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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JEX MOBILIER
67f6e84da9d5adc260628088
9 avril 2025
9 avril 2025
KIBLE, immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le numéro 824 387 633 / S.A.S.
Source officielle4ème chambre
669640c2f5112d8edd056adc
10 juillet 2024
10 juillet 2024
La société KIBA, entreprise de maçonnerie sous-traitante du constructeur, a réalisé les fondations de la maison qui ont présenté des désordres.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
679aad91e9a46d1f5a76ba02
13 janvier 2025
13 janvier 2025
N° RG 21/00104 - N° Portalis DB2E-W-B7F-KIBB PÔLE SOCIAL Minute n°J25/00075 N° RG 21/00104 - N° Portalis DB2E-W-B7F-KIBB Copie : - aux parties en LRAR Mme [X] (CCC) [6] (CCC
Source officielle3ème chambre 1ère section
6866cb39d33109fd079ac985
3 juillet 2025
3 juillet 2025
LES SOURCES - REMARKABLE [Adresse 6] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Antoine KIBLER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0075 DEFENDERESSES S.A.R.L.
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
68ed41f90da7cb996dc91c12
10 octobre 2025
10 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION DECISION DE DESISTEMENT Décision du Vendredi dix Octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : Fanny WOUM-KIBEE
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
69cebe01cdc6046d47e65ab3
2 avril 2026
2 avril 2026
JUDICIAIRE DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Jeudi deux Avril deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : WOUM-KIBEE
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
69cebdffcdc6046d47e65a70
2 avril 2026
2 avril 2026
JUDICIAIRE DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Jeudi deux Avril deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : WOUM-KIBEE
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
69cebe10cdc6046d47e65bd8
2 avril 2026
2 avril 2026
JUDICIAIRE DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Jeudi deux Avril deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : WOUM-KIBEE
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
68e40765681ed727f2a421d1
3 octobre 2025
3 octobre 2025
DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Vendredi trois Octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : WOUM-KIBEE
Source officielleJCP- Juge Ctx Protection
6977063ccdc6046d47bbaa2e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
CLERMONT-FERRAND [Adresse 2] [Localité 5] Téléphone : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 35] Référence à rappeler dans toute correspondance Service Surendettement et PRP N° RG 25/00181 - N° Portalis DBZ5-W-B7J-KISL
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
69cebddecdc6046d47e6582e
2 avril 2026
2 avril 2026
JUDICIAIRE DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Jeudi deux Avril deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : WOUM-KIBEE
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
68e4076f681ed727f2a4234d
3 octobre 2025
3 octobre 2025
DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Vendredi trois Octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : WOUM-KIBEE
Source officielleJAF section 2 cab 5
65849138e41137cbf9fc857b
21 décembre 2023
21 décembre 2023
JUGEMENT DE DIVORCE rendu le 21 décembre 2023 Art. 237 et suivants du Code Civil DEMANDERESSE Madame [F] [R] [J] [C] [O] épouse [W] [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Charlotte KIBLER
Source officielleSaisies immobilières
67f035bc02fc178212f829e8
3 avril 2025
3 avril 2025
DEFENDEURS : Madame [S] [U] épouse [K] née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 16] [Adresse 2] [Localité 14] comparante en personne,non représentée à l’audience, ayant pour avocat Me Guy-paul KIELE
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
69cebd97cdc6046d47e652d8
2 avril 2026
2 avril 2026
JUDICIAIRE DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Jeudi deux Avril deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : WOUM-KIBEE
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
68e4076c681ed727f2a422fa
3 octobre 2025
3 octobre 2025
DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Vendredi trois Octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : WOUM-KIBEE
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
69cebe41cdc6046d47e65f2c
2 avril 2026
2 avril 2026
JUDICIAIRE DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Jeudi deux Avril deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : WOUM-KIBEE
Source officiellePPP PÔLE MTT
68e012e874e929a9d8fa029e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Jeudi deux Octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL : MAGISTRAT À TITRE TEMPORAIRE : WOUM-KIBEE
Source officielleTroisième Chambre Civile
67f590e3bbf04ef7857c2d4a
8 avril 2025
8 avril 2025
la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE [Localité 11] **** Le 08 Avril 2025 Troisième Chambre Civile N° RG 24/00854 - N° Portalis DBX2-W-B7H-KIUL
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
68ed41f40da7cb996dc91ac2
10 octobre 2025
10 octobre 2025
DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Vendredi dix Octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : WOUM-KIBEE
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