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324 résultats pour « Mailliard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème chambre

69760a8acdc6046d47a7e00a

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

En l'espèce, la société TRANSPORT MAILLARD et la société C3P sont des sociétés commerciales.

Source officielle

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TJ

Chambre 8 REFERES

6a189eb5cdc6046d4748b662

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

2026 ; _____________________ DEMANDEURS : Madame [L] [G], Propriétaire de la parcelle H n°[Cadastre 1], née le 30 Janvier 1970 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Me Bertrand MAILLARD

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

67f424714e0040aa3735fde1

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

PERSONNE FAISANT L’OBJET DES SOINS Monsieur [M] [D] [P] né le 29 Septembre 1991 à [Localité 2] représenté par Me Julie MAILLARD, avocat au barreau d’ESSONNE Comparant(e) et assisté(e) de Me Julie MAILLARD

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

65ba989d59e460cd1e3d4a03

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

LES MAISONS BARBEY MAILLARD Représentant : Maître Brice AYALA de la SCP BOUAZIZ - SERRA - AYALA - BONLIEU - LE MEN - HAYOUN, avocats au barreau de MELUN, vestiaire : M5 Société CAMCA es qualité d’assureur

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

67002d58c34eb4cc8577bf3a

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

BANQUE FRANCAISE MUTUALISTE C/ [I] [S] - Expéditions délivrées à Me LASSARA-MAILLARD - FE délivrée à Me LASSARA-MAILLARD Le 04/10/2024 Avocats : Me Juliette LASSARA-MAILLARD TRIBUNAL JUDICIAIRE

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 1

67f43d0e4e0040aa37364abc

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

chambre civile Minute : N° RG 24/02228 - N° Portalis DB2G-W-B7I-JARM Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à Me MAILLARD

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

69d6a87bcdc6046d478f5cf6

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [U] [Q] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Juliette LASSARA-MAILLARD rectifie le jugement du 19 septembre

Source officielle
TJ

Chambre 1 Référés

686816df4965b5d9df312a3e

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Greffier : Monsieur CHARTIN, Greffier Statuant publiquement, au nom du peuple français, par ordonnance mise a disposition au greffe, contradictoire et en premier ressort, DEMANDERESSE Société MALARD

Source officielle
TJ

TPX Thann

69dd5abacdc6046d47218b60

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège représentée par Maître Natalia ICHIM-MULLER de la SELARL IDEA AVOCATS, avocats plaidant au barreau de STRASBOURG et Maître Caroline MAILLARD

Source officielle
TJ

Première Chambre

6709806e06866c0645d50588

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[N] [K] né le [Date naissance 3] 1965 à [Localité 10], demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Vincent SPEDER membre de la SCP SPEDER DUSART FIEVET MAILLARD, avocats au barreau de VALENCIENNES, avocats

Source officielle
TJ

4ème chambre

670d703eac3f176804126243

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

professionnels par la SAS C3P, avait été signé par la SCI JSM2A IMMO, alors que l’avenant du 16 février 2022 a été signé par Monsieur [J] [T] et Madame [M] [T] sous le cachet de la SARL TRANSPORT MAILLARD

Source officielle
TJ

Cabinet 1 Contentieux

6984333dcdc6046d47f9ce60

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

: N° RG 25/00431 - N° Portalis DBWK-W-B7J-CSB5 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SOISSONS JUGEMENT Le 08 Janvier 2026 Le Tribunal judiciaire de SOISSONS composé lors des débats de : Président : Carole MAILLARD

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65a6d7fd47251e2b2424b9e1

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

ALDETA AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Mathilde BROSSOLLET- MAILLARD - #B1124 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Maia ESCRIVE, Vice-président, assistée de Henriette DURO, Greffier, Vu les articles

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6717ed126d8b1985f45f105e

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES - #J0073 représentée par Maître Chantal MALARDE de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES - #J0073 représentée par Maître Chantal MALARDE de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES - #J0073

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

6786b8cfdf5b5c7d10ca589b

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

GROUPAMA GAN VIE représentée par Me Laurence MAILLARD - #P0169 M. [K] [J] représenté par Me Bruno CHOFFRUT, Me Juliette BAYLE - #G0609 M.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6785675caaacbea0fe680f03

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[T] [G] Mme [W] [G] AVOCATs DEFENDEURS défaillant représentée par Maître Laurence MAILLARD de la SELARL LAMBARD & ASSOCIES - #P0169 défaillant défaillant défaillant défaillant défaillant représenté par

Source officielle
TJ

3ème Ch.section B

65b16652b9f94e98465107a2

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Monsieur [T] [M] né le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 8] (MAROC) demeurant Chez Mr [X] [M], [Adresse 5] représenté par Me Bertrand MAILLARD

Source officielle
TJ

3ème Ch.section B

65eb681fe2958c07e91d3a2c

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 13]) DEFENDEUR : Monsieur [B] [V] né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 10] ( MAROC) demeurant [Adresse 6] représenté par Me Bertrand MAILLARD

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65b2b578fd6229a4e58a5644

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Juliette LASSARA-MAILLARD Monsieur [M] [N] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond

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TJ

J.L.D. - HO

67f424704e0040aa3735fdd1

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

demeurant [Adresse 1] Non comparant, son état clinique n’étant pas compatible avec son audition par le juge selon l’avis médical motivé du docteur [Y] en date du 31/03/2025 ;représenté par Me Julie MAILLARD

Source officielle