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327 résultats pour « Inquibert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chamb. référés(sup 10000)

6a0cb7fbcdc6046d473a9a85

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

exercice [Adresse 5] [Localité 5] non comparante ni représentée SAM AREAS DOMMAGES prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 6] [Localité 6] Représentée par Me Georges INQUIMBERT

Source officielle

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TJ

JCP

6a18aa1ccdc6046d4749a8e5

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

son recours et expliqué que la dette s’élève aujourd’hui à la somme de 12 500 €, que Monsieur [N] [H] n’a pas repris le paiement de ses loyers courants et qu’il adopte en outre un comportement qui inquiète

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 1

6712c6a30883c6606fa8292f

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

le tribunal judiciaire du HAVRE a rendu le jugement suivant : N° RG 23/01816 - N° Portalis DB2V-W-B7H-GK3K [W] [F] C/ [S] [K] épouse [F] ------------------------------------- Maître Caroline INQUIMBERT

Source officielle
TJ

JLD

6a0f705dcdc6046d477dfb95

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Je ne suis pas inquiet l’Erythrée il n’y a pas beaucoup de chance pour y retourner, je lui demande de ne pas faire de vague. J’attend l’EURODAC.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6a0e037ecdc6046d4759f134

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Il souhaite assumer la dette lui-même sans que sa tante, caution, ne soit inquiétée.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

68682bf24965b5d9df31e068

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Monsieur [H] disait aller bien mais ne comprenait pas la mesure en cours (même s’il entendait que sa famille ait aussi pu s’inquiéter) ; il voulait rentrer chez lui et se disait prêt à suivre un traitement

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

6786df7bdf5b5c7d10cabfa6

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

du prêt dû au CREDIT IMMOBILIER DE France SUD, s’obligeant à acquitter les échéances ainsi que toutes les sommes pouvant être dues au titre de ce prêt, de manière que son ex épouse ne soit jamais inquiétée

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66335be9c0d3e3fe99cae704

T. Judiciaire

21 avril 2024

21 avril 2024

Je m’inquiète pour ma famille qui est sans ressources.

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

6786c5f2df5b5c7d10ca7ef9

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

En l’espèce la SARL Sfn expose que la SCI Urban Park 95 a eu tout loisir pendant une année de s’inquiéter de l’interversion des pièces dans les bordereaux des deux dossiers et que le retard pris pour soulever

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

659eeca36976f1c644e76a9f

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

association Compagnie des Experts de Justice de Grenoble entretient des liens réguliers avec les tribunaux du ressort de la Cour d’appel de GRENOBLE, il conclut qu’il est compréhensible qu’il puisse s’inquiéter

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

67eef94bb848dd6814c669b4

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[H] [K] né le [Date naissance 5] 1970 à [Localité 21] (67), demeurant [Adresse 13] Tous représentés par la SCP CHRISTOL & INQUIMBERT, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocats plaidant, et par Me Stéphanie

Source officielle
TJ

JLD

68e0217074e929a9d8fb37cc

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Son entourage familial, inquiet, a signalé une détérioration de ses relations sociales et professionnelles.

Source officielle
TJ

JLD

69d803f3cdc6046d47afcd43

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il se doutait que le médecin préconiserait la poursuite de son hospitalisation, il s’inquiète par rapport à son travail en intérim.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

69de856ecdc6046d473c1fe7

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Madame [Y] [I] expose que son mari, Monsieur [E] [H], a présenté un grain de beauté dont il s’est inquiété dès 2014 et à plusiers reprises auprès de son médecin traitant, le docteur [U] [P] ; qu’en janvier

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

686c37e1dd7001754d624292

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

. *** Sur le fond, Me [W] [V] plaide le non renouvellement de la rétention administrative de son client pour les motifs suivant : - inquiet parce qu'il ne sait pas où est son fils depuis plus de deux

Source officielle
TJ

Juge liberté détention

68e41d2f681ed727f2a547bb

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

psychiatre, son état actuel est donc inconnu des soignants, s’agissant d’ un patient psychotique dont la première hospitalisation remonte au 5 janvier 2021 cette absence d’adhésion aux soins ne peut qu’inquiéter

Source officielle
TJ

JLD

670d6809b733b3db3e769cab

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

A l'audience, la patiente déclare être hospitalisée car elle a dit à une éducatrice qu’elle voulait partir à [Localité 3], se « défoncer la tête », ne plus se réveiller, ce qui les a inquiété.

Source officielle
TJ

JLD

6699647307d408f8d4c1f443

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Le tiers demandeur se dit inquiète car il a replongé pour la troisième fois. Les médecins avaient dit que s’il refumait du cannabis, cela aurait des conséquences sur son cerveau. Cela m’angoisse.

Source officielle
TJ

HAGUENAU Civil

6a0e3248cdc6046d475d97ad

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Il s’inquiète de l’état psychique de sa mère, qui a été hospitalisée en cours de l’année 2022 à l’EPSAN de [Localité 2], le docteur [D] ayant d’ailleurs relevé dans son certificat médical établi le 29

Source officielle
TJ

2ème Chambre Civile JAF D

6a024726cdc6046d4768d890

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

CONSTATE que les parties s’engagent à faire leur affaire personnelle de chaque véhicule attribué , de sorte que l’autre n’en soit jamais inquiété , ni recherché pour quelque cause que ce soit (carte grise

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