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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP REFERES
686c3dbddd7001754d625410
4 juillet 2025
4 juillet 2025
conformément à l'article 450 et suivants du Code de Procédure Civile, les parties ayant été avisées préalablement ; ENTRE : DEMANDEURS Monsieur [H] [N] demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Jean-Baptiste
Source officielleJCP FOND
6960340dcdc6046d47adff1c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
450 et suivants du Code de Procédure Civile, les parties ayant été avisées préalablement ; ENTRE : DEMANDERESSE Mme [B] [U]-[E], demeurant [Adresse 6] - [Localité 5] représentée par Maître Jean-baptiste
Source officielleRéférés
6708339f89f19e8c50fb308a
10 octobre 2024
10 octobre 2024
la SELAFA CHAINTRIER, Avocat au barreau D’ANGERS, substitué par Maître Laurent BEZIE, Avocat au barreau d’ANGERS, C.EXE : Maître Jean DENIS Maître Alain DUPUY Maître Patrice HUGEL C.C : Copie Dossier
Source officielleCONTENTX GEN <ou= 10 000€
67f6d583a9d5adc260624b64
8 avril 2025
8 avril 2025
N° Portalis DB3F-W-B7I-JXLF Minute N° : 25/00157 JUGEMENT DU 08 Avril 2025 Dossier + Copie + Copie exécutoire délivrés à : Me Fleur AUDIBERT Le : Dossier + Copie délivrés à : Me Jean-baptiste
Source officielleRéférés
67f8318fcf40727a00446b7e
8 avril 2025
8 avril 2025
JEAN-BAPTISTE PIETRI ARCHITECTE, S.A.S. BME CONSTRUCTION, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS (MAF), ès qualités d’assureur de la S.A.S. JEAN-BAPTISTE PIETRI ARCHITECTE, S.A.
Source officielleRéférés
6868410e4965b5d9df3271c0
1 juillet 2025
1 juillet 2025
JEAN-BAPTISTE PIETRI ARCHITECTE MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS (MAF), ès qualités d’assureur de la S.A.S. JEAN-BAPTISTE PIETRI ARCHITECTE S.A.
Source officielleRéférés
67f83191cf40727a00446ba6
8 avril 2025
8 avril 2025
JEAN-BAPTISTE PIETRI ARCHITECTE, Société de droit allemand ERGO VERSICHERUNG AKTIENGESELLSCHAFT, ès qualités d’assureur de la S.A.R.L.
Source officielleJEXMOBILIER
681518c581a9051a41bced89
8 avril 2025
8 avril 2025
droits de la société BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, domiciliée : [Adresse 5] représentée par Maître Walter VALENTINI de la SELARL VALENTINI & PAOLETTI, avocats au barreau de GRASSE, substitué par Me Jean-baptiste
Source officielleRéférés
67f825d5cf40727a0044373d
10 avril 2025
10 avril 2025
la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, es qualité d’assureur décennal de la société IB MAT (police °5428490004) [Adresse 6] [Localité 23] représentée par Maître Jean-baptiste
Source officielleVENTES
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3 octobre 2025
3 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DRAGUIGNAN JUGEMENT DU 03 OCTOBRE 2025 ___________________________ FORMATION : PRÉSIDENT : Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’Exécution GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Margaux HUET
Source officielle9ème chambre 2ème section
668445698bcff606d9c53ea7
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Maître Cécile FOURNIE, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #C1938 DÉFENDEURS Société BANQUE PATRIMOINE ET IMMOBILIER (BPI) [Adresse 14] [Localité 20] représentée par Maître Jean-François
Source officielleHUGUET, Jean-Baptiste Richard
17/04/2026
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Quintessence, HUGUET, Jean-Baptiste Richard
24/03/2022
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HUGUET, Jean-Baptiste Richard
12/12/2021
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Odyssée Paris, HUGUET, Baptiste Jean Camille
08/10/2019
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COUSIN, Jeanine, Huguette, Marie-Louise, JEAN-BAPTISTE
18/09/2014
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