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1 126 résultats pour « Hurreau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP

67f83424cf40727a004471ab

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[E] [H] [F] Né Le 22/01/1947 à BEAUCAIRE né le 22 Janvier 1947 à BEAUCAIRE (GARD) 1 Chemin Des Tuileries 30210 CASTILLON DU GARD Représenté par Maître Michèle HUREAUX de la SCP D'ASSOMPTION HUREAUX POLETTO

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

SCI LAPORTE HURREAU

SIREN 524334364Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

25/03/2025

Voir →

Créations

SCI LAPORTE HURREAU

SIREN 524334364GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

02/09/2010

Voir →

TJ

JLD

69dd3fafcdc6046d471f8afd

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

évoquant un abus de pouvoir du psychiatre en charge de son dossier, déclarant ne plus avoir de délire de persécution, souhaitant faire le choix de son propre médecin pour l'aider dans ses troubles de l'humeur

Source officielle
TJ

JCP

67f8349fcf40727a00447758

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

[Adresse 8] [Localité 2] représentée par Maître Michèle HUREAUX de la SCP D'ASSOMPTION HUREAUX POLETTO, avocats au barreau de TARASCON DEFENDEUR: M.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

661041a5c9ea95b316fe1da0

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

352J-W-B7H-CZH34 DEMANDERESSE Mme [K] [N] [D] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Abdoulaye CISSE - #191 DEFENDERESSE Mme [N] [S] [P] [F] AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Ghislaine JACQUES-HUREAUX

Source officielle
TJ

JCP

67f8349ecf40727a00447740

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Sis [Adresse 7] [Localité 2] représentée par Maître Michèle HUREAUX de la SCP D'ASSOMPTION HUREAUX POLETTO, avocats au barreau de TARASCON DEFENDEURS: M.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

65ba986359e460cd1e3d2d0c

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

05053 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XW23 Monsieur [M] [U] Représentant : Me Thomas MALVOLTI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E 2191 C/ Compagnie d’assurance MACIS Représentant : Me Anne HILTZER HUTTEAU

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67f56a45bbf04ef7857bb185

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Représenté par Maître Caroline BIRONNE, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #E1158 et par Maître Augusta HUREAUX, avocat au barreau de la GUADELOUPE, avocat plaidant.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

68e88b283ea43407b9fb9bd2

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

AXA FRANCE IARD Société MUTUELLE ASSURANCE DES COMMERCANTS ET INDUSTRIELS DE FRANCE ET DES CADRES ET SALARIES DE L’INDUSTRIE AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Anne HILTZER HUTTEAU - #E1321 représentée

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

67cb49d1835a1a5983238f19

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

L'action de la SCI de l'Huveaune est donc déclarée recevable.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

660ef4c7fbb79e8fd3d35256

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

professionnelle Syndic, Gestion Immobilière, Transaction sur immeubles et fonds de commerce n° CPI 5906 2016 000 012 159 délivrée par la CCI de Grand Lille, le 22 septembre 2019, représentée par Me Fanny HURREAU

Source officielle
TJ

REFERES

69d97d0ecdc6046d47d21e08

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Référé N° RG 26/00126 - N° Portalis DBW4-W-B7K-DTJN - Page - Expéditions à : Copie numérique de la minute à : -Me Michèle HUREAUX -Me Jean-françois DURAN Délivrées le : 10/04/2026 ORDONNANCE DU :

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

660c4d191ff97dabd6b85f62

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

ASSURANCES [Adresse 17] [Localité 13] représentée par Maître Guillaume AKSIL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0293 Madame [E] [W] [Adresse 7] [Localité 10] représentée par Maître Anne HILTZER HUTTEAU

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

661980be1b7735881a7c59b4

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

Registre du Commerce et des Sociétés du MANS sous le numéro 775 652 126, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, en qualité d’assureur de la société HUMEAU

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67f56a45bbf04ef7857bb18f

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Monsieur [Y] [V] [R] ; Me Anne HILTZER HUTTEAU Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ

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TJ

4ème chambre 2ème section

6866cb57d33109fd079ace75

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MUTUELLE ASSURANCES DES COMMERÇANTS ET INDUSTIELS DE FRANCE (MACIF) représentée par Me Anne HILTZER HUTTEAU - #E1321 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Nathalie VASSORT-REGRENY, Vice-Présidente Assistée de

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TJ

Chambre Civile

68f2966ae97b8c182996216f

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

DEFENDEUR : Mutuelle MACIF dont le siège social est [Adresse 1] représentée par Maître Laurent MAGUET de la SCP MAGUET & ASSOCIES, avocats au barreau de BOURGOIN-JALLIEU, plaidant par Me Anne HILTZER-HUTTEAU

Source officielle
TJ

2e chambre cab. 2 - DIV

67097a2106866c0645d45106

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

DUCROUX, avocat au barreau de VERSAILLES DEFENDERESSE : Madame [X] [M] épouse [Z] née le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 8] [Adresse 5] [Localité 6] Rep/assistant : Me Ghislaine JACQUES-HUREAUX

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TJ

Quatrième Chambre

670036b9c34eb4cc85796ad9

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

de Niort sous le n° D 781 452 511, [Adresse 1] [Localité 7] représentées par Maître Gabriel RIMOUX de la SCP NAUDEIX & RIMOUX, avocats au barreau de VERSAILLES, avocats postulant, Me Anne HILTZER-HUTTEAU

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0e2a58cdc6046d475ce117

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Hautes-Alpes (CCSS) une maladie professionnelle à l’appui d’un certificat médical initial du même jour exposant « TA 18/10 [tension artérielle], stress, insomnie, perte de poids (6 kg), tristesse de l’humeur

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TJ

J.L.D.

68e041c174e929a9d8fd5017

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Le médecin psychiatre atteste que le patient présente un discours inintelligible, une désorientation temporelle, une exaltation de l’humeur avec labilité de l’humeur, un passage du rire aux larmes, une

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