZE Maître Yamina M’BAREK de la SCP M’BAREK AVOCAT Maître Véronique LUISET de la SCP SAUNIER-VAUTRIN LUISET Maître Céline GRELET de la SCP SHG AVOCATS 3 CCC

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TJ

1ère chambre - Référés

689ba58440cd0f0b3d0105be

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Minute N° 2024/376 N° RG 24/00307 - N° Portalis DBXU-W-B7I-HY3P RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Le 1 CE + 1 CCC à Me BOURDET 1 CCC à Me LEPRETRE - 49 2 CCC au service des expertises AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

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TJ

6ème chambre civile

686d89d8a2273490db1100a2

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Adresse 1] représentée par Maître Delphine DUMOULIN de la SELARL GALLIZIA DUMOULIN ALVINERIE, avocats au barreau de GRENOBLE D’AUTRE PART A l’audience d’incident du 06 Mai 2025 Nous, Delphine HUMBERT

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TJ

CHAMBRE CTX DE PROXIMITE

698367a3cdc6046d47e44f90

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

au barreau de MONT-DE-MARSAN (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C-40192-2025-955 du 28/05/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 6]) Le 6 janvier 2026 1 CCC

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TJ

PPROX_FOND

6868286e4965b5d9df31c067

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

YOUNITED [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Hubert MAQUET, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE: Madame [W] [P] [Adresse 3] [Localité 6] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU

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