Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
3 résultats pour « Joliet »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
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- une unité éducative de milieu ouvert, dénommée "UEMO Marseille Joliette", sise 108, rue de l'Evêché, 13002 Marseille ;
Article ANNEXE 21
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jusqu'au boulevard Henri-Barnier ; - boulevard Henri-Barnier jusqu'à la traverse du Pradel et au droit de l'impasse Michel ; - traverse du Pradel au droit de l'impasse Michel jusqu'au franchissement de la voie ferrée (chemin de fer de l'Estaque à la Joliette
Article Annexe II (suite)
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Entreprise générale de travaux maritimes, Société nouvelle Besson et fils, 54, rue de la Joliette, 13002 Marseille : de 1948 à 1975.