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12 résultats pour « Isabelle FOILLARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 10 cab 10 H

6801456970f05fda0a95598b

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] Chambre 10 cab 10 H N° RG 25/02097 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2LQ7 Notifiée le : Expédition à : Me Isabelle FOILLARD ORDONNANCE DE

Source officielle
TJ

2ème Ch.. Cabinet 10

66b26795d90d454e62ed940d

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

débattue en chambre du conseil le 09 avril 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Monsieur [G] [W] né le [Date naissance 3] 1976 à [Localité 9] (TUNISIE) [Adresse 7] [Localité 6] représenté par Me Isabelle

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69740aaccdc6046d477ec65a

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Immobilières R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E A U N O M D U P E U P L E F R A N C A I S VENTE : [K] N° RG 25/00005 - N° Portalis DB2I-W-B7J-C24S Minute n° Le Grosse et copie à : Me Isabelle

Source officielle
TJ

Référés Civils

69d9887bcdc6046d47d2f23d

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

=- O R D O N N A N C E D E R É F É R É DU 02 AVRIL 2026 ---------------- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Copie certifiée conforme + titre exécutoire + retour dossiers le à : - Me Isabelle

Source officielle
TJ

Chambre Civile 2

6708224789f19e8c50f9814f

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

4] représenté par Me Charlotte VARVIER, avocat au barreau de l’Ain (T. 87) DÉFENDEURS Monsieur [F] [Y] né le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 7] demeurant [Adresse 5] représenté par Me Isabelle

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69656c9ccdc6046d47123f6a

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

P U B L I Q U E F R A N C A I S E A U N O M D U P E U P L E F R A N C A I S VENTE : LA SCI LYGNON N° RG 25/00019 - N° Portalis DB2I-W-B7J-C42O Minute n°26/02 Le Grosse et copie à : Me Isabelle

Source officielle
TJ

Référés Civils

69d98862cdc6046d47d2f06a

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

- O R D O N N A N C E D E R É F É R É DU 02 AVRIL 2026 ---------------- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Copie certifiée conforme + titre exécutoire + retour dossiers le à : - Me Isabelle

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69ea85abcdc6046d474dd338

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

représenté par son syndic, la SAS [F], [Adresse 3], prise en son agence [F] [Localité 3] située [Adresse 4], représentée par Me Benjamin JAMI, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, substitué par Me Isabelle

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6978a605cdc6046d47dbc20f

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

registre du commerce et des sociétés de Rouen sous le numéro de Siret 774 501 477 00014 dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal, représenté par Me Isabelle

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TJ

REFERES 2ème Section

69d7f074cdc6046d47ae7104

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Isabelle LEBOUL, Greffière.

Source officielle
TJ

Chambre référés

6a10a60fcdc6046d479b4e2e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

RE F E R E N° Du 22 Mai 2026 N° RG 25/00983 - N° Portalis DBYC-W-B7J-L6GF 30B c par le RPVA le à Me Isabelle MARTIN-MAHIEU - copie dossier Expédition et copie executoire délivrée

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TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67f414114e0040aa3735c4f3

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

FIMECO, Société SODEC CONSEIL, [Y] [I] Grosse Délivrée le : à Avocats : Me Nicolas FOUILLADE l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES la SCP LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU Me Pierre-jean

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