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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 6/Section 3

65a5809f919da7c4f1759d7d

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

[Adresse 1] Représentant : Maître Fabrice LEPEU de l’AARPI KLP AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : B0404 RÉVOCATION D’ORDONNANCE DE CLÔTURE (article 803 du Code de Procédure Civile) Le

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

69ceca75cdc6046d47e72d8a

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

[A] [B] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Sophie DAMEZ-AÏCH - #P0505 DEFENDERESSES Société SCCV [Localité 1] 61-[Adresse 1] Société COGEDIM AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître Fabrice LEPEU de

Source officielle
TJ

Chambre 2

69d027dccdc6046d47075732

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

LELU a procédé au remplacement de l’indicateur SUZUKI.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

661430373bbdffcd91717bfb

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

OGIC Représentant : Maître Fabrice LEPEU de l’AARPI KLP AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : B0404 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

660eeafdfbb79e8fd3d2f0d4

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

SPERY Représentant : Me Marine GUGUEN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0868 Société GCC HAUTS DE FRANCE Représentant : Maître Fabrice LEPEU de l’AARPI KLP AVOCATS, avocats au barreau de PARIS,

Source officielle
TJ

Référés

A. LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS, S.C.I. SAINT CLOUD DU 18 JUINc/Société NORTEC

6786ca63df5b5c7d10ca8b86

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

SAINT CLOUD DU 18 JUIN [Adresse 10] [Localité 21] Représentée par Maître Fabrice LEPEU de l’AARPI KLP AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : B0404 S.A.

Source officielle
TJ

Référés civils

697ca84bcdc6046d4740775f

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Laura MAIER, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS, avocat postulant, Me Fabrice LEPEU, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

65aec10154a01215df77959a

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

[J] [Z] [I], en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL LA GENERALE DU BATIMENT AVOCATs DEFENDEURS représentée par Maître Fabrice LEPEU de l’AARPI KLP AVOCATS - #B0404 représentée par Maître François

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66a00066d9953d09165dad27

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

LNC ZETA PROMOTION dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Fabrice LEPEU de l’AARPI KLP AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0404 S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

6704404b8d5cd4a875977885

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

: n° 24/459 PRÉSIDENT : Hervé LEMOINE GREFFIER : Béatrice OGIER DEMANDEURS Madame [H] [S] [U] [J] née le 27 Janvier 1962 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Pierre-Jean LELU

Source officielle
TJ

Chambre 04 SURENDETTEMENT

68e7a51c033cf481c39a3e4c

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AVIGNON N° RG 25/01871 - N° Portalis DB3F-W-B7J-KD4B Minute N° : 25/00080 JUGEMENT DU 01 Octobre 2025 DEMANDEUR : Madame [Y] [B] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me LELU

Source officielle
TJ

Service des référés

68f138bb88dcb0e97e8fece5

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

- #C0675 DEFENDERESSES AXA FRANCE IARD, ès qualité d’assureur de la société SIETRA PROVENCE [Adresse 3] [Localité 6] représentée par l’AARPI KLP AVOCATS, prise en la personne de Maître Fabrice LEPEU

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

686c2afddd7001754d621949

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

JRD prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Pierre-Jean LELU, avocat au barreau D’AVIGNON DÉFENDEUR S.A.S.

Source officielle
TJ

Référés civils

69d00b26cdc6046d47052c36

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

FACS C/ [L] [S] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE REFERE RECTIFICATIVE PRÉSIDENT : Madame Vanessa LEPEU, Première Vice-Présidente Adjointe GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES

Source officielle
TJ

Référés civils

65c133a6d4f3671a27f9ac04

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

BIOMECA, dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 2] représentée par Maître Aurélie POLI de la SELARL LEXPLUS CONTENTIEUX, avocats au barreau de LYON Débats tenus à l'audience du 11 Décembre

Source officielle
TJ

Service des référés

65833fb43ea7c8c1129c0781

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Marion COBOS, Greffier, DEMANDERESSE Société YAFFA [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Fabrice LEPEU

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

67081b1489f19e8c50f8d425

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [P] [F] Madame [I] [F] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Fabrice LEPEU Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé

Source officielle
TJ

Service des référés

65a0407bea2f9efae430e8af

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

DU BATIMENT ET DES TR AVAUX PUBLICS [Adresse 17] [Localité 12] non comparante La SAS GCC [Adresse 5] [Localité 14] La SA AXA FRANCE IARD [Adresse 7] [Localité 19] représentées par Maître Fabrice LEPEU

Source officielle
TJ

Service des référés

65aacc8f0c777d3ec8eb64b7

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

1] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Jean-michel DESSALCES, avocat au barreau de PARIS - #C1316 DEFENDERESSES Société FAC’OUEST [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Fabrice LEPEU

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

686846ae4965b5d9df3280a0

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Portalis DBYV-W-B7J-HDGC DEMANDERESSE : Association syndicale libre SITI dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Caroline BOSCHER, avocat postulant au barreau d’ORLEANS et Me Fabrice LEPEU

Source officielle

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