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498 résultats pour « Jules CONCAS Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

66fd9f6c38de0398b51c1195

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

ACE [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Jules CONCAS, avocat au barreau de NICE A l’audience publique tenue le 01 Octobre 2024, Nous Céline POLOU, Vice-Présidente, Juge des Référés

Source officielle

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TJ

0P3 P.Prox.Référés

67d484d7a68a7746ee74d100

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

N° RG 23/04258 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3TRW PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [R], [S], [Y] [V] né le 20 Novembre 1964 à [Localité 5] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jules CONCAS, avocat au barreau

Source officielle
TJ

JugeContentieuxProtection

6945971f75782d5f06c833b8

T. Judiciaire

16 décembre 2025

16 décembre 2025

AXA FRANCE IARD (intervention volontaire ) parties demanderesses représentées par Me Jules CONCAS, avocat au barreau de NICE substitué par Me Aude SANVICENTE, avocat au barreau de TARBES D’UNE PART,

Source officielle
TJ

Service de proximité

67f0344c02fc178212f8232c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[D] le DEMANDEURS: Monsieur [J], [Z], [R] [T] né le 29 Juin 1959 à [Localité 6] (06) [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Jules CONCAS substitué par Me Morgane OLEKSY, avocats au barreau

Source officielle
TJ

0P10 Aud. civile prox 1

698423eecdc6046d47f6bcd4

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

à Me ..Jules CONCAS....................... Le ................................................... à Me ...............................................

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

677c3d346f491b6d2639133f

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

assistée de Louisa KACIOUI, Greffier DEMANDERESSE À L’INCIDENT ET DEFENDERESSE AU PRINCIPAL: Etablissement public L’Agence Nationale des Titres Sécurisés [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Jules

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

68e419ea681ed727f2a51b85

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

NOVIMET, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jules CONCAS de l’AARPI CONCAS & GREGOIRE

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

67d332d5bc3ec6104669fff6

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

N° RG 24/06768 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5UWY PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [V], [N] [Y] né le 17 Septembre 1936 à [Localité 7], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jules CONCAS, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Service de proximité

6a023590cdc6046d4767795a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[F] Expédition délivrée à Me Jules CONCAS le DEMANDERESSE: S.A.

Source officielle
TJ

Service de proximité

6a0235b0cdc6046d47677c46

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[E] Expédition délivrée à Me Jules CONCAS le DEMANDERESSE: S.A.

Source officielle
TJ

Jex

686c219cdd7001754d61f941

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

N° 25/258 Du 07 Juillet 2025 Grosse délivrée Me Jules CONCAS Me Angélique TOUATI Expédition délivrée [I] [J] [R] [B] veuve [F] Me SEBRIER Le 07 Juillet 2025 Mentions

Source officielle
TJ

Service de proximité

6a0233c7cdc6046d47675634

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

proximité Société CAISSE DE CREDIT MUTUEL NICE BAIE DES ANGES c/ [Y] MINUTE N° DU 09 Avril 2026 N° RG 25/04263 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QXGH Grosse délivrée à Me Jules

Source officielle
TJ

Service de proximité

6a023541cdc6046d476771ea

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

proximité Société CAISSE DE CREDIT MUTUEL NICE BAIE DES ANGES c/ [B] MINUTE N° DU 09 Avril 2026 N° RG 25/04265 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QXGO Grosse délivrée à Me Jules

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67082b6d89f19e8c50fa6080

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

CLEAN CARS Grosse délivrée à M Me Jules CONCAS Expédition délivrée à Me Astrid LANFRANCHI S.A.S.

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TJ

0P1 P.proximité- ATF1

67fd54e9e85d0474bddb595b

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

N° RG 23/05442 - N° Portalis DBW3-W-B7H-32W6 PARTIES : DEMANDERESSE Madame [K], [Y], [M] [E] née le 22 Janvier 1981 à [Localité 6] (13), demeurant [Adresse 5] représentée par Me Jules CONCAS, avocat

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

687014f1b8daa57c7f672594

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

_________________ DEMANDEUR : Monsieur [C] [R] [I] [L] 42 Quai de Versailles 44000 NANTES représenté par Maître Jules CONCAS, avocat au barreau de NICE, substitué par Maître Simon DESPIERRE, avocat

Source officielle
TJ

CALAIS JCP

67f038fb02fc178212f832d1

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[J] [R] époux [F] [Adresse 4] [Localité 9] représenté par Me Jules CONCAS, avocat au barreau de NICE, substitué par Me FRENEY Sophie, avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER, Mme [B] [F] épouse [R] [Adresse

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TJ

Chambre des référés

677d8ef6b032d83cfd3ea11d

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

POLYCLINIQUE [11] Expédition délivrée à Me Jules CONCAS à Me Jean-marc SZEPETOWSKI le L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE SEPT JANVIER À 14 H 00 Nous, Céline POLOU, Vice-Présidente, Juge

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TJ

Service de proximité

6a10b022cdc6046d479c0e78

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

et Me LAFAIX-GUYODO le DEMANDEUR: DEBITEUR : Monsieur [Q] [D] 181 BD DE LA MADELEINE ETAGE RDC 06000 NICE représenté par Me Jules CONCAS, avocat au barreau de NICE substitué par Me Emma BOUSSET

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TJ

0P10 Aud. civile prox 1

67bf6cfcf1062435dd169dd3

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

N° RG 24/03199 - N° Portalis DBW3-W-B7I-47LH PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [I] [J] né le 23 Avril 1986 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jules CONCAS, avocat au barreau de NICE

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