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332 résultats pour « Levasseur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

8ème chambre

69ea7675cdc6046d474cadbe

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

SARL CSAM AVOCATS, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN 449 DEFENDEURS Madame [T] [J] épouse [K] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Cédric JOBELOT de la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX

Source officielle

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TJ

Service des référés

69de8feecdc6046d473cd7d0

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

avocat au barreau de PARIS - #D1694, SELARL TOUZERY BEUSQUART VUILLEROT AVOCATS DEFENDERESSE Madame [H] [T] [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Maître Aurélie AUBOIN de la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

670d6101d1ffbed0eed8e4fa

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Localité 3] (13) demeurant [Adresse 1], négociant en art, représenté par Me Jean-Marc DESCOUBES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D0969 DEFENDERESSE La SARL ANTIQUITES VALERIE LEVESQUE

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

678172dc6d34da2cbdcda0b6

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

I - Sur la recevabilité des demandes de la société Leviseo A- Sur le désistement de la société Leviseo à l’égard de la société Rolland bureau d'études et de son assureur L'Auxiliaire Aux termes de

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

661041d0c9ea95b316fe1ecb

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

chambre 3ème section N° RG 23/02489 N° Portalis 352J-W-B7H-CZE4E N° MINUTE : Assignation du : 21 février 2023 [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: à Me ROSENFELD, Me FARGE et Me LEBATTEUX

Source officielle
TJ

Référé président

68ded2f46af9fd1f8095c1c6

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

LEVESQUE CHAPE LIQUIDE ET RAVALEMENT, qui a réalisé la chape du rez-de-chaussée en sous-traitance, et la S.A. MAAF ASSURANCES SA en qualité d’assureur de la S.A.R.L.

Source officielle
TJ

AF - Divorces

687a9bc16d3730576e93ee6b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

représenté par Me Emmanuelle LAILLET-TOUFLET, avocat au barreau de l’EURE DÉFENDEUR : Monsieur [G], [V], [K] [Z] né le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 7] [Adresse 1] représenté par Me Christel LEVASSEUR

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

68ee960b22996ce544820fb4

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Agnès LEBATTEUX SIMON de la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX - SIZAIRE ET ASSOCIES - #P0154 DEFENDEURS M.

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

670eb2911c3411ff34535b45

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

copro. 2/6/10, [Adresse 2] et [Adresse 1], représenté par son syndic en exercice, le cabinet GESTION ET TRANSACTIONS DE France (GTF), société anonyme AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Agnès LEBATTEUX

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

67803c409c3ba90f51dc7164

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

JUDICIAIRE DE CAEN CHAMBRE PROCEDURE ECRITE JUGEMENT DU 9 JANVIER 2025 DEMANDEUR : Monsieur [V] [G] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 10] demeurant [Adresse 4] Représenté par Me France LEVASSEUR

Source officielle
TJ

JCP

69e69ef2cdc6046d47f297d5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

RAYNAUD de la SELARL LEFEVRE ET RAYNAUD, avocats au barreau de LA ROCHE-SUR-YON DEFENDERESSE Madame [X] [R], demeurant [Adresse 3] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Armelle LEVESQUE

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 3

670420e38d5cd4a8758f803f

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

SCI DE L’HORLOGE Représentant : Maître Christophe SIZAIRE de la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX - SIZAIRE ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0154 - Représentant : Maître Natacha MARCHAL de

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

65a9752319a7f19a782db4ef

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

vestiaire : R062 Société QBE EUROPE SA/NV, venant aux droits de la Société de droit anglais QBE INSURANCE EUROPE LIMITED, en sa qualité d’assureur de Monsieur [V] [M] Représentant : Maître Xavier LEBRASSEUR

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

65c3d9fdc432ce7d11a702fc

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

JUDICIAIRE DE PARIS ■ 8ème chambre 2ème section N° RG 20/03590 N° Portalis 352J-W-B7E-CSADE N° MINUTE : [1] [1] Copie certifiée conforme délivrée le: Maîtres Jean-Marc HUMMEL et Agnès LEBATTEUX

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

6716a8ddb098d256e1001e8c

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

RG 24/02513 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDRJ3 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Minute n°24/00807 N° RG 24/02513 N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDRJ3 Le CCC : dossier FE : Me PIERI Me LEBRASSEUR

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

67857478aaacbea0fe683c53

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

- N° RG 24/03689 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDUC4 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Minute n°25/15 N° RG 24/03689 N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDUC4 Le CCC : dossier FE : Me LEBRASSEUR

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TJ

Chambre 3 cab 03 C

67f567e8bbf04ef7857ba9d8

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] Chambre 3 cab 03 C N° RG 21/06632 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WGQB Notifiée le : Expédition et copie à : Me Caroline LEVESQUE - 1707 la

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TJ

6ème chambre 1ère section

659c4c005882b39b2e739e0f

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

[L] [X] [I] Mme [W] [J] épouse [X] [I] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Maître Cédric JOBELOT de la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX - SIZAIRE ET ASSOCIES - #P0154 représentée par Maître Cédric JOBELOT de la SCP

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TJ

Service des référés

65833fb23ea7c8c1129c0723

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

AGENCE ARAGO [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Florian DUCHMANN, avocat au barreau de PARIS - #C1887 DEFENDEUR Monsieur [C] [K] [T] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Agnès LEBATTEUX

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

6866c565d33109fd079a9a8e

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

MBA STRUCTURE Représentant : Maître Xavier LEBRASSEUR de la SELARL ALCHIMIE AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : L0293 Monsieur [X] [B] Représentant : Maître Mathieu CAVARD de l’AARPI L’OFFICE

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