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376 résultats pour « Lacen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

6585e264638cf45b25ce66e2

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocats au barreau de PARIS - #L0056 DEFENDERESSE LA S.C.P. [5] prise en la personne de Me [J] [R] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Barthélemy LACAN

Source officielle

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TJ

Hospitalisation d'office

69dd3c3ccdc6046d471f4c81

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Sur le fond, Me Pauline RHENTER : les certificats sont laconiques, le délire ne caractérise pas un risque grave pour l’intégrité physique de la personne.

Source officielle
TJ

1/2/1 nationalité A

6a0e0108cdc6046d4759c53d

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[L] [S] [Adresse 1] [Localité 1] (ALGÉRIE) représenté par Maître Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #E435, et par Maître Sébastien LE BRIERO, avocat au barreau

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6786b8d3df5b5c7d10ca5905

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Bénédicte DE LAVENNE-BORREDON Monsieur [B] [Z] Monsieur [E] [Z] Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

670421d78d5cd4a8758fff6d

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

LABENNE ROUGIER, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Laurence TASTE-DENISE de la SCP RMC ET ASSOCIES, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDEUR

Source officielle
TJ

Service des référés

65849138e41137cbf9fc856e

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

EGIC - ELECTRICITE GENERALE INDUSTRIELLE ET CLIMATIQUE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Dominique LACAN de la SELAS LACAN AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #E490 S.A.

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

6780215c9c3ba90f51dc2954

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D2163 Monsieur [S] [R], en qualité d’ayant droit de Mme [I] [N] [Adresse 19] [Localité 1] représenté par Me Emmanuelle LABANDIBAR-LACAN, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

6705780c1296b51ba2b2734e

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

JUDICIAIRE DE PARIS ■ 9ème chambre 2ème section N° RG 14/07981 - N° Portalis 352J-W-B66-CC2BK N° MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires délivrées le 08/10/2024 A Me CONSTANTIN-VALLET Me METAIS Me LACAN

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65b7f5a7858823c56e099bd8

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/00904 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XYIY N° minute : 24/00197 Madame [X] [H] [R] Représentant : Me Muriel LANEN

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7da157826b34459775a

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

9] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Défaillante La compagnie d’assurance AXA FRANCE IARD Assureur responsabilité civile décennale de la SAS LABENE

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6705780a1296b51ba2b27304

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[Adresse 7] [Localité 2] Monsieur [B] [A] [Adresse 9] [Localité 1] Madame [P] [A] [Adresse 4] [Localité 5] Madame [U] [M] [Adresse 8] [Localité 3] Représentée par Maître Emmanuelle LABANDIBAR-LACAN

Source officielle
TJ

Service des référés

6a1f2354cdc6046d47dd997f

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

DECHEZELLES, avocat au barreau de PARIS - #A0073, non comparant à l’audience de plaidoirie DEFENDERESSE La S.E.L.A.R.L. [2] (NOTAIRES) [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Barthélemy LACAN

Source officielle
TJ

Service des référés

65aacc830c777d3ec8eb636e

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

[H] [1] [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Maître Barthélemy LACAN de la SELAS LACAN AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #E0435 DÉBATS A l’audience du 24 novembre 2023, tenue publiquement

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

677ecfeeb01eea4cf01a43f0

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

L’unique associée de la SASU Lace Invest, Mme [P] [I], s’est portée caution solidaire pour les deux prêts, selon acte du 2 septembre 2020 dans la limite de la somme de 166 800 euros.

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TJ

Service des référés

678ea1d9bfd75b73b3e3ef3a

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

PROXIM NOTAIRES, société par actions simplifiée titulaire d’un office notarial [Adresse 4] [Localité 10] représentées par Maître Barthélemy LACAN de la SELAS LACAN AVOCATS, avocats au barreau de PARIS

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

670578061296b51ba2b27232

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

JUDICIAIRE DE PARIS ■ 9ème chambre 2ème section N° RG 14/17473 - N° Portalis 352J-W-B66-CEDHW N° MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires délivrées le 08/10/2024 A Me CONSTANTIN-VALLET Me METAIS Me LACAN

Source officielle
TJ

Service de proximité

67f0344f02fc178212f8237a

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

4] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE MINUTE (Décision Civile) Service de proximité MINUTE N° DU 03 Avril 2025 N° RG 24/04788 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QEW6 Grosse délivrée à Me DE LAVENNE

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 4

65b16402b9f94e984650d676

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

DEMANDERESSE Madame [H] [U] épouse [O] [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Anissa BEN AMOR, Avocat, #E1864 DÉFENDEUR Monsieur [J] [O] [Adresse 5] [Localité 7] Représenté par Me Bénédicte DE LAVENNE-BORREDON

Source officielle
TJ

5ème Référés

6a0e0c66cdc6046d475a94b8

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Une échographie mammaire droite de contrôle a été réalisée le 26 novembre 2024, laquelle a mis en évidence une « discrète augmentation de taille de la lacune supéro-interne, qui semble présenter une composante

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TJ

Juge Liberté Détention

6a0f70f3cdc6046d477e0800

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

A l’audience ce jour Madame [A] [M] après avoir été mutique répond de manière laconique aux questions.

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