Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
3 résultats pour « Karl MBIMBE-SOSSO »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe
Eau : pas plus de 2 p. 100 (Karl Fischer). Cendres sulfatées : pas plus de 0,5 p. 100 déterminées par calcination à 800 plus ou moins 25 degrés. Glycérol libre : pas plus de 7 p. 100. Ces critères sont basés sur le produit sans E 470.
Article 2
Glycérol total : pas moins de 16 p. 100 et pas plus de 33 p. 100 ; Polyglycérols : pas plus de 4 p. 100 du glycérol total pour les dimères et pas plus de 1 p. 100 du glycérol total pour les autres polymères de glycérol ; Eau : pas plus de 2 p. 100 (Karl
Article ANNEXE
Caravelle ; Seine-Sablière Seine-Saint-Denis (93) Aubervilliers Landy (1) ; Villette, Quatre Chemins (1) Aulnay-sous-Bois La Rose des Vents, Cité Emmaüs, Le Merisier, Les Étangs Bagnolet Les Coutures ; Malassis Bobigny Karl-Marx