CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

34 résultats pour « Kutta »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

67f56a4dbbf04ef7857bb280

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Par un courrier du 22 août 2024, la bailleresse a mis en demeure la société Edostar Kura de payer les loyers dus.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

690bce4928bf9d42b6e312fb

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

la personne faisant l’objet des soins : Madame [K] [G] née le 20 Février 1968 à [Localité 3] ([Localité 3]), demeurant [Adresse 2] Actuellement hospitalisée Comparante, assistée de Me Nelsie-clea KUTTA

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

678acf4e5289c7662ca325cc

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ CHAMBRE 1 CABINET 1 ORDONNANCE DE JONCTION DOSSIER : N° RG 24/00150 - N° Portalis DBZJ-W-B7I-KUT2 / CHAMBRE 1 CABINET 1 OBJET : Demande d’exécution de travaux, ou de dommages-intérêts

Source officielle
TJ

JCP-Baux d'habitation

697b3020cdc6046d47162613

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

non comparant Madame [S] [C] demeurant [Adresse 2] non comparante Monsieur [R] [T] demeurant [Adresse 4] représenté par Me Mylène SIRJEAN, avocat au barreau de MONTARGIS, substituée par Me Nelsie KUTTA

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

6a18b05fcdc6046d474a2d5c

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ORLEANS Chambre des référés N° RG 26/00090 - N° Portalis DBYV-W-B7K-HPQD DEMANDEUR : Madame [R] [J] Rep/assistant : Maître Nelsie-clea KUTTA ENGOME de la SELARL ACTE - AVOCATS

Source officielle
TJ

Service des référés

660c4d561ff97dabd6b862d5

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

SHU KUT [Adresse 2] [Localité 5] non constituée En présence de : La S.A.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

690bce5928bf9d42b6e31412

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

la personne faisant l’objet des soins : Monsieur [N] [V] né le 31 Décembre 1993 à [Localité 6] (MALI), demeurant [Adresse 2] Actuellement hospitalisé Non comparant, représenté par Me Nelsie-clea KUTTA

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

690bcefa28bf9d42b6e31d69

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

la personne faisant l’objet des soins : Monsieur [P] [K] né le 30 Octobre 2004 à [Localité 3] (LOIRET), demeurant [Adresse 2] Actuellement hospitalisé Non comparant, représenté par Me Nelsie-clea KUTTA

Source officielle
TJ

CABINET JAF 8

697c2591cdc6046d4731aeae

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Le véhicule Ford modèle Kuga est attribué à madame. Aucune prestation compensatoire n’est due. Aucune pension alimentaire n’est due pour l’enfant majeur.

Source officielle
TJ

CIVI

67117b01987bf19d031114b0

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Elle expose que son véhicule Ford Kuga a été complètement détruit par un incendie d'origine criminelle le 28 janvier 2022 et qu'une plainte a été déposée auprès de la brigade de gendarmerie de Blainville-sur-l'Eau

Source officielle
TJ

Référés

66fc5171134fd24f9cc94ac4

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

société MOTORCAR VALENCIENNES BY AUTOSPHERE devant le président du tribunal judiciaire de Valenciennes, statuant en référé, aux fins de voir ordonnée une expertise d'un véhicule de marque FORD, modèle Kuga

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

690bccb028bf9d42b6e2fbab

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DÉFENDEUR : la personne faisant l’objet des soins : Monsieur [O] [Z] né le 03 Novembre 1994 à [Localité 5] (LOIRET), demeurant [Adresse 2] Actuellement hospitalisé Comparant, assisté de Me Nelsie-clea KUTTA

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

69657418cdc6046d4712d299

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

J.L.D immatriculée au RCS D’[Localité 5], sous le numéro 409 171 873, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Nelsie-clea KUTTA ENGOME de la SELARL ACTE - AVOCATS ASSOCIES, avocats

Source officielle
TJ

JEX

69cede80cdc6046d47e8c1dd

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

prononcé : Marie-Christine YATIM DEMANDEUR Monsieur [G] [J] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Kazim KAYA, avocat postulant au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN 574 et Me Nelsie KUTTA

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 3

6983d517cdc6046d47f18240

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

N° Portalis DBYV-W-B7J-HDC7 PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE Madame [M] [V] née le [Date naissance 1] 1994 à [Localité 13] (ERYTHRÉE), demeurant [Adresse 12] représentée par Maître Nelsie-clea KUTTA

Source officielle
TJ

Saisie immobil.distribut

679bf8fd43b3d977d8cd2b5d

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

RG - N° RG 24/00051 - N° Portalis DBX2-W-B7I-KUTG formule exécutoire à la SCP RD AVOCATS & ASSOCIES, la SCP SVA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 11

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6626afb21329eb3db7c2b0dd

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

F], domicilié : chez Maître [T], [Adresse 3] Monsieur [Y] [F], domicilié : chez Maître [T], [Adresse 3] Madame [C] [Z], domicilié : chez Maître [T], [Adresse 3] Tous représentés par Me Mélodie KUDAR

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

6a175efacdc6046d47285c67

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

barreau d’ORLEANS ET : DEFENDEURS : Monsieur [X] [E] né le 27 Juin 1961 à [Localité 3] Profession : Entrepreneur de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Nelsie-clea KUTTA

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6709783a06866c0645d409c9

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Monsieur [O] [Z] expose que : - le 20 novembre 2021, il a acquis un véhicule de marque FORD type KUGA immatriculé [Immatriculation 11] moyennant le prix de 8.990 euros, - le 2 septembre 2022, à la suite

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69a198aacdc6046d47ec1457

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[E] [S] a acquis, le 30 avril 2022, un véhicule neuf [Q] Kuga ST-LINE X 2.0, immatriculé [Immatriculation 1], auprès du concessionnaire SNMA Festival Auto Service à [Localité 5] (84), établissement secondaire

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →

Annonces BODACC28 résultats

Journal officiel
Créations

KUTTA-DOOH, Laurelle - Eugénie, Mélina

SIREN 850601808Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

21/05/2026

Voir →

Créations

Kutta, Mélina

SIREN 100932888Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

20/03/2026

Voir →

Radiations

JC KUTTA PROD

SIREN 880792213Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

31/12/2025

Voir →

Radiations

KUTTA NJANGUI, Charles-Henry

SIREN 881001259Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

04/12/2025

Voir →

Modifications diverses

KUTTA

SIREN 514195635Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

16/03/2025

Voir →