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115 résultats pour « Lemos »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JCP ACR référé

658b289e2c4a0d96dcda527c

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

La société LELO & LALI le 31 octobre 2023 a produit divers justificatifs.

Source officielle
TJ

REFERE

6a0cd3becdc6046d473cbd2a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

reconventionnelle de Madame [U] tendant à l’extension de la mission de l’expert destinée à rechercher si les travaux réalisés sur la toiture et sur le mur de façade arrière par le précédent propriétaire, la SCI LEO

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

67be1b1610bc47488bc87844

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

1] non comparant EXPOSE DU LITIGE Par contrat sous signature privée en date du 07 septembre 2018, la SCI LEMON a donné à bail à Monsieur [G] [X] un appartement à usage d’habitation situé [

Source officielle
TJ

Ch3 Référé Civil

697c8fb7cdc6046d473df992

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

CONDAMNER la société SCI LEMON aux entiers dépens du présent référé outre les frais d’expertise judiciaire s’élevant à la somme de 9.696,11 euros TTC ».

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65cd1388e3c16e330fea23b3

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Par actes de commaissaire de justice du 11 juillet 2023, la SCI LELO & LALI a fait assigner M. [U] [L] et M.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

69d94c4bcdc6046d47ce57db

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Bien que régulièrement assigné à étude de commissaire de justice, la SAS Lema n’a pas comparu et ne s’est pas fait représenter.

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

69dd3926cdc6046d471f15f4

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

TRANSACTIONS DE FRANCE, SA [Adresse 3] [Localité 3] représenté par Maître Ariane LAMI SOURZAC, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C0380 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Frédéric LEMER

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

6866c563d33109fd079a9a23

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

SERENIS ASSURANCES Représentant : Me Catherine KLINGLER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L192 Société LIBERTY MUTUAL INSURANCE EUROPE SE Représentant : Maître Céline LEMOUX de la SELEURL CL AVOCAT

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6786b8e2df5b5c7d10ca5b33

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : La société SASHA ANDREA ROXANE LEELOO - SVS INVEST Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Evelyne ELBAZ Pôle civil de proximité

Source officielle
TJ

PCP JCP requêtes

65c67c145d2ded2ab7c85b03

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me LEBO [V] Pour la Directrice de greffe Pôle civil de proximité ■ PCP JCP requêtes N° RG 23/09752 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3SDQ

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

65809c863ea7c8c112101333

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

l’aménagement des boutiques LEGO dans le monde entier.

Source officielle
TJ

5ème chambre cab. C

68e88b433ea43407b9fba532

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

N° RG 25/02800 - N° Portalis DBYS-W-B7J-N23U ------------- [R] [D] épouse [M] [W] [F] [K] [M] C/ Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel CE+CCC Me LEMEE

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

677d7e4db032d83cfd3e75ce

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 9ème chambre 2ème section N° RG 14/14687 - N° Portalis 352J-W-B66-CDW4T N° MINUTE : [1] [1] Copies délivrées le 07/01/2025 A Me CONSTANTIN-VALLET Me METAIS Me LEMOUX

Source officielle
TJ

2e chambre cab. 4 - DIV

668f995f8dee2c23d20f8932

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

ENTRE : Madame [Y] [U] épouse [Z] née le [Date naissance 2] 1995 à [Localité 10] [Adresse 4] [Localité 6] DEMANDEUR : Non comparante, représentée par Me MANCHE substituant Me LEVET de la SELARL LEMYS

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

678feeb151b02779572a0f44

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 53B Minute N° RG 24/02154 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZQPZ copies GROSSE délivrée le 13/01/2025 à Me David LEMEE Rendue

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

68e556630e2901d10fa34005

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

54G N° RG 23/08395 N° Portalis DBX6-W-B7H-YJ7B AFFAIRE : [X] [J] C/ SASU DOMOTELEC MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Grosse Délivrée le : à SELARL DCJ SCP DEFFIEUX GARRAUD JULES Me David LEMEE

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67fea4c67a459da3dcdeab09

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] [1] [1] 2 Copies exécutoires - Me HEITOR-MARTINS - Me LEMOUX délivrées le : + 1 Copie médiateur par courriel + 1 Copie dossier ■ 5ème chambre 2ème section N°

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

69dd390ecdc6046d471f1428

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Camille BRETEAU de l’AARPI Cabinet PdA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E1032 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Frédéric LEMER GRANADOS, Vice-Président

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

670578071296b51ba2b27265

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Octobre 2024 DEMANDEURS Madame [W] [E] [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 5] (ROYAUME-UNI) Monsieur [F] [R] [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 5] (ROYAUME-UNI) Représentés par Maître Fabrice LEMARIE

Source officielle
TJ

Gracieux

68643bac0bb2f8a66ca6486f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

16 Juin 2025 JUGEMENT : rendu le un Juillet deux mil vingt cinq par mise à disposition au greffe REQUÉRANT : Monsieur [O] [W] [D] né le 16 Octobre 1952 à PLEURTUIT (35730), demeurant 22 rue Ange Lemée

Source officielle

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