CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

2 résultats pour « KERMEUR Me COLLEU »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article TABLEAU A

—

Colleur d'étoffes. Cornes brutes (Marchand de). Coutelier (Marchand et fabricant). Crémier-glacier. Crics (Fabricant et marchand de). Crin frisé (Apprêteur de). Cristaux (Marchand d’) en détail. Culottier en peau (Marchand).

Article Annexe II

—

Bretagne Ateliers Danno, rue Arthur-Enaud, 22600 Loudéac : de 1973 à 1993 ; Avel Le Pommelec, Société nouvelle Avel/ Avel Industries, Kermeur, 22530 Mur-de-Bretagne, de 1971 à 1993 ; Chaffauteaux et Maury, Le Légué, 22000 Saint-Brieuc, de 1958 à 1969