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26 résultats pour « Kempers »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

S.C.I. PEDIATRIE ET COMPAGNIE Société KEOPc/S.A

69e2a3d2cdc6046d479f0af0

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

PEDIATRIE ET COMPAGNIE Société KEOP c/ SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU [Adresse 1] - S.A. AXA FRANCE IARD SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU [Adresse 2] - S.A.

Source officielle

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TJ

JEX

6696412ef5112d8edd057bd7

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

BK DECOR la somme de 1 000 euros sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure civile ; -CONDAMNER la société KEMPER SYSTEM aux entiers dépens.

Source officielle
TJ

Service des référés

68e409cf681ed727f2a44756

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

KEOPS VOYAGES en son siège social [Adresse 1] et en ses lieux loués [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Sophie MUH, avocat au barreau de PARIS - D 1256 DÉBATS A l’audience du 23 Septembre

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

69d7ec93cdc6046d47ae2d8b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

assistée de Madame PECOURT Marie, Greffière FAITS ET PROCÉDURE [T] [H] a été victime le 10 avril 2017 d'un accident de circulation en qualité de piéton sur le parking de son employeur, la société KEM

Source officielle
TJ

Référés

6786ca67df5b5c7d10ca8bdf

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

KEEPERS DEMANDERESSES S.A.S.U.

Source officielle
TJ

Référés

669ff12bd9953d09165acdda

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

[P] [I], gérant de la SARL ARDA, s’est porté caution solidaire de la SASU KEMER et de [H] [T], dans la limite de 30.000 euros et pour une durée de neuf ans.

Source officielle
TJ

Chambre 4

69cf03cccdc6046d47eb7ae6

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

KEMC, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 2] Représentée par Me Hervé BEGEOT, avocat au barreau de STRASBOURG (non présent)

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 2

69d98dbecdc6046d47d34736

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

chambre civile Minute : N° RG 25/01979 - N° Portalis DB2G-W-B7J-JOHK Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à Me KEMPF

Source officielle
TJ

C7-JEX COMMUN

69d6d055cdc6046d47927201

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Sont intervenues sur le chantier : - le CABINET CHAMBRE VIBERT, en qualité de maître d'œuvre ; - la société KEOPS INGÉNIERIE, en qualité de bureau d'études ; - l'entreprise ÉTIENNE CONSTRUCTION, en qualité

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 3

67f58e8fbbf04ef7857c2762

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

25/30263 N° RG 22/01033 - N° Portalis DB2G-W-B7G-HY65 Nature de l’affaire : art. 751 du cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à - Me ROTOLO et Me KEMPF

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 1

67f43d134e0040aa37364b22

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

civile Minute : N° RG 24/02687 - N° Portalis DB2G-W-B7I-JDJZ Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à Me NAHON, Me KEMPF

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 3

6966c5aecdc6046d4730aadf

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

civile Minute : N° RG 25/01618 - N° Portalis DB2G-W-B7J-JML7 Nature de l’affaire : demande en divorce par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire + copie certifiée conforme à Me Adeline KEMPF

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 2

696ab654cdc6046d47945276

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

chambre civile Minute : N° RG 25/01579 - N° Portalis DB2G-W-B7J-JMJC Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à Me KEMPF

Source officielle
TJ

REFERES

68d6f2a9d22713eb88c989ce

T. Judiciaire

3 septembre 2025

3 septembre 2025

DEMANDERESSES Madame [B] [K] de nationalité Française née le 22 Décembre 1978 à [Localité 2], demeurant [...] représentée par Me Clément DUPUIS, avocat au barreau de STRASBOURG, plaidant et Me Maxime KEMPF

Source officielle
TJ

Chambre 07 JLD

6865938072b7e1b6bf1dfe1a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

■ cabinet de Madame MARSOO juge des libertés et de la détention ORDONNANCE EN MATIÈRE D HOSPITALISATION SANS CONSENTEMENT MAINLEVEE N° MINUTE 2025/437 N° RG 25/00618 N° Portalis DB3F-W-B7J-KEJP

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

67099496051491ad57548dfc

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

durabilité de l’étanchéité litigieuse ne constitue pas un dommage - la société Kemperol a attesté à plusieurs reprises de la conformité des travaux de la société Sareps - aucun avis technique de la société Kemper

Source officielle
TJ

Première Chambre

69dd4d63cdc6046d47208309

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

* Copie exécutoire délivrée à Me KEMPF le............................. * Appel de ................................ En date du ..............

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65c3d93ec432ce7d11a6c93d

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[H] [C] fait valoir qu'il a souscrit un abonnement auprès de la salle de sport KEEP COOL qui a fermé ses portes en raison du confinement sanitaire tout en continuant à prélever les échéances de l'abonnement

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TJ

2ème Ch Civile Cab 4

6a160ab5cdc6046d4708265c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[M] Par LRAR le Extrait exécutoire à ARIPA le Délivrance copie certifiée conforme à Me KEMPF Me MARIDET le AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES prononcé par mise à disposition

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1dd914cdc6046d47bff4d7

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

---------------------- [M] [E] C/ CPAM Rouen-Elbeuf-Dieppe Expédition exécutoire à - Mme [E] [M] - Me LE MASNE DE CHERMONT [U] - CPAM RED DEMANDEUR Madame [M] [E] 1 Robert Kemp

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