CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 résultats pour « Lepetitpas »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème CHAMBRE CABINET B

67eedbc3b848dd6814c60895

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

de PARIS, vestiaire : L310 Madame [A] [Y] [X] épouse [H] née le [Date naissance 2] 1969 à [Localité 7] (CAMEROUN) de nationalité Camerounaise [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Jean-pierre LEPETIT

Source officielle
TJ

Service des référés

678021509c3ba90f51dc2750

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

ABI MARCHE (anciennement dénommée MARCHE GMS) [Adresse 1] [Localité 4] Ayant pour avocat constitué Me Jean-pierre LEPETIT, avocat au barreau de PARIS - #G0651 non comparant DÉBATS A l’audience du

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

6627fc8742439575e2f7b446

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Jean-Pierre LEPETIT Préfecture Copie exécutoire délivrée le : à : Maître [F] [R] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d9888ccdc6046d47d2f345

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

DEMANDERESSE : URSSAF LORRAINE [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Madame [O], munie d’un pouvoir régulier DEFENDEUR : Monsieur [I] [H] [M] [Adresse 4] [Localité 2] Rep/assistant : Me Jean-Pierre LEPETIT

Source officielle
TJ

Référés

69cd8be2cdc6046d47c9fb69

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

DEMANDEUR [V] [U] [G] né le 26 Novembre 1951 à CAMPILE (20290), de nationalité française, demeurant BARCHETTA - 20290 CAMPILE représenté par Maître Laurent IVALDI de l’AARPI IVALDI-DE GUEROULT-LEPETITPAS

Source officielle
TJ

Référés

686823c04965b5d9df319968

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DEMANDERESSE et Association AIDE AUX FAMILLES ET AUX PERSONNES 01, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Luc ROBERT, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : 28, Me Régis LEPETIT

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

67f575f5bbf04ef7857bdabf

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

BOUREL, Vice-Présidente, Juge de l'exécution, assistée de Madame Johanna PALMONT, greffière ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : Madame [P] [O] [Adresse 1] [Localité 4] comparante, représentée par Maître LEPETIT

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 1

65b00c9eb98137c174757037

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Assisté(e) de Madame MOUSSA Anissa, Greffière, DEMANDEUR : Monsieur [U] [X] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Jean-Pierre LEPETIT, avocat au barreau de PARIS, toque C 0516 ET DÉFENDEUR:

Source officielle