EXPEDITION : Le 23/09/24 à Me Me KHAYAT Le .......................................................... à Me ......................................................

PROUDREED BETA dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Aurélie KHAYAT, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : B0714 DEMANDERESSE D'UNE PART ET : S.A.S.U.

Assistée de Valérie KELLER, Greffier ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : Madame [J] [S] demeurant :[Adresse 5] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Yves-Laurent KHAYAT, avocat au barreau de MARSEILLE

TOURMALINE REAL ESTATE dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Aurélie KHAYAT, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : B0714 DEMANDERESSE D'UNE PART ET : S.A.S.

FOUCQUE MATERIELS 1 rue de l’Adour 97441 Sainte-Suzanne Rep/assistant : Me Annie KHAYAT-TISSIER, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DEFENDERESSE : Monsieur [I] [J] [G] 315 chemin de la

KHAIAT Pour la Directrice de greffe, La Greffière Pôle civil de proximité ■ PCP JCP référé N° RG 25/00917 - N° Portalis 352J-W-B7J-C64XD N° de MINUTE : 1/2025 DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION

REF DU DOSSIER : 1132792 Code recours : 88C Minute n° : 24/02056 DEMANDERESSE Madame [I] [K] [Adresse 6] [Localité 2] rep/assistant : Me Yves-laurent KHAYAT, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE

THAIPAN [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Aurélie KHAYAT, avocat au barreau de PARIS - #B0714 DÉBATS A l’audience du 07 Décembre 2023 tenue publiquement, présidée par François VARICHON,

Y TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Michel RASLE Me Gilles KHAIAT Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/09517

[E] [C] (Me Yves-laurent KHAYAT) C/ Etablissement public FONDS DE GARANTIE (la SELARL ABEILLE AVOCATS); Organisme CPAM () DÉBATS : A l'audience Publique du 09 Mai 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors

EXPEDITION : Le 20 juin 2024 à Me KHAYAT à CONVERGENCE AVOCATS Le ........................................................... à Me ......................................................

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 23/04802 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3HRA AFFAIRE : Mme [S] [U] épouse [T] et Madame [V] [R] (Me Yves-Laurent KHAYAT

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 21/02670 - N° Portalis DBW3-W-B7F-YRTJ AFFAIRE : Mme [J] [Z] (Me Yves-laurent KHAYAT) C/ E.P.I.C.

demeurant [Adresse 1] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C-13206-2023-00258 du 12/09/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Marseille) représentée par Me Yves-laurent KHAYAT

Avril 2026 DEMANDERESSE Association [Localité 1] AERO agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Gilles KHAIAT

D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 23/12237 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4G2P MINUTE N° : 24/ Copie exécutoire délivrée le 25/07/2024 à Me KHAYAT

[K] [W] (Me Yves-laurent KHAYAT) C/ SAS DISTRIBUTION CASINO FRANCE ( Me Etienne ABEILLE de la SELARL ABEILLE AVOCATS) SAS GRAS SAVOYE ( Me Etienne ABEILLE de la SELARL ABEILLE AVOCATS) CPAM DES BOUCHES

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE PREMIERE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N°24/ DU 11 Juillet 2024 Enrôlement : N° RG 19/05105 - N° Portalis DBW3-W-B7D-WLHP AFFAIRE : Mme [X] [B]( Me Yves-laurent KHAYAT