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2 821 résultats pour « MARTIN Marie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

69de8c6ccdc6046d473c9871

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

PRESIDENT : Madame Florence BARDOUX, Vice-Président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [L] [E] [K] [O] demeurant [Adresse 1] - [Localité 1] représenté par Maître Martine

Source officielle

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TJ

PPP Contentieux général

66479bfcd9abb6262fdf65c0

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

GAZ DE [Localité 1] C/ [T] [B] - Expéditions délivrées à Mr [T] [B] Me Marie MARTIN Le 29/04/2024 INJONCTION DE PAYER DÉSISTEMENT D’INSTANCE DU 29 AVRIL 2024 Prononcé en audience publique

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

670818ae89f19e8c50f89811

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

HISTOIRES DE ROSEAU, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Martine MARIES de la SELARL SVMH, avocats au barreau de

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 1

6631312219f939ca6242b644

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

altération définitive du lien conjugal, le divorce de : Monsieur [V] [G] né le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 13] (Maroc) et de Madame [T] [M] [B], née le [Date naissance 3] 1955 à [Localité 14] (Martinique

Source officielle
TJ

Chambre 03 cab 01

665f5806fd0744296de6a881

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

l'altération définitive du lien conjugal de : Monsieur [B], [I], [L] [Z], né le [Date naissance 5] 1960 à [Localité 13] (NORD) et de Madame [Y], [T] [S] née le [Date naissance 4] 1951 à [Localité 11] (MARTINIQUE

Source officielle
TJ

JAF Cab 4

69e7ef98cdc6046d47113f2b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 07 Avril 2026 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Lucile DULIN, Vice-Présidente Greffier : Madame Marion

Source officielle
TJ

Jaf cabinet 3

68e571510e2901d10fa4c860

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DEMANDERESSE Madame [B] [Z] [G] épouse [Y] née le [Date naissance 2] 1996 à [Localité 11] (MARTINIQUE) de nationalité Française demeurant [Adresse 7] représentée par Maître Nathalie MANTIONE de la SELARL

Source officielle
TJ

PPEP Civil

686c3589dd7001754d623aee

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

ENEDIS, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Martine MARIES de la SELARL SVMH, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE substituée

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

687aa7f36d3730576e941377

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

et du délibéré : Présidente : Madame Alicia VITELLO Vice-Présidente du Tribunal Judiciaire assistée, pendant les débats de Madame Gisèle LAUVERNAY, greffière ; DEBATS : à l'audience publique du 06 Mai

Source officielle
TJ

CH5 -MOINS 10000 HORS JCP

6a0b32cbcdc6046d47169052

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

ENEDIS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Martine MARIES, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE substituée par Me Christophe JOSET, avocat au barreau de la Drôme DÉFENDEURS :

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

69d81b75cdc6046d47b1b56c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

représentée par Maître Yvan MONELLI de la SELAS MBA & ASSOCIES, avocats postulants au barreau de MONTPELLIER et Maître Martine MARIES de la SELARL SVMH, avocats plaidants au barreau de SAINT ETIENNE

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

69f3bf79cdc6046d47236f32

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

du 04 Février 2026 ENTRE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA [Adresse 1] SIS [Adresse 2] PAR SON SYNDIC LE CABINET PATRIMMOGEST, dont le siège social est sis [Adresse 3] représenté par Maître Martine

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

6696d0b49a603a6929160398

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Judiciaire assistée, pendant les débats de Madame Gisèle LAUVERNAY, greffière ; DEBATS : à l'audience publique du 04 Juin 2024 ENTRE : Madame [F] [H] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Martine

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 2

67a13a55072c53c9d62b889a

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Le juge peut décider ou les parents convenir que cette contribution sera versée en tout ou en partie entre les mains de l’enfant.

Source officielle
TJ

Service des référés

65b16401b9f94e984650d646

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

et de la société MARIE MARTIN.

Source officielle
TJ

Cabinet 3

67f81ed0cf40727a0044159f

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Le principe légal allant dans ce sens, il sera rappelé à Madame [J] qu'elle ne pourra plus faire usage du nom de son ex-mari après le prononcé du divorce.

Source officielle
TJ

JAF

6975f573cdc6046d47a642ce

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 8]) DÉFENDEUR : Monsieur [H] [Z] né le [Date naissance 4] 1967 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 7] représenté par Me Marie

Source officielle
TJ

Référés

6a10b1facdc6046d479c2dbc

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

WILLIS TOWERS WATSON FRANCE [Adresse 5] [Localité 5] représentée par Maître Stephan MARX de la SELARL MARX-MARTINS Société d’Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E1922 COMPOSITION DE LA

Source officielle
TJ

Référés expertises

68e94c483ea43407b9101554

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

LE GREFFIER LE JUGE DES RÉFÉRÉS Martine FLAMENT Marie-Helene TOSTAIN Référés expertises N° RG 25/01176 - N° Portalis DBZS-W-B7J-Z2HP S.D.C.

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TJ

JCP REFERES

677efc5fb01eea4cf01acb0a

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

HLM PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître MARTIN-LINZAU Marie de la SCP LARRAT, avocats au barreau de TOULOUSE ET DÉFENDEURS M.

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