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19 résultats pour « Malbosc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Cabinet 1

6a0b7036cdc6046d471e243b

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Greffier lors du prononcé : Madame LEREBOURG, Greffier Débats en audience publique le : 26 Janvier 2026 N° RG 25/05545 - N° Portalis DBW3-W-B7J-7HGC Grosse délivrée le18 Mai 2026 À -Maître Jean [A] MALBEC

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

6699588007d408f8d4c13bf0

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

DEMANDERESSE : Madame [F] [H] épouse [M] née le 16 avril 1969 à [Localité 5] (TAÏWAN) DEMEURANT : [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Sylvie BERTRANDON de la SELARL BARRET-BERTRANDON-JAMOT-MALBEC-TAILHADES

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 1

67f445444e0040aa37366033

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Adresse 4] représenté par Me Valérie ASSARAF-DOLQUES, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant, vestiaire : 158 EXPOSE DU LITIGE Faits Suivant acte authentique du 6 mars 2020 reçu par la Scp Malbosc

Source officielle
TJ

JCP Civil

69c19ca7cdc6046d47b15c70

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

, [L], [Y] né le 23 Juin 1955 à SAINT JEOIRE (74490) de nationalité Française demeurant 2 rue de la Fraternité - 66470 SAINTE MARIE LA MER représenté par Maître Estelle CONQUET de la SELARL CLEMENT MALBEC

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

678020619c3ba90f51dc2564

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Un scanner était réalisé montrant une malposition du matériel posé. Une intervention de reprise était réalisée le 12 janvier 2017 au sein du même établissement de santé.

Source officielle
TJ

Service 2 pro

67b6592271e889c21f64bb74

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2024/1491 du 22/07/2024 accordée par lebureau d'aide juridictionnelle de [Localité 7]) Représenté par Maître Estelle CONQUET de la SELARL CLEMENT MALBEC

Source officielle
TJ

Première Chambre

69ced3b1cdc6046d47e7ec81

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Sylvie BERTRANDON de la SELARL CABINET BERTRANDON, avocats au barreau de PERIGUEUX Maître Sylvie BERTRANDON de la SELARL BARRET-BERTRANDON-JAMOT-MALBEC-TAILHADES

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

662bec4fe266e89ef1185623

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

courrier adressé le 5 octobre 2020 par son assureur protection juridique à l’adresse de la société Da Silva l’informant que fin juillet 2018 cette société avait effectué une prestation de plantation de Malbec

Source officielle
TJ

Surendettement

69c19c45cdc6046d47b15507

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

ARTEMIS, dont le siège social est sis 20 place Thérèse Léon Blum - 11100 NARBONNE représentée par Maître Lucie GRANIER de la SELARL CLEMENT MALBEC CONQUET, avocats au barreau de NARBONNE ET : DEFENDEUR

Source officielle
TJ

Hospitalisation d'office

68e9500a3ea43407b9105392

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Maître MALBEC Jean Louis,, avocat commis d’office en application de l’article L 3211-12-2 alinéa 2 du Code de la Santé Publique , s’en est rapporté à Justice sur la forme ; je n’ai pas d’observations sur

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 6

697415e9cdc6046d477f6d89

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

] [Adresse 9] [Localité 4] Représenté par Maître Nora ANNOVAZZI de l’ASSOCIATION GUIGUES CALAS-DAVID ANNOVAZZI, avocat postulant au barreau de BEZIERS, ayant pour avocat plaidant la SELARL CLEMENT MALBEC

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67f80d51cf40727a0043bcb7

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

civile N° RG 22/02102 - N° Portalis 352J-W-B7G-CV7WP Madame [Z] [X] [A] [G] [Adresse 7] [Localité 13] représentés toutes les trois par Maître Sylvie BERTRANDON de la SELARL BARRET BERTRANDON AMOT MALBEC

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

695c3f4b75782d5f06e72575

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Cependant, et d’une part, cette réponse au dire du 15 juillet 2022 est antérieure aux conclusions définitives du rapport d’expertise judiciaire qui évoquent la notion de « manquement » et de « malposition

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TJ

Chambre 1

69cad08fcdc6046d478bf839

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

au greffe Dans l’affaire : ENTRE : Monsieur, [A], [B] né le 03 Juin 1972 à, [Localité 2] de nationalité Française demeurant, [Adresse 1] représenté par Maître Pascal CLEMENT de la SELARL CLEMENT MALBEC

Source officielle
TJ

Chambre 1

69cad09dcdc6046d478bf927

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

au greffe Dans l’affaire : ENTRE : Monsieur, [B], [H] né le 21 Mai 1998 à, [Localité 2] de nationalité Française demeurant, [Adresse 1] représenté par Maître Pascal CLEMENT de la SELARL CLEMENT MALBEC

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65b9472c5a029d9e20d7ed82

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Le patient ne retrouvant pas la supination, un bilan radiologique est pratiqué en février 2017, qui va retrouver une complication liée à une malposition de la prothèse, la présence de fragments osseux

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

68f944e1de0ebe408dabb229

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

demeurant [Adresse 12] représentés par Maître Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Maître Pascal CLEMENT, de la SCP Clément - Conquet - Malbec

Source officielle
TJ

Chambre 21

6616d33763271232b2e4404f

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

Le 26 octobre 2013, il diagnostiquait un syndrome rotulien expliquant les phénomènes douloureux continus à la fois de malposition rotulienne et d’arthrose de la crête rotulienne.

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TJ

Chambre 1

6a15eb0bcdc6046d4705d788

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

de son représentant légal, domiciliée en cette qualité audit siège domiciliée : chez [Adresse 4], dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Estelle CONQUET de la SELARL CLEMENT MALBEC

Source officielle