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6 résultats pour « Malbrancq »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF Cabinet 1

679a866de9a46d1f5a76430e

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

MALBRANCQ & C.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

66b664055b46ad6fd99dc8e3

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

MALBRANCQ & C.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

66b11e06df1f582838343698

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

’aide juridictionnelle de BETHUNE) DEFENDEUR : Monsieur [Z] [J] [G] né le [Date naissance 2] 1995 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Maître Fanny MALBRANCQ

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

679bd7ed43b3d977d8cce5d3

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

1ère chambre civile [C] [B] c/ Association ASEJ , [T] [L] , [O] [X] copies et grosses délivrées à Me MALBRANCQ à Me BERTRAND à service des expertises TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BÉTHUNE

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 4

66db4de8f06e1567cddafb12

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Française [Adresse 2] [Localité 8] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Partielle numéro 62119-2023-001626 du 14/03/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de ) représentée par Me Fanny MALBRANCQ

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6719449b1486831808a00c4d

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

1ère chambre civile [G] [B] c/ [J] [M] copies et grosses délivrées le à Me MALBRANCQ à Me LAVOGEZ à service des expertises TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BÉTHUNE N° RG 23/02905 - N° Portalis

Source officielle

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Journal officiel
Créations

MALBRANCQ, Marc-Arthur

SIREN 106550668Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

05/07/2026

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Dépôts des comptes

CENTRE DE FORMATION MALBRANCQ

SIREN 879287332Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

11/07/2025

Voir →

Dépôts des comptes

CENTRE DE FORMATION MALBRANCQ

SIREN 879287332Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

12/09/2024

Voir →

Dépôts des comptes

CENTRE DE FORMATION MALBRANCQ

SIREN 879287332Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

30/09/2023

Voir →

Ventes et cessions

CENTRE DE FORMATION MALBRANCQ, AUTO-ECOLE ALAIN

SIREN 879287332Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

Acte en date du 01/07/2023 enregistré au SIE ARRAS 1 le 18/07/2023 sous le numéro 2023 00018793 Réf 6204P01 2023 A 01021 Adresse de l'ancien propriétaire: 7 Route de Bucquoy 62217 Achicourt

08/08/2023

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