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9 résultats pour « Joseph VAYSSETTES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Contentieux général Proxi

679aa449e9a46d1f5a769b8e

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

-JL IMMOBILIER - JFLM, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Joseph VAYSSETTES, de la SELARL AUREA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président

Source officielle
TJ

Ctx Gal inf 10.000€

696a9b4dcdc6046d47925d35

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] MINUTE N°2026/ 37 AFFAIRE : N° RG 24/00403 - N° Portalis DBYA-W-B7I-E3QSS Copie à : Me Joseph VAYSSETTES Copie exécutoire

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

69657593cdc6046d4712ef56

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

à : Mme [L] [W] épouse [R] née le 01 Janvier 1953 à [Localité 8] MAROC, demeurant [Adresse 5] représentée par la SELARL CELINE GUILLE, avocats au barreau de NIMES, avocats postulant et par Maître Joseph

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

67f0475002fc178212f863e5

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

919 N° RG 24/01963 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PGQ3 LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 7] JUGEMENT DU 03 Avril 2025 DEMANDEURS: Madame [W] [X], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Joseph

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

68f2adf1e97b8c182997859a

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[T] [K] né le 28 Juin 1960 à [Localité 7], demeurant [Adresse 4] - PAYS BAS Madame [N] [B] épouse [K] née le 25 Septembre 1965 à [Localité 3], demeurant [Adresse 4] - PAYS BAS représentés par Me Joseph

Source officielle
TJ

Référé

698382accdc6046d47e88463

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

légal domicilié en cette qualité audit siège., dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Céline GUILLE de la SELARL CELINE GUILLE, avocats au barreau de NIMES (postulant), Me Joseph

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

69ceef28cdc6046d47ea22de

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n° 435 166 285,dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal en exercice y domicilié ès qualités représentée par Maître Joseph

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

69d81b5ccdc6046d47b1b35d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

CREAPROM, dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège représentée par Maître Joseph VAYSSETTES de la SELARL AUREA

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

659d9d81aa704a07f493445c

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

352J-W-B7F-CVE2Y N° MINUTE : Assignation du : 27 Juin 2017 JUGEMENT rendu le 09 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [N] [H] [R] [T] [Adresse 8] [Localité 7] représenté par Maître Laurence JOSEPH-THEOBALD

Source officielle