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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
68f2ae6de97b8c1829979552
10 octobre 2025
10 octobre 2025
La Sas Kelly Gouds a interjeté appel de cette ordonnance.
Source officielle3ème Chbre Cab A2
66479f7cd9abb6262fe012e3
18 avril 2024
18 avril 2024
Sa maison est voisine d'un terrain, donné à bail à la SASU KELLY DPA PIECES AUTOS (ci-après la SASU KELLY) qui exerce l'activité de casse automobile.
Source officielle1ère Chambre Cab1
65b16317b9f94e984650c30b
16 janvier 2024
16 janvier 2024
a été créé dans les années 1930 par [K] [P] lequel est décédé le 24 février 1978 de sorte que le sac KELLY est toujours protégé au titre du droit d’auteur.
Source officielleLoyers Commerciaux
S.A.R.L. MIDI DIFFc/S.C
696017dbcdc6046d47abf76e
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Suivant acte du 1er octobre 2020, [E] [W], [N] [W] et [O] [W] ont vendu les locaux commerciaux susvisés à la SCI KELI BSD.
Source officielleChambre 6/Section 5
662a99f4c8a1343b8cd5fb00
24 avril 2024
24 avril 2024
: Me Ahmed SOLIMAN, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 241 - Représentant : Me Antoine BRUFFAERTS, avocat au barreau de LILLE, vestiaire : C/ Monsieur [M] [K] Représentant : Me Kelly
Source officielleChambre 6/Section 4
658339c93ea7c8c1129945c6
20 décembre 2023
20 décembre 2023
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 4 Affaire : N° RG 23/09408 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YFYB Madame [W] [N] [F] Représentant : Me Kelly MELLUL, avocat au barreau
Source officielleSection des Référés
677d87b3b032d83cfd3e8dbd
7 janvier 2025
7 janvier 2025
ARCHITECTURE et la MAF, en qualité d’assureur de la SARL ATELIER KEB ARCHITECTURE.
Source officielleRéférés civils
68769adae74401da7f35753c
7 juillet 2025
7 juillet 2025
KELS INVEST C/ S.A.R.L.
Source officielle6ème chambre 1ère section
65c3d96cc432ce7d11a6f0b7
30 janvier 2024
30 janvier 2024
KELLER FONDATIONS SPECIALES [Adresse 5] [Localité 12] non représentée Monsieur [Y] [V] [Adresse 7] [Localité 1] non représentée Société ASTEN [Adresse 11] [Localité 20] Compagnie d’assurances AXA
Source officielleChambre 02
6708178489f19e8c50f886fd
8 octobre 2024
8 octobre 2024
KELLER FONDATIONS SPECIALES La société KELLER FONDATIONS SPECIALES, société par actions simplifiée, dont le siège social est situé [Adresse 4] à [Localité 14], immatriculée au Registre du Commerce et des
Source officielle2ème Chambre
68edd8e922996ce5446fc61a
9 septembre 2025
9 septembre 2025
désister purement et simplement de son instance ; qu’il convient de lui en donner acte et d’ordonner par voie de conséquence la radiation de la transcription de l’ordonnance de Monsieur le Juge Commissaire Kelly
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
680bf0cdc64531385b027aba
10 avril 2025
10 avril 2025
ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le DIX AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, par Cécile CHERRIOT, Vice-Présidente près le Tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND, chargée du Pôle Social, assistée de Marie-Lynda KELLER
Source officiellePS ctx protection soc 1
69d9501fcdc6046d47ce98c3
9 avril 2026
9 avril 2026
), la main gauche de la victime a été coincée entre les deux pinces mécaniques (le carré et le kelly) ".
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
680bf0cbc64531385b027a8a
10 avril 2025
10 avril 2025
ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le DIX AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ, par Cécile CHERRIOT, Vice-Présidente près le Tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND, chargée du Pôle Social, assistée de Marie-Lynda KELLER
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
680bf0cac64531385b027a3a
10 avril 2025
10 avril 2025
ORDONNANCE D’IRRECEVABILITÉ rendue le dix avril deux mil vingt cinq, par Cécile CHERRIOT, Vice-Présidente près le Tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND, chargée du Pôle Social, assistée de Marie-Lynda KELLER
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
680bf0cac64531385b027a5d
10 avril 2025
10 avril 2025
ORDONNANCE D’IRRECEVABILITÉ rendue le dix avril deux mil vingt cinq, par Cécile CHERRIOT, Vice-Présidente près le Tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND, chargée du Pôle Social, assistée de Marie-Lynda KELLER
Source officielle9ème Chambre JEX
668d7ec253e3bdd077866df2
9 juillet 2024
9 juillet 2024
à Copie certifiée conforme délivrée le à Copie aux parties délivrée le JUGEMENT DU 09 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame DESMOULIN, Vice-Présidente, GREFFIER : Madame KELLER
Source officielleChambre 1 Cabinet 5
678194cf6d34da2cbdcdf961
10 janvier 2025
10 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ CHAMBRE 1 - CABINET 5 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DOSSIER : N° RG 23/01592 - N° Portalis DBZJ-W-B7H-KE2B / CHAMBRE 1 CABINET 5 OBJET : Demande de fixation du prix du
Source officielleTPTG
69dfd569cdc6046d475d4214
1 avril 2026
1 avril 2026
[U] [P], demeurant [Adresse 2] non comparant ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Par mise à disposition au Greffe le 01 Avril 2026, Catherine DEREGNAUCOURT, Juge, assistée de Kelly PIETIN, Greffier
Source officielleJEX
68642a9c0bb2f8a66ca61124
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Juillet 2025 à Me PANDELON Copie aux parties délivrée le 01 Juillet 2025 JUGEMENT DU 01 JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame DESMOULIN, Vice-Présidente, GREFFIER : Madame KELLER
Source officiellePage 1 sur 19