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192 résultats pour « Lulet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ch. 9 REFERES

6a0cd1adcdc6046d473c9225

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

PONT MOUJA LUNETTERIE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANCY CH. 9 REFERES ORDONNANCE du dix neuf Mai deux mil vingt six COMPOSITION PRESIDENT : Hervé HUMBERT, GREFFIER : Anne-Marie MARTINEZ, PARTIES

Source officielle

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TJ

REFERES 1ère Section

6973f0d5cdc6046d477d014d

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

La SASU LES LUNETTES VERTES, qui succombe, sera condamnée aux dépens, en ce compris le coût du commandement de payer du 2 avril 2025.

Source officielle
TJ

Chambre 10

66335af9c0d3e3fe99cadad8

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Cette décision sera rendue par défaut. ****** - le 18 février 2021, le Docteur [E] établit une ordonnance de lunettes comme suit : progressifs - oeil droit : + 7.00 (-1.75) 150° - oeil gauche + 5,50

Source officielle
TJ

Jex

66335b2cc0d3e3fe99cadcab

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

les moyens de réduire sa dette envers la SCP LUCET.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6978a605cdc6046d47dbc20f

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Monsieur [V] a été aidé par Monsieur [B] pour se relever, récupérer ses lunettes cassées et rechausser ses skis.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

69d97f49cdc6046d47d24a95

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

suivantes : - 7, 94 euros qui correspond aux consultations médicales et traitements médicamenteux non pris en charge par la CPAM, - 858, 40 euros qui correspond au coût du remplacement de sa paire de lunettes

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

658c78b22c4a0d96dc2344ba

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

S’agissant des lunettes, elles sont susceptibles d’être renouveler tous les deux ans. La consolidation a été fixée au 13 février 2013.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6a188c1bcdc6046d47474389

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Décision du 26 mai 2026 PCP JTJ proxi fond - N° RG 26/01546 - N° Portalis 352J-W-B7K-DCLFO EXPOSE DU LITIGE En janvier 2025, Mme [D] [O] a confié à la société OPTIC DUROC sa paire de lunettes de vue

Source officielle
TJ

J.E.X

65985525b972daea1230c53c

T. Judiciaire

5 janvier 2024

5 janvier 2024

Il déplore toutefois des dégradations sur son véhicule, ainsi que le vol de son téléphone et de ses lunettes, sollicitant la condamnation de POLE EMPLOI de ce chef, sur le fondement des articles R.223-

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

68682e4c4965b5d9df31f7be

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[T] [U] a saisi le pôle social du tribunal judiciaire de Nanterre en sollicitant le rattachement à la [8] ([12]) des Hauts-de-Seine et le remboursement de lunettes de vue achetées le 25 septembre 2020.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6892785f4f3b740d627b7f5e

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Elle indique également que le montant de la lunette arrière et de sa pose est de 752,82 € suivant un devis du 19 mars 2024.

Source officielle
TJ

3ème Ch.section B

670eb4dc1c3411ff3454143f

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

DELVILLE de la SELARL CABINET BARTHOMEUF, avocats au barreau de RENNES DEFENDEUR : Monsieur [Y] [G] né le [Date naissance 3] 1959 à [Localité 8], demeurant [Adresse 13] représenté par Maître Laura LUET

Source officielle
TJ

Quatrième Intérêts Civils

670818b189f19e8c50f89889

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Il ne conteste cependant pas le bris de la paire de lunette lors des faits.

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

662bec4fe266e89ef1185616

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

SARL LOMBARD, exerçant sous l’enseigne commerciale “FL AUTOS 33" (ci-après “le vendeur”) - après avoir fait procéder la veille par la SAS FRANCK OLLIVIER (ci après “le sellier”) à une réparation de la lunette

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

670426908d5cd4a875912781

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

En revanche, Madame [L] [N] reconnaît avoir occasionné une tâche sur un radiateur, avoir fait intervenir un serrurier qui a percé la porte pour son ouverture et indique que la lunette des toilettes avait

Source officielle
TJ

CTX TECHNIQUE

669eac8e998cb644d8df807a

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

compensation du handicap au titre de l’aide technique ; DIT qu'en conséquence, Madame [Z] [K] a le droit à la prestation de compensation du handicap au titre de l’aide technique pour l’acquisition de lunettes

Source officielle
TJ

JLD

68e017a974e929a9d8fa72ac

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

hospitalisation complète Le conseil de Monsieur [G] [W] soutient que son client n’a pas pu prendre connaissance des notifications d’admission et de maintien en soins psychiatriques ne disposant pas de ses lunettes

Source officielle
TJ

Chambre référés

6631395819f939ca6242ee53

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

RE F E R E N° Du 30 Avril 2024 N° RG 23/00766 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KSKW 58E c par le RPVA le à Me Véronique L’HOSTIS, Me Laura LUET - copie dossier Expédition et copie executoire

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

670d5fd8d1ffbed0eed8d18a

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

16.774,54 € au titre des frais de remise en état ; - lui régler la somme de 40 € correspondant au devis de réparation établi par HONDA VIP MOTO [Localité 4] ; - lui verser la somme de 256 € concernant les lunettes

Source officielle
TJ

JLD

67ed9c1ada9e15c513201703

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Le certificat médical d’admission mentionnait qu’il se présentait dans un état incurique, vêtu notamment de deux pantalons déchirés et arborant 4 paires de lunettes.

Source officielle